...rier 2022. D’autoriser le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. 30. PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE – CREVALE CONSIDÉRANT QUE depuis...
...n – Hygiène du milieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de créd it numéro 2019 -0082 a été émis pour auto...
...ra cédée à la Municipalité pour fins de rue, soit le lot 5 302 436 étant la rue des Bois -Francs, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. De modifier les résolutions numéros 18 -465 et 19 -50 en conséquence....
...on des travaux relatifs aux infrastructures et aux équipements pour le projet de 108 980 Canada Inc. a insi que tout document requis aux fins de la présente résolution. AVIS DE MOTION 8. A VIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 73-2012...
...la voirie par intérim et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présent e résolution. D’autoriser la directrice du Service des finances à affect...
...e des finances et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document découlant de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2019 -00 063 est émis pour autoriser cett...
...des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 08 a été émis pour a...
...révisé (SADR) de la MRC de Matawinie est entré en vigueur le 16 janvier 2018; CONSIDÉRANT QUE les dispositions du document complémentaire du SADR ont un caractère de permanence et doivent être satisfaites non seulement au moment de la d...
...e des finances et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document découlant de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2019 -00 063 est émis pour autoriser cett...
...ne du milieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Qu’une somme de 637 817,89 $ (taxes nettes) soit imputée d...
...et à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, le contrat à intervenir entre les parties, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présent résolution. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRAL E 21. CALENDRIER DES SÉANCE S...
...de celle où d oit avoir lieu lélection générale; CONSIDÉRANT QUE sa demande de reconduction est acco mpagnée du document prévu à larticle 12.1 et que ce document indique également le nombre délecteurs de chacun des districts élect...
...er à négocier et à signer, pour et au nom de la Municipalité, l’entente contractuelle à intervenir, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2020-000009 a été ém is pour autoriser ...
...er à négocier et à signer, pour et au nom de la Municipalité, l’entente contractuelle à intervenir, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2020-000009 a été ém is pour autoriser ...
...des travaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et a u nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 20 a été émis pour...
...e la voirie par intérim et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2018 -000091 a été émis pour autor...
...ments requis Le gardien d’un chien doit fournir, pour l’enregist rement de ce dernier, les renseignements et documents suivants : 1° son nom et ses coordonnées; 2° la race ou le type, le sexe, la couleur, l’année de naissance, l...
...à signer, pour et au nom de la Municipali té, l’avenant à intervenir entre les parties ainsi que tout autre document requis aux fins de la prése nte résolution. 14. A UTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTES AVEC LES MARCHANDS –...
...$ / page pour tous les formats Taxes incluses. Non -applicable aux demandes d’accès à l’information Document perdu ou endommagé Livre Taxes en sus. L’usager doit débourser le prix du marché ou celui d’a...
...ce du greffe et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document découlant de la présente résol ution. Le certificat de crédit numéro 2426 a été émis pour autoriser cette...
................................ ................................ ................................ ..................... 3 Documents annexés ................................ ................................ ................................ ..........
...et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, tout document requis aux fins de la présente résolution. 9. Contrat accessoire - Services professionnels - BPR Infrastru...
Délai de remise des documents Rencontre du CCU (recommandation) 12 janvier 2024 30 janvier 2024 2 février 2024...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée...
...s, lesquelles n’ont aucune incidence sur le prix des soumissions ou sur une exigence de fond contenue aux documents d’ appel d'of fres, ces irrégularités mineures pouvant tous être remédiés sur demande; CONSIDÉRANT Q...