...S NATU RELS – 3853, RUE ALBERT – LOT 5 301 480 – GESTION MEYER DUBOIS INC – MATRICULE N ° 8800 -07 -7173 8. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMEN TS CONTRACTUELS 9. RENOUVELLEMENT - CONVENTION D ’ENTRETIEN PLANIFIÉ – TRANE...
...it, avant le 1 er mars qui suit toute élection générale, adopter un code d’éthique et de déontologie révisé qui remplace celui en vigueur, avec ou sans modification; CONSIDÉRANT QU’ une élection générale s’est tenue le 7 n...
...9 921 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR RIVE OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 9. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT...
...15 AINSI QUE D ’AUTORISER L ’USAGE ÉGLISES , ÉDIFI CES DU CULTE ET PRES BYTÈRES DANS LA ZONE C3 -82 10. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 11. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UNE NIVELEUSE 12....
...E VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROU TIER MUNICIPAL ET UN EMPRUNT DE 2 500 000 $ AFIN D ’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE ) 10. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 2020-05-13 14:21 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE...
...RO 5 529 899 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEU R VAL -PONTBRIAND )- AGRANDISSEMENT DE LA REMISE 6.7 (7030), CROISSANT DU LAC - LOT NUMÉRO 5 529 895 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000...
...’évaluation en vigueur chaque année, la Municipalité de Rawdon, pour pourvoir au paiement des montants requis au remboursement du service de la dette de chacun des règlements ci -haut mentionnés, applique la mesure suivante : I...
...RÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LES DÉPENSES RELAT IVES À LA TENUE DES ÉLECTIONS MUNICIPALE S 2025 19. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 20. AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE POUR OPÉRATIO...
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021- 02-7 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 2021-02 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après ment...
...S RÈGLES DE PA SSATION DES CONTRATS ET LA MODIFICATION DES CON TRATS 8. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADO PTION DU PREMIER PRO JET DE RÈGLEMENT NUM ÉRO 402 -54 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET S...
...ve et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendem...
...ation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplacement ni comme une interprétation du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendeme...
...ernant les dispos itions relatives aux fondations des galeries et des balcons couverts, des vérandas et d es solariums PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 9. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. Octroi de contrat Se...
...ernant les dispos itions relatives aux fondations des galeries et des balcons couverts, des vérandas et d es solariums PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 9. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. Octroi de contrat Se...
...al : BAnQ2022Parution le 21 septembre 2022AVIS IMPORTANT :Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent être s...
...délivrance d’un permis ou d’un certificat, mais en tout temps après la délivrance jusqu’à ce qu’ell es soient remplacées ou abrogées par un autre règlement; CONSIDÉRANT QUE la M unicipalité a procédé à la refonte de...
...NANT L ’UTILISATION DE LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE ET L ’ACCÈS DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND 17. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 18. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE SUR DIVERSES RUE...
...E FINANCIÈ RE POUR L ’ACQUISITION DE MACHINERIES LOURDES ET AUTRES ÉQUIPEMENT S AU SERVICE DES TRA VAUX PUBLICS 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT À L ’AIDE D ’UN SOUFFLEUR...
...ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT NUMÉRO 5 528 560 (M ATRICULE N ° 8001 - 56 -9683) - BOULEVARD PONTBRIAND 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BO...
...N DU RÈGLEMENT NUMÉRO 130 -2020 RELATIF À LA GARDE D E POULES SUR L E TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 2020 -10-30 14:11 12. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UN CAMION...
...ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT NUMÉRO 5 528 560 (M ATRICULE N ° 8001 - 56 -9683) - BOULEVARD PONTBRIAND 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BO...
...PONCEA UX ET DES FOSSÉS AFIN DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIO NS TECHNIQUES ET REL ATIVES À L ’INSPECTION 5. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE LICENCES ET DE LOGICI...
...SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER LES MODALITÉS APPLICABLES À CERTAI NS TARIFS 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. DÉPÔT DE LA LISTE DES...
...timent sur une période de 36 mois ayant pour effet de constituer l’une ou l’autre des actions visées au premier alinéa et aux paragraphes a) et b) du second alinéa . « Fonctionnaire désigné » : Toute personn...
...: BAnQ2022 Parution le 16 novembre 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent êtr...