...E DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTURE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – MISE À NIVEAU DE L ’USINE D ’ÉPURATION 2022 -10-12 11:22 11. CONTRAT – SERVIC...
...e construction numéro 1014 de la M unicipalité de Rawdon. 1.1.2. CONTEXTE Dans une perspective de planification, d’aménagement et de développement du territoire et de l’établissement des infrastructures publiques...
...ertinents à la p rise de décision du Comité. La demande doit minimalement être accompagnée des informations, plans et documents pertinents requis aux articles 5.2.1 et 5.2.3 du Règlement sur les permis et certificats en vigueur...
...16. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – REFONTE DU PLAN ET DE S RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 17. DEMANDE...
Le premier plan d’action en matière d’immigration de la MRC de Matawinie s’inscrit dans l’orientation de son plan stratégique 2020-2025 qui vise à en faire un milieu de vie attractif et inclusif. Elle s’engage donc dans le développement d’une commun...
...Acceptation du concept final par le Conseil municipal permettant à l'administration de passer à l'étape de préparation des plans et devis. Novembre 2023 Début de la mise en place d'une solution intelligente de gestion (RFID) qui consiste...
...L ET D ’UN GARAGE ATTACHÉ – 2E PRÉSENTATION PROJETS DE RÈGLEMENTS 5. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT SUR LE PLAN D’URBANISME NUMÉRO 2021 -01 6. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 7. ADOPTION DU P...
...Eau souterraine Description des sites de prélèvement Localisation des sites de prélèvement Plan de localisation des aires de protection intermédiaires et éloignées Eau de surface Description du site...
...– RUE DES ÉPINETTES - (MATRICULES N ° 8003 -37 -6941, 8003 -37 -7423 ET 8003 -37 -5881) 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 100 740 CANADA...
...elle vous êtes déjà nombreux à participer. Les activités ne s’arrêtent pas à notre programmation de loisirs!Dans le cadre du plan d’action Municipalité amie des aînés (MADA), et en collaboration avec le comité de bénévoles qui y travaille, nous somme...
...HANTAL – LOT 5 528 984 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – MODIFICATION DE L ’IMPLANTATION APPROUV ÉE * 6.7 (3850), RUE PELLAN – LOT NUMÉRO 5528938 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CAS CADES...
...est entré en vigueur le 16 janvier 2018; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité procède actuellement à l’élaboration de son plan d’urbanisme et de ses règlements en concordance au SADR et ses amendements adoptés; CONSIDÉRANT QUE la Mun...
...onsommer des repas, ainsi que pour dormir. « Lot » signifie un fonds de terre identifié et dél imité sur un plan de cadastre, fait et déposé conformément aux exigences du Code civil. « Municipalité » désigne la Municipalité de...
...– RUE DES ÉPINETTES - (MATRICULES N ° 8003 -37 -6941, 8003 -37 -7423 ET 8003 -37 -5881) 4. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET LA CONTRIBUTION À DES F INS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – 100 740 CANADA...
...ement à la réalisation du projet majeur du Quartier du citoyen, dont la phase 1 représente la construction du fameux parc de planche à roulettes.
...ODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. OCTROI DE CONTRAT – CUMMINS CANADA ULC – ENTENTE D ’ENTRETIEN PLANIFIÉ D ES GÉNÉRATRICES – AU P OSTE DE SURPRESSION WOODLAND ET À LA CASE RNE INCENDIE SERVICE DES TRAVAUX...
...rue Rosemary Lot 6 104 572 - Zone 1 au PIIA (secteur Rive-Ouest) Règlement n uméro 1012 - Modification du plan image AUTRES SUJETS DURBANISME 7. Demande dusage conditionnel relativement au Règlem ent numéro 1015...
...UES UT ILISÉS POUR LE TRAITEMENT D ES EAUX 18. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION – STATION ST-PATRICK 19. OCTROI DE CONT RAT...
...IQUES UT ILISÉS POUR LE TRAITEMENT D ES EAUX 18. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION – STATION ST-PATRICK 19. OCTROI DE CONT RAT –...
...e Bureau de coordination du développement durable (BCDD) pour assurer la mise en oeuvre de tous les chantiers de travail du plan d’action intégré 2016-2030 Déposer un plan d’aménagement et d’urbanisme, en cohérence et interrelat...
...n numéro 20 - 268 est désormais connue comme étant le lot projeté numéro 6 411 277, tel qu’il appert du plan préparé par Pascal Neveu, arpenteur -géomètre, le 2 décembre 2020, sous le numéro 12 268 de ses minutes;...
...Carte interactive de la MRC Consultez la carte interactive de la MRC de Matawinie . Vous y trouverez le plan de zonage (annexe 1) et les grilles des spécifications (annexe 2) du Règlement de zonage 2021-02 (sous l'onglet Aménage...
...tre quartier. Vous êtes donc le premier responsable de votre sécurité. La meilleure façon de vous préparer est d’élaborer un plan familial d’urgence. Comment se préparer à la maison Il est aussi important de bien s’informer pour savoir qu...
RÈGLEMENT DE ZONAGE N O 2021 -02 ANNEXE 1 : Plans de zonage Limite municipale Périmètre d'urbanisation Limite de zone Limite de lot Route régionale Route locale Hydrographie Contrainte naturelle et anthropique Zone exposée aux glissem...
Responsables : Tous les membres du conseil municipal Notre démarche de planification stratégique témoigne de l’engagement de la Municipalité de Rawdon à répondre aux besoins de la communauté, en intégrant les principes de développement d...