...IMPLANTATION DU MODUL E ACCEO TRANSPHERE - AUTORISATION DE SIGNA TURE DE LA CONVENTION ACCÈS D AFFAIRES 9. DEMANDE DE PERMIS DE VOIRIE – MINISTÈRE DES TRANSPORTS , DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L ’ÉLECTRIFICATION DES T RANSPOR...
...24 FÉVRIER 2021 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 FÉVRIER 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 PATTES & GRIFFES – 3285, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 858...
...sécurité incendie 16. Nomination d’un lieutenant à temps partiel sur appel – Service de la sécurité incendie 17. Demande d’aide financière – Association du lac Rawdon 18. Correspondance 2018 -11-28 11:39 19. Affaires nouvelles...
...squ’à concurrence de cent dollars (100 $). Une seule subvention sera accordée par personne par période de deux ans. Les demandes d’aide financière sont acceptées selon le principe du premier arrivé, premier servi, jusqu’à épuisement des fonds pr...
...lavables avant taxes, jusqu’à concurrence de cent dollars (100 $). Une seule subvention sera accordée par famille. Les demandes d’aide financière sont acceptées selon le principe du premier arrivé, premier servi, jusqu’à épuisement des fonds pr...
...NSEI L TENUE LE 28 JUIN 2018 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 9 JUILLET 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 4146, CHEMIN VINCENT -MASSEY – LOT 5 354 741 – ZONE R1 -23 DU RÈGLEMENT...
...8 ET LE 6 SEPTEMBRE 2018 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 10 SEPTEMBRE 2018 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 4019, RUE FOREST HILL – LOT 5 300 679 – ZONE V2-35 DU RÈGLEMENT DE ZO...
..., à l’exception du fossé de voie de circulation publique ou privée, du fossé mi toyen et du fossé de drainage. DEMANDE Formulaire fourni par la Municipalité . EMPRISE Espace faisant l’objet d’une servitude ou propri...
...E LE 14 NOVEMBRE 2022 6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 29 NOVEMBRE 2022 7. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 7.1 RUE SAINT -MARC – LOT NUMÉRO 5300935 – ZONE RC -17 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N...
...TÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION DU 29 MARS 2022 ROUVERTE LE 6 AVRIL 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 568 2, ROUTE 125 – LOT NUMÉRO 5 353 064 – ZONE V2 -32 AU RÈGLEMENT DE Z...
...t une subvention payable aux propriétaires d’immeubles résidentiels sur lesquels sont érigés des bâtiments et qui en font la demande, le tout sous réserve du respect des conditions d’admissibilité prévues au présent règlement. Admissibilité...
...payable aux propriétaires d’immeubles résidentiels sur lesquels sont érigés des bâtiments et qui en font la demande, le tout sous réserve d u respect des conditions d’admissibilité prévues au présent règlement. ARTI...
...TENUE LE 10 JUILLET 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 12 AOÛT 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3335, 2E AVENUE – LOT 4 994 853 – ZONE R2 -60 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N U...
...E DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 17. DEMANDE DE SOUTIEN FI NANCIER – MAISON DE LA NOUVELLE -ACADIE 18. CERTIFICAT DE PA IEMENT NUMÉRO 3 – ACCEPTATION PR...
...nt ayant son siège social au Québec L’achat doit avoir été effectué dans l’année du programme Le formulaire de demande doit être déposé dans les 6 mois de l’achat du baril de récupération d’eau de pluie Programme d’aide fi...
...ur 3. Comité consultatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal de la séance extraordinaire du 23 avril 2018 4. Demandes de dérogations mineures 4.1 3308, 10e Avenue – Lot 5 301 636 – Zone R2 -24 du Règlement de zonage numéro...
...2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 18 MAI 2022 4. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 4.1 3491, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 774 – ZONE C3 -63 AU RÈGLEMENT DE Z...
...ERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2021 ET DE LA RÉUNION ORD INAIRE DU 21 DÉCEMBRE 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLE MENTS SUR LES PIIA 5.1 3800, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5 301 643 – ZONE 7 AU PIIA...
...MODIFIER CERTAINS TARIFS AP PLICABLES À L ’ACCÈS AUX SITES MUNICIPAUX SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – LOT 5 528 586 (M ATRICULE N ° 8003-07-3395) 6. PÉRIODE DE QUESTIONS 7. L...
...OMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 5 NOVEMBR E 2020 ROUVERT LE 16 NOVEMBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 9384 -2011 QUÉBEC INC . – 17 E AVENUE – LOT NUMÉRO 5 301 217 – RÈGLEMENT...
...LE 15 OCTOBRE 2019 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 OCTOBRE 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 1666, CHEMIN REDMOND - LOT 5 353 756 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE...
...ORT DES VÉRIFICATEURS EX TERNES 6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 27 MAI 2019 7. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEU RES 7.1 (3512), RUE ALBERT – LOTS 4 994 732 ET 4 994 734 – ZONE C4 -64 DU RÈG...
Formulaire de demande (PDF)
Formulaire de demande (PDF)
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