...017 et des séances extraordinaires du conseil tenu es le 21 décembre 2017 et le 9 janvier 2018 4. Comité consultatif durbanisme Dépôt du procès-ve rbal du 8 janvier 2018, rouvert le 16 janvier 2018 5. Demandes de dérogations mineures...
...’Harmonie) ATTENDU QU’ en vertu des articles 145.15 à 145.20 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (LRQ, CHAP. A -19.1), le Conseil peut adopter un règlement assujettissant la délivrance de permis de const...
...ER 2021 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 24 FÉVRIER 2021 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 FÉVRIER 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1...
...SEPTEMBRE 2019 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 19 SEPTEMBRE 2019 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 23 SEPTEMBRE 2019, ROUVERT LE 25 SEPTEMBRE 2019 5. DEMANDES DE DÉRO...
...fication à apporter pour rendre le plan d ’implantation et d ’intégration architecturale conforme au plan d’urbanisme et aux règlements d ’urbanisme. De plus, l ’inspecteur des bâtiments s ’assure que la demande est...
...15 NOVEMBRE 2018 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 27 NOVEMBRE 2018 8. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 3 DÉCEMBRE 2018 9. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 9.1 3900, CHEMIN DU...
...BATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 MARS 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 30 MARS 2020 5. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 3346,...
...1 À 19 H ET DE LA SÉANCE EX TRAORDINAIRE DU CONS EIL TENUE LE 16 DÉCEMBRE 2021 À 16 H30 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU 16 DÉCEMBRE 2021 ET DE LA RÉUNION ORD INAIRE...
Élus siégeant sur ce comité : Josianne Girard et Jean Kristov Carpentier Le comité consultatif d'urbanisme (CCU) est un organisme mandaté par le conseil municipal pour donner des avis sur les demandes qui lui sont soumises en matière d'urbani...
...e travail 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION EXTRAORDINAIRE DU 1ER OCTOBRE 2018 4. DEMANDES RELATIVES AU...
...LE 8 JUILLET 2020 ET DE LA SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 JUILLET 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 10 AOÛT 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIONS MINEURES 5.1 2150, RUE CORONA...
rawdon.ca MOT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 URBANISME 5 SÉCURITÉ INCENDIE 6 LOISIRS & CULTURE Frisson appelle l'hiver 7 Programmation hiver 2023 8 Bibliothèque Alice-Quintal 11 Activités des organismes 12 BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS...
...nsemble du territoire de la M unicipalité de Rawdon depuis avril 2016; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un tel règlement; CONSIDÉRA NT QU E la Municipalité souhaite apporter une...
Délai de remise des documents Rencontre du CCU (recommandation) 12 janvier 2024 30 janvier 2024 2 février 2024......
...DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 mars 2019 . 19 -175 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillèr...
...DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comité consultatif d’urbanisme lors de sa réunion du 25 mars 2019 . 19 -175 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Madame la conseillèr...
...GLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE CONSIDÉRANT QUE le comité consultatif d’urbanisme a fait, le 5 novembre 2018, une recommandation favorable à une demande de dérogation mineure formulée, vis...
...INT 9. MODIFICATION À LA STRUCTURE ORGANISATIONNELLE DE LA MUNICIPALITÉ 10. EMBAUCHE – DIRECTEUR – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 11. MESURES DISCIPLINAIRES – SUSPENSION SANS SOLDE D ’UN EMPLOYÉ MUNICIPAL (DOS...
...INT 9. MODIFICATION À LA STRUCTURE ORGANISATIONNELLE DE LA MUNICIPALITÉ 10. EMBAUCHE – DIRECTEUR – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 11. MESURES DISCIPLINAIRES – SUSPENSION SANS SOLDE D ’UN EMPLOYÉ MUNICIPAL (DOS...
...anton et le secteur V illage de la municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un règlement de construction ; CONSIDÉRANT QU ’ il y a lieu d’harm...
...ITION – 24 ET 25 JANVIER 2020 16. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 19 -323 - FORMATION PARTICIPATI VE EN URBANISME - PERSPECTIVE D 'ACTION EN FAVEUR DE LA QUALITÉ DE VIE 17. PÉRIODE DE QUESTIONS 18. LEVÉE DE LA SÉ...
...E CORRECTION - PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 11 JUILLET 2017 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 8 OCTOBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 2420, RUE BELIEC...
...INAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 FÉVRIER 2022 À 19 H AJOURNÉE AU 21 FÉVRIER 2022 À 19 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 FÉVRIER 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 3117, RUE BEAC...
...PPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 20 JANVIER 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 JANVIER 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURE S 5.1 3043, RUE WI...
...ur les faits saillants du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes 5. Comité consultatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 4 juin 2018 6. Demandes de dérogations mineures 6.1 3077, rue Hillside –...