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...les microorganismes responsables des maladies. Pour un traitement efficace, l’élément épurateur doit être situé sur un terrain dont le sol est perméable et bien aéré. Vidange de la fosse septique La vidange de la fosse septique d...
Sur la 8e Avenue, coin rue des Noyers Offre des modules de jeux, une aire de pique-nique, des jeux d'eau , des terrains de pétanque, un terrain de basketball, un terrain de baseball éclairé et un parc canin.
...les employés ou ordonnée par un tribunal (saisie de salaire, pension alimentaire, etc.). 6 Les remises de la taxe de vente du Québec (TVQ) et la taxe des produits et services (TPS). 7 Les redevances pour l’élimination des matières r...
...le située entre l’eau et le reste de la propriété, sa largeur varie entre 10 et 15m. Ce qu’il faut retenir pour son terrain Voici les questions à se poser pour vous aider à déterminer la largeur de votre bande riveraine, ainsi que vos...
...UES AUTONOMES – 2021 -2022 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 39. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – PNEUS DE VÉHICULE DE TYPE « BOBCAT » – PARCS ET ESPACES VERTS 40. AUTORISATION DE SIGNA TURE – AV...
...ENTENTE DE LOCATION D ’UN CAMION INCENDIE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -CHARLES -BORROMÉE 13. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – DIVERS ÉQUIPEMENTS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE...
...les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres constructions ainsi que les normes d’aménagement des terrains. Annexes du règlement de zonage Annexe 1 – Plans de zonage Annexe 2 - Grille de s...
...tige ou de rhizome peut donner naissance à un nouveau plant. ESPÈCES EXOTIQUES ENVAHISSANTES Sauriez-vous les reconnaître? Vente-débarras Les 27 et 28 août sur votre propriété Profitez-en pour donner une deuxième vie aux objets que vous n’util...
...au Centre Metcalfe ; CONSIDÉRANT QU’afin d’offrir un service supplémentaire aux citoyens, un permis de réunion pour la vente de boissons alcoolisées doit être demandé dans le cadre de cette activité. 18 -425 EN CONSÉQUENCE , il est pr...
...n et de publication des résultats de titres d'emprunts émis aux fins du financement municipal \», des soumissions pour la vente d'une émission d'obligations, datée du 29 janvier 2020, au montant de 5 206 000 $; ATTENDU QU'à la suite...
...TENTE DE PARTENARIA T ET OCTROI D ’AIDE FINANCIÈRE - ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – ÉQUIPEMENTS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION DE L ’HYGIÈNE DU MILIEU 2020 -11-16 11:05 20. MANDAT...
...Règlement 62-2010 et ses amendements et du protocole d’entente à intervenir constituant une promesse de cession ou de vente. 2. Je m’engage à réaliser, conformément à ma demande et aux règlements , aux politiques ainsi qu’...
...ENDUE PA R LA VILLE DE MONTRÉAL – DOSSIER NO 105 -140 -22 - 004 – BÉLANGER SAUVÉ 17. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – REMORQUE À ASPHALTE C HAUDE STEPP 2012 SPHD3 (UNITÉ 106 -12 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION V...
...1RE AVENUE - LOT 6 192 596 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – KIOSQUE DE VENTE TEMP ORAIRE 6.2 GB FISCALITÉ - 3635, RUE QUEEN - LOT 4 994 160 – ZONE 4 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE - VI...
...OGUE S EN MILIEU DE TRAVA IL 21. LE GRAND FRISSON - 3E ÉDITION – 25 ET 26 JANVIER 2019 22. AUTORISATION DE VENTE – ÉQUIPEMENTS DE RADIOC OMMUNICATION – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE ET SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 23....
...REMPLACEMENT DE PONCEAUX – RUE JOHANNE ET INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – PELLE À NEIGE (AVANT ET LATÉRALE ) DE MARQUE EDF, MODÈLE HAR -644 JK POUR CHARGEUR SUR RO UES – SERVICE DES...
...SÉCURIT É INCENDIE – OMNIVIGIL SOLU TIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. AUTORISATION DE MISE EN VENTE –CAMIONNETTE FORD F-150 SUPERCAB (UNITÉ 04 -111 ) – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS 12. AUTORISATION DE SIG...
...N – SERVICE DES FINANCES - PG SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. AUTORISATION DE MISE EN VENTE –CAMION -CITERNE INTER 20S (UNITÉ 180 -91 ) – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION VOIRIE 2021 -01-19 08...
...e projet en génie civil pour assurer le respect des normes et règlements dans ce domaine. Les tâches incluent des relevés de terrains, des recommandations, ainsi que la rédaction d'appels d'offres et d’estimations. Joindre la Municipalité, c'est...
...’égout sanitaire (code national du bâtiment). Pour les toitures : si possible, diriger les eaux de ruissellement vers le terrain à plus de 1,5 mètre du bâtiment, pour éviter l’infiltration de l’eau vers le drain souterrain du bâtiment. Cette eau...
...aces entre citoyens. Une belle occasion de les diviser et de les diversifier.Tirage de 3 barils récupérateurs d’eau de pluie.Vente de trousses d’analyses d’eau de puits privés à faible coût. JOURNÉE DE L'ENVIRONNEMENTSALON DES AÎNÉSENTRÉE LIBRE ET GR...
...a somme de 25 500 $, plus les taxes applicables. 2. Que les informations relatives à cette transaction de vente apparaissent ci-dessous, le tout conformément avec l’article 6.1 du Code municipal. Description du bien...
...AR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 15. MISE EN VENTE POUR DÉFAUT DE PAIEMENT DE TAXES – ANNÉE 2018 ET 2019 – ADJUDICATION À LA MUNICIPALITÉ 16. AFFECTATION DE...
...ière Basses-Laurentides fait aussi du porte-à-porte chaque année pour le renouvellement de licence et procède également à la vente via son site Internet. Site Internet