...GRAMME D AIDE À LA VOIRIE LOCALE 2018-2021 - VOLET PROJETS PARTICULIERS D AMÉLIORATION (PPA) MINISTÈRE DES TRANSPORT DU QUÉBEC 22. ADOPTION D UNE POLITIQUE CULTURELLE 23. DEMANDE AU PACTE RURAL ACQUISITION D U...
...sserelle Chemin Hobbs - TDCR 27. Octroi de contrat – Livraison de la passerelle - TDCR 28. Octroi de contrat – Transport de la passerelle de l’entrée du Chemin Hobbs à la rive de la rivière Rouge - TDCR 29. Octroi de contrat...
...re du Programme d’aide à la voirie locale - Volet projets particuliers d’amélioration (PPA) auprès du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports pour l’exercice financier 2018 -2019 p...
...ne somme de 180 710 $ pr ovenant du Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des �W�U�D�Q�V�S�R�U�W�V� �D�L�Q�V�L� �T�X�¶ une somm...
...DE L’ÉCOCENTRE 18 -618 Le directeur général et secrétaire -trésorier fait le point sur contrat de la collecte et du transport des matières résiduelles et de la gestion de l’écocentre octroyé à la séa nce extraordinaire du conseil du...
...ne somme de 180 710 $ pr ovenant du Programme d’aide financière du Fonds de la sécurité routière du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des �W�U�D�Q�V�S�R�U�W�V� �D�L�Q�V�L� �T�X�¶ une somm...
...ire, carte d’assurance maladie, passeport, etc.); ET b) Le permis d ’embarcation de plaisance émis par Transports Canada au même nom que sur la pièce d’ identité ; ET c) L’un ou l’autre des documents suiva...
...développements ; 2. Développer une vision d‱ensemble du développement du système viaire ; 3. Planifier un réseau de transport actif étendu et sé curitaire intégré au réseau routier . Critères : Les critères suivants s‱appliquent dans...
...utre seront infestés et devront être abattus. Portez une attention particulière aux résidus de coupe, il faut éviter de transporter les bûches, branches, copeaux de bois (de plus de 1 pouce) pour éviter la propagation de cet insecte. L’ Agence c...
...LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 62.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 63. CORRESPONDANCE 63.1 MINISTÈRE DES TRANSPORTS DU QUÉBEC – ROUTE 337 - INTERSECTION CH . DU GOLF 63.2 KINADAPT – REMERCIEMENT ÉVÉNEME NTS OCTOBRE...
...ANT QUE la portion de la 1 ere Avenue – Route 337 adjacente au lot 5 355 578 est sous la juridiction du ministère des Transports (MTQ) et que ce ministère a accordé une permission en date du 22 novembre 2021, laquelle porte le nu...
...ndre pour éventuellement se porter acquéreur de la rue Queen. L’artère principale étant sous la juridiction du ministère des Transports et de la Mobilité durable, il y a longtemps que l’administration rêve d’être maître des lieux pour faciliter la ré...
...) Le camp de jour de la Municipalité se déroule au camp Mariste. Un service de garde municipal est offert ainsi que le transport. 8 semaines de camp de jour offertes du 24 juin au 16 août 2024 (le camp est ouvert les 24 juin et 1 er j...
...le gardien, le délai minimal pou r conserver l’animal est alors de 7 jours. 4.4 Frais Tous les frais de capture, de transport, d’hébergem ent, de garde, de soins de vétérinaire, le cas échéant, de mise en adoption ou d’euthanasie s...
...25. DEMANDE DE TRAVERSE PIÉTONNIÈRE – 1ERE AVENUE , À L ’INTERSECTION DE LA R UE ALBERT - MINIS TÈRE DES TRANSPORTS 26. DEMANDE DE PROLONGATI ON DE LA LIMITE DE V ITESSE PERMISE (70 KM /H) - ROUTE 341 (BOULEVA...
...intien de la limite actuelle. Veuillez noter que les chemins dont l'entretien est sous la responsabilité du ministère des Transports (MTQ), sont également exclus de cette nouvelle réglementation. Une campagne de sensibilisation est également dé...
...vice des travaux publics de la Municipalité; b) L’obtention , s’il y a lieu , d’une autorisation du ministère des Transports du Québec; c) L’obtention, s’il y a lieu , d’une autorisation du ministère de l'Environnement et de l...
...des Chevaliers de Colomb afin d’assurer la sécurité ainsi qu ’une demande d’ autorisation du ministère des Transports, de la Mobilité d urable et de l’Électrification des transports. 19 -135 EN CONSÉQUENCE , il est...
...s inspirer et dynamiser notre belle communauté artistique! On vous attend en grand nombre! ACTIVITÉS À VENIR, EN RAFALE! Transport gratuit offert : Aux résidents de Rawdon qui ont besoin de transport pour assister au salon, la Municipalité de Raw...
...territoire, à l’exception des chemins publics dont l’entretien est sous la responsabilité du ministre des Transports ou sur lesquels le ministre des Transports a placé une signalisation conformément à l’article 329...
...du comité de travail du Salon des Aînés, composé de précieux citoyens bénévoles que nous remercions tous chaleureusement.Transport gratuit offert aux résidents de RawdonIl vous suffit de contacter le service Taxibus de la MRC de Matawinie, et ce,...
...on l’offre de prix déposée, la Municipalité se réservant toutefois le droit de fournir et d’ effectuer le transport d’une partie de la pierre concassée de calibre 50 -100 mm ainsi que l’ensemencement hydraulique. En...
...sition de machineries lourdes et autres équipements au Service des travaux publics 38. Refus du ministère des Transports, de la Mobilité durabl e et de l’Électrification des transports - Programme d’aide financière du Fo...
...CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un processus d’appel d’offres publics en 2018 pour les services de collecte et de transport des matières résiduelles 2019 -2023 et services de gestion de l’écocentre 2019 -2021; CONSIDÉRANT QU E le...
...ées à la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE le tronçon concerné de la rue Queen est sous la juridiction du ministère des Transports du Québec; CONSIDÉRANT les recommandations de la Sureté du Québec à l’effet d’augmenter la durée du...