...es versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version offi cielle, la version officielle préva...
...Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent : M. François Dauphin , directeur général e...
...s officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version offi cielle, la version offic...
...ique. Seules les copies certifiées conformes du procès -verbal d’audience par la directrice du Service du greffe ont une valeur légale. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS (PRINCIPAUX POINTS ) DE LA SÉANCE DU CONSEIL MU...
...Monsieur le ma ire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et se...
...s officielles du Règlement et de ses amendements, le cas éché ant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officie...
...Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et...
...Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est absent : M. François Dauphin, directeur général et secrétair...
...Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut...
...Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est absent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -...
...onsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Car oline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent : M. François Dauphin, directeur général et...
...Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent : M. François Dauphin , directeur général e...
...Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Son t également présent s: M. François Dauphin, directeur général...
...du maire La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieu...
Directeur général et greffier-trésorier : François Dauphin Coordonnées Téléphone : 450 834-2596, poste 7166 Courriel : dg@rawdon.ca Rôle & responsabilités L’équipe de la Direction générale assume la responsabilité de l...
...Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe , agit à titre de secrétaire de lassemblée. Est également présent: M. François...
...ssus d'adjudication ou son représentant, peut porter plainte relativement à ce processus. Le directeur général et greffier-trésorier est responsable de la gestion des plaintes. Pour être recevable, la plainte doit être transmise...
...dynamisme seront des atouts majeurs pour la réalisation des orientations stratégiques en soutenant la directrice générale et greffière-trésorière ainsi que le Conseil de la MRC dans la prise de décisions. « En tant que directrice générale adjointe et...
...du maire La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Son t également présent s : Monsi...
...é) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion : Le 10 mar...
...TIONS MINEURES Avis est par la présente donné par la soussignée, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, que lors d’une séance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Rawdon qui aura lieu le 8 juillet 2024,...
...ent à la L oi. (Signé) Caroline Gray (Signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et Secrétaire -trésori ère adjointe Bruno Gu ilbault Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL)...
...(Signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Raymond Rougeau Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion le : 11 décembre 2023...
...(Signé) François Dauphin (Signé) Raymond Rougeau FRANÇOIS DAUPHIN Directeur général et greffier -trésorier RAYMOND ROUGEAU Maire Maire CERTIFI CAT (446 DU CODE MUNICIPAL)...
...Gray (s) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Raymond Rougeau Maire CERTIFICAT (446 DU CODE MUNICIPAL) Avis de motion...