...ENT P RINCIPAL 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 SUPERMARCHÉ BOUCHER INC - 3334 -3336, 3E AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 411 – ZONE 3 AU PIIA (SEC TEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS...
...Z PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -02 RÈGLEMENT DE ZONAGE Avis de motion le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -219 Projet de règlement adopté le : 30 mai 2022 Résolution...
...in, directeur général et secrétaire -trésorier Le directeur général et secrétaire -trésorier présente l’évolution des travaux routiers en cours. 2. Adoption de l’ordre du jour 18 -247 Il est proposé par Monsieur le conseiller Rena...
...il y a lieu d'imposer les taxes, compensations et tarifs pour l'année 20 23 par règlement; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un proje t de règlement a été présenté, déposé et...
...option de lordre du jour 3. Comité consultatif durbanisme Dépôt du procès-ve rbal de la séance extraordinaire du 23 avril 2018 4. Demandes de dérogations mineures 4.1 3308, 10 e Avenue Lot 5 301 636 Zone R2-24 du Règlement...
...X - Extraction EX1 Extractives NOTES Mode d'implantation Isolé Jumelé Contigu Marges Avant (min.) 10 10 10 15 Latérales (min. / totales) 4 / - 4 / - 4 / - 4 / - Arrière (min.) 7 9 9 9 Hauteur du bâ...
..._______________________ Me Caroline Gray Direct rice générale adjointe et Directrice du Service du greffe Avis de motion le : 10 février 2021 Résolution no. : 21 -43 Projet de règlement adopté le : 24 mars 2021 Résol...
...que l’eau potable distribuée par les réseaux d’aqueducs municipaux ne soit pas inuti lement utilisée; CONSIDÉRANT QU' avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance ord...
...PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -05 RÈGLEMENT SUR LES USAGES CONDTIONNELS Avis de motion le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -221 Premier p rojet de règlement adopté le : 30 mai 20...
...dune réserve financière pour lacquisition de machineries lourdes et autres équipements au service des travaux publics, 49.2 Autorisation de vente à lenchère Camions dompeur s Mack (unités 104-91 et 120-97) et cert...
...iller Ray mond Rougeau et résolu à lunanimité des conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant, avec le retrait du point numéro 7 : 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour 3. Ap...
...L PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE RAWD ON RÈGLEMENT Nº 2021 -03 RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT Avis de motion le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -220 Projet de règlement adopté le : 30 mai 2022 Résolution...
...959 Zone 1 au PIIA (Secteur Rive-Ouest) Règlement numéro 1 012 Construction dun bâtiment principal AVIS DE MOTION 7. Avis de motion Règlement numéro 115-2018 concerna nt les feux extérieurs et les feux dartifice...
...tarification générale pour ses biens et ses services app licable à tous les utilisateurs; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la...
...tion de l'automne 7 PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES 1er septembre BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 5 septembre pour la fête du Travail PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 12 septembre à 19 h Lundi 11 octobre à 19 h Lundi 31 octobre à 17 h Centre Metcalf...
...à 17 hJeudi et vendredi de midi à 20 hPROCHAINE PARUTION : Novembre 2022Dépôt légal : BAnQ2022Parution le 21 septembre 2022AVIS IMPORTANT :Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des...
...7 h Jeudi et vendredi de midi à 20 h PROCHAINE PARUTION : Décembre 2022 Dépôt légal : BAnQ2022 Parution le 16 novembre 2022 AVIS IMPORTANT : Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux...
...amont du barrage, aucune donnée ne suggère qu’il y aurait dégradation de la qualité de l’eau. Nous prévoyons une rencontre avec les différentes associations du lac Pontbriand en début d'année 2023. Enfin, toujours au chapitre des grands proj...
...on dune réserve financière pour lacquisition de machineries lourdes et autres équipements au service des travaux publics, 49.2 Autorisation de vente à lenchère Camions dompeur s Mack (unités 104-91 et 120-97) et certa...
...sianne Girar d Marco Bellefeuille 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E Constatation du quorum. Il est constaté que l’avis de convocation a été notifié tel que requis par le Code municipal, aux membres du conseil qui sont absents. La s...
...e refondue pour l'ensemble de la Municipalité de Rawdon ATTENDU QUE le Conseil a reçu une recommandation favorable du comité consultatif d'urbanisme ; ATTENDU QU ' un avis de motion a été donné le 14 mars 2002 ;...
...A SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 3. OCTROI DE CONTRAT – ENTRETIEN D ’HIVER – TRAVAUX DE DÉBLAIEMEN T ET D ’ENLÈVEMENT DE LA NEIGE – SECTEUR S-7 – OPTION 1 – 3 ANS – SAISONS HIVERNA LES 2020 -2021...
...S R2 -60 ET P1 -75 14. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – RUE SAINT -VINCENT 16. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2021 17...
...AGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3335, 2E AVENUE – LOT NUMÉRO 4994853 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈG LEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS...
...ly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout des points en Affaires nouvelles 26.1 AUTORISATION DE SIGNA TURE – PRÊT DE LOCAL – CENTRE METCA...