...022 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE LOCATION D ’UN CAMION INCENDIE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -CHARLES -BORROMÉE 13. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – DI...
...R ELATIF À L ’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICAT S D ’AUTORISATION CONCERN ANT LES DISPOSITIONS APPLICABLES À LA LOCATION RÉSIDENTIEL LE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) – RÉSIDENCE DE TOURISM E, LES 2020 -12-07 13:38 DÉPÔTS RELAT...
...E - 2020 20. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2020 21. REN OUVELLEMENT DE CONTR AT – LOCATION D ’UNE ROULOTTE – CLÉMENT & FRÈRES INC . 22. RENOUVELLEMENT DE CO NTRAT – INTERNET HAUTE VITESS E - STATION...
Arrosage pelouse L’arrosage des pelouses est permis uniquement de 4 h à 6 h si l’eau est distribuée par des systèmes d’arrosage automatique et uniquement entre 20 h et 22 h à partir d’un système d’arrosage mécanique, selon les jours suivants :......
Directeur : Luc Boulianne Coordonnées Téléphone : 450 834-2596, poste 7116 Courriel : urbanisme@rawdon.ca Responsable du volet développement durable: Rémi Racine Coordonnées Téléphone : 450 834-2596, poste 719......
...le service de garde du camp de jour estival par un service de débarcadère, de modifier les tarifs applicables à la location d’embarcations non motorisées à la plage pour le s non -résidents ainsi que d’harmoniser les frais de p...
...RÉSERVE FINANCIÈRE AINSI QUE SON MODE DE FINANCEM ENT ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UN PHOTOCOPIEUR ALTALINK C 8155 – SERVICE DES FINANCES – XEROX CANADA INC . SUJETS D’ADMINISTRATION...
Ordres du jour Ordre du jour - Budget - 19h Ordre du jour - Règlements - 19 h 30 Procès-verbaux PV 2022-12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règleme......
Ordre du jour Projets de règlements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA ce......
En vertu du Règlement 119-2018 adopté en mars 2018, tout propriétaire d’une nouvelle construction résidentielle ou tout gestionnaire d'un bâtiment ICI (Industries-Commerces-Institutions) raccordé à un réseau d’aqueduc municipal est tenu de faire i......
C’est le couvert boisé, arbustif et naturel à conserver où aucune intervention humaine ne doit être effectuée sur tous les types de végétaux, que ce soit de passer la tondeuse ou du simple défrichage. Pour plus d'informations, veuillez vous référ......
...ÉRO 1015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES CONDITION NELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSID ENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PR...
...TIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -05 AFIN D’AUTORISER L ’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) AU 3405, ROUTE 335 – LOT NUMÉRO 5 530 483 – MATRICULE NUMÉRO 750...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-08-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 29 août 2023 Projet de règlement Projet de règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan......
André Lacroix est un passionné de la céramique. Après son apprentissage initial au Centre de céramique Bonsecours, il poursuit sa formation au CÉGEP du Vieux-Montréal et à l’Université du Québec à Montréal. Pendant plusieurs années, il a voyagé......
...de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 16. Autorisation de signature - Entent e d’opération et convention de location aux fins de O¶H[SORLWDWLRQHWGHODJHVWLRQGX3DUFGHV&DVFDGHV ± 9195 -7399 Québec inc. SUJETS D’ADMINIST...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-09-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-10-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 24 octobre 2023 Projets de règlement Second projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usa......
...passerelle – TDCR 31. Octroi de contrat – Bois pour platelage de la passerelle – TDCR 32. Octroi de contrat – Location de machinerie pour installation de la passerelle (Grue) – TDCR 33. Octroi de contrat – Fixation du pont de l...
...RUE OVERDALE 11. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURFACE – RUE LAJEUNESSE 12. RENOUVEL LEMENT – ENTENTE DE LOCATION – 3824, CHEMIN ST-ALPHONSE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE...
...passerelle – TDCR 31. Octroi de contrat – Bois pour platelage de la passerelle – TDCR 32. Octroi de contrat – Location de machinerie pour installation de la passerelle (Grue) – TDCR 33. Octroi de contrat – Fixation du pont de l...
...CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) AU 6239, CHEMIN DU LAC -CLAIR NORD – LOT NUMÉRO 5 529 422 – MATRI...
Ordre du jour Comptes à payer - 2024-02-29 Procès-verbal Projets de règlement Second projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Second projet de règlement numéro 2021-05-3......
La Municipalité de Rawdon est un milieu à la fois urbain, rural et agricole. Étant entourée de forêts montagneuses, l’arbre revêt une importance capitale pour réduire l’érosion, ralentir le ruissellement des eaux, améliorer la protection de la bande......
... secteur central » peut aussi comprendre un programme d’acquisition d’immeubles en vue de leur aliénation ou de leur location à des fins prévues dans le programme particulier d’urbanisme. La municipalit é peut réaliser ce progr...