...OT 5 353 247 ZONE R1-8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 BÂTIMENT ACCESSOIRE (ABRI D AUTO ) ET OCCUPATION DU TERRAIN 5.2 (6570), BOULEVARD PONTBRIAND LOT 5 528 905 ZONE T-8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 ...
...TIEL AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. PRÉSENTATION DU PLAN IMAGE ET DE LA CONTR IBUTION À DES FINS D E PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – IMMOBILIER CAERS INC & GESTION ÉRIC DEMERS – CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LO...
...rez la période plus achalandée du printemps. Pour une construction neuve et des travaux de plus de 30 m 2, le défrichage de terrain est interdit avant l’émission du permis. Saviez-vous qu’il est obligatoire de vous procurer un permis pour faire de...
...d’ar rosage, relié au réseau de distribution, actionné automatiquement, y compris les appareils é lectroniques ou souterrains. « Arrosage manuel » désigne l’arrosage avec un boya u, relié au réseau de distribution, équipé d’u...
...les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres constructions ainsi que les normes d’aménagement des terrains. Annexes du règlement de zonage Annexe 1 – Plans de zonage Annexe 2 - Grille de s...
...rix auprès de plusieurs entreprises pour des t ravaux de stabilisation et de réfection suivant un glissement de terrain survenu au p arc des Cascades ; CONSIDÉRANT l’offre déposée par l’entreprise Jobert inc., pour un montant de...
Sur la 8e Avenue, coin rue des Noyers Offre des modules de jeux, une aire de pique-nique, des jeux d'eau , des terrains de pétanque, un terrain de basketball, un terrain de baseball éclairé et un parc canin.
...ICIPAL – CAMP MARISTE 24. AUTORISATION – SIGNATURE D ’ENTENTE POUR L ’UTILISATION DE LOCAU X, ÉQUIPEMENTS , TERRAINS ET AMÉNAGEM ENTS – CAMP DE JOUR ADAPTÉ – ÉTÉ 2020 – COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES 25. OCTROI DE M...
...le? Monsieur Jean -Yves St Denis Plan d’urbanisme et refonte des règlements municipaux Article 1.3.3.1 Terrains contaminés o Pourquoi on ne retrouve pas le site du quartier du citoyen dans la liste des terrains contaminés...
...DE REMPLAC EMENT – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON ET ENT RETIEN DE TERRAINS S PORTIFS – SAISON 2019 AVEC OPTION DE RENOU VELLEMENT POUR 1 AN – SAISON 2020 SUJETS D’ADMI NISTRATION G...
...UNICIPAL – CAMP MARISTE 24. AUTORISATION – SIGNATURE D ’ENTENTE POUR L ’UTILISATION DE LOCAU X, ÉQUIPEMENTS , TERRAINS ET AMÉNAGEM ENTS – CAMP DE JOUR ADAPTÉ – ÉTÉ 2020 – COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES 25. OCTROI DE MAN...
...le située entre l’eau et le reste de la propriété, sa largeur varie entre 10 et 15m. Ce qu’il faut retenir pour son terrain Voici les questions à se poser pour vous aider à déterminer la largeur de votre bande riveraine, ainsi que vos...
...u lot projeté no.17, n’est pas à céder à la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE la contribution à des fins de parcs , terrains de jeux et espaces naturels a déjà été versée par le paiement d’un montant d’arge nt lors de l’émi...
...e la résidence existante localisée au 2150, rue Corona. La résidence est localisée à 6,3 mètres de la limite avant du terrain en lieu et place de la marge ava nt minimale de 10 mètres exigée en vertu de l'article 6.4.4 c) du Règlement...
...’égout sanitaire (code national du bâtiment). Pour les toitures : si possible, diriger les eaux de ruissellement vers le terrain à plus de 1,5 mètre du bâtiment, pour éviter l’infiltration de l’eau vers le drain souterrain du bâtiment. Cette eau...
...OMME ABRASIF – SAISON 2020 -2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – TERRAIN RUE DE RAWDON PARK - LOT NO 5 352 822 (M ATRICULE N° 8198 -41 -9023) 2020 -09-08 09:28 16. DEMANDE...
...ME ABRASIF – SAISON 2020 -2021 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL – TERRAIN RUE DE RAWDON PARK - LOT NO 5 352 822 (M ATRICULE N° 8198 -41 -9023) 2020 -09-08 09:28 16. DEMAN...
...La piscine sera à 63.10 mètres de la rue et sera non visible à cause des caps de roches et des arbres, à 36.85 mètres du terrain voisin côté gauche et à 6 5.55 mètres du terrain voisin côté droit; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation est mineu...
...4 995 968 – LES JARDINS RAWDON INC . 18. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT NUMÉRO 5 352 922 – TERRAIN RUE KAISER - (MATRICULE N ° 8198 -80 -2990) 19. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT NUMÉ...
...UCTION NEUVE AUTRES SUJETS D’URBANISME 8. APPROBATION DU PLAN I MAGE ET DE LA CONTRI BUTION À DES FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 4 995 702 – 2077, ROUTE 341 – MATRICULE N ° 9297 - 30 -5664...
...entrée charretière, bibliothèque, accès au site de neige usée. 19 Les remboursements d’inscription pour cours et terrain de jeux. 20 Les paiements de subvention dans le cadre d’un programme décrété par le conseil. 21 Le s rembou...
...ES CANTONS DE RAWDON SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. MAINLEVÉE - CLAUSE RÉSOLUTOIRE – LOT N ° 5 352 857 – TERRAIN VACANT RUE MOUNTAIN 9. DEMANDE AU CENTRE D ’EXPERTISE HYDRIQUE – RECLASSIFICATION DU BARRAGE DU LAC...
...SEMENT DE LA ZONE T-9 À MÊME UNE PARTIE DE L A ZONE T-1 ET À LA MODIFICATION DES DIS POSITIONS RELATIVES AUX TERRAINS DE CAMP ING APPLICABLES À LA ZONE T-9 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PRO...
...palité dun montant de 18 212,04 $, taxes inc luses, pour les travaux de réfection et dentretien 2018 des terrains de soccer au parc Don ald-Stewart, soit au même prix que pour lannée 2017. CONSIDÉRANT lanalyse...
...RE (GARAGE ) AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES N ATURELS – 4E AVENUE ET RUE ALBERT – LOT NO 4 994 236 – GESTION IMMO BILIÈRE PHILIPP...