...aux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et a u nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 20 a été émis pour autoriser...
...vaux publics et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. D’autoriser l’affectation d’une somme de 62 621 $ (taxes nettes) de l’excé...
...085, dossier n o 090456; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales porta nt sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement consi déré comme un plan image; CONSIDÉRANT QUE les trois (3) lo...
...irecteur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, tout document requis aux fins de la présente résolution. 9. Contrat accessoire - Services professionnels - BPR Infrastructure inc...
...u nom de la Municipalité de Rawdon, la convention de modificati on du protocole d’entente ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. AVIS DE MOTION 7. A VIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48-2020-1 MO...
...à négocier et à signer, pour et au nom de la Municipalité, le contrat à intervenir ainsi que tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit (entente) numéro 3169 a été émis pour autoriser cet...
...f) Faire exécuter, en cas du défaut d’un propriétaire de respecter les dispositions du présent règlement , les travaux requis aux frais de ce dernier. ARTICLE 2.1.2 CONFORMITÉ L’installation, la réparation, la réfection,...
...e par intérim et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présent e résolution. D’autoriser la directrice du Service des finances à affecter de l...
...onnes habiles à voter a été tenu à l’hôtel de vi lle de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE le nombre de personnes habiles à voter requis pour demander la tenue d’un scrutin référendaire sur ce règlement était de 1 016 et que le nombre de pe...
...ion - voirie et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présen te résolution. Le s certificat s de crédit numéro 2019 -000 42 et 2019 -00043 ont é...
...travaux relatifs aux infrastructures et aux équipements pour le projet de 108 980 Canada Inc. a insi que tout document requis aux fins de la présente résolution. AVIS DE MOTION 8. A VIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 73-2012-3 MODIF...
...à la Municipalité pour fins de rue, soit le lot 5 302 436 étant la rue des Bois -Francs, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente résolution. De modifier les résolutions numéros 18 -465 et 19 -50 en conséquence. AVIS...
...ion - voirie et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présen te résolution. Le s certificat s de crédit numéro 2019 -000 42 et 2019 -00043 ont é...
...aux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2020 -0000 49 a été émis pour autoriser ce...
...avaux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Les ce rtificats de crédit numéros 2019 -00078 , 2019 -000 79 , 2019...
...pouvoir d’entretenir une voie privée ouverte au public par tolérance du propriétaire ou de l’occupant, sur requête d’une majorité des propriétaires ou occupants riverains; CONSIDÉRANT QUE l’ artic le 244.1 de la Loi sur...
...rts et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2688 a été émis pou r autoriser cette...
...aux publics et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2020 -0000 49 a été émis pour autoriser ce...
...verts et le dir ecteur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 2021 -0000 33 a été émis pour autoriser...
...et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 137 -2021 REL...
...er, pour et au nom de la Municipalité de Rawdon, le contrat à intervenir entre les parties, ainsi que tout autre document requis aux fins de la présent résolution. SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRAL E 21. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRE...
...entiers ou pour toute autre infrastructure de services publics (aérienne ou souterraine). Les servitudes existantes ou requises doivent apparaître au plan relatif à une opération cadastrale. Paiement des taxes municipales Le prop...
...e GROUPES ET CLASSES D'USAGES Municipalité de Rawdon Informations supplémentaires à la zone (1) autorisation de la CPTAQ requise CARACTÉRISTIQUES DU BÂTIMENT PRINCIPAL USAGE(S) spécifiquement autorisé(s) USAGE(S) spécifiquement prohibé(s) IM...
...re et le directeur général et greffier -trésorier à signer pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux f ins de la présente résolution. PROJETS DE RÈ GLEMENTS 6. ADOPTION DU SECOND PR OJET DE RÈGLEMENT...
...les avenants aux contrats de travail des employés c adres du Service de la sécurité incendie ainsi que tout autre document requis aux fins de la prése nte résolution. 13. E MBAUCHE COORDONNATEUR EN CHEF DES SITES POSTE AUXILIAIRE DIVISI...