COMMUNIQUÉ SPÉCIAL RELATIF À LA PROCÉDURE DE CONSULTATION DES PERSONNES INTÉRESSÉES À SE FAIRE ENTENDRE À L’ÉGARD D’UNE DEMANDE D’USAGE CONDITIONNEL Règlement sur les usages conditionnels n o 2021- 05 Demande : Exploita tion d’un...
...5. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 NOVEMBRE 2022 6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 29 NOVEMBRE 2022 7. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 7.1...
...ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 18 MAI 2022 4. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 4.1 3491,...
...ale.org RAPPELS IMPORTANTS DÉNEIGEMENT 4 ACTUALITÉS FAITS SAILLANTS Pour la prochaine saison, il vous sera possible de consulter notre site Internet pour rester au fait des opérations de déneigement. Pour les routes provinciales sous la respo...
...d’arrosage des autres végétaux et des nouvelles pelouses ou pour en savoir plus sur le remplissage des piscines et spas, consultez le site Internet de la Municipalité. Inspection préventive d'installations septiques Mandatée par le ministère...
...rt portant sur les faits saillants du rapport financier et du rapport des vérificateurs externes 5. Comité consultatif d’urbanisme — Dépôt du procès -verbal du 4 juin 2018 6. Demandes de dérogations mineures 6.1 3077, ru...
...récise les normes de collecte, d’utilisation, de communication, de conservation, de droit d’accès et de rectification. Consulter la politique (version janv. 24) Consulter la politique (version sept. 23) Avis de modification - déc. 2023...
...rs services et commodités, dont des kiosques de nourriture et de breuvages spécialisés, seront mis à votre disposition. Pour consulter la programmation complète, consultez le www.rawdon.ca . La Municipalité de Rawdon tient à remercier ses pré...
...t adopté le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -223 Transmission à la MRC le : 2 juin 2022 Avis public de consultation publique 8 juin 2022 Assemblée de consultation publique : 27 juin 2022 Règlement adopt...
...seil tenue le 17 janvier 2022 à 19h et de la séance extraordinaire du conseil tenue le 17 janvier 2022 à 18h 4. Comité consultatif d’urbanisme - Dépôt du procès -verbal du 25 janvier 2022 5. Demandes de dérogations mineures 5.1 (3610...
...LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 FÉVRIER 2022 À 19 H AJOURNÉE AU 21 FÉVRIER 2022 À 19 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 FÉVRIER 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 3...
...021 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 MARS 2022 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DE LA RÉUNION DU 29 MARS 2022 ROUVERTE LE 6 AVRIL 2022 6. DEM...
...A SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 18 NOVEMBRE 2020 6. DÉPÔT D ’UN PROCÈS -VERBAL DE CORRECTION – COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME – PROCÈS - VERBAL DU 5 NOVEMBRE 2020 ROUVERT LE 16 NOVEMBRE 2020 7. COMITÉ CONSULTATIF D...
...es. Ce sont les municipalités qui sont responsables d’exécuter et de faire appliquer le règlement. Nous vous invitons à consulter le dépliant municipal : La saine gestion des installations septiques Application du règlement...
...E LE 10 FÉVRIER 2021 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 24 FÉVRIER 2021 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT D U PROCÈS -VERBAL DU 22 FÉVRIER 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES...
La MRC de Matawinie est responsable de la cour municipale. Nous vous invitons ainsi à consulter leur site Internet pour connaître les modes de paiement des constats d’infraction. Consulter site de la MRC de Matawinie
...NSEIL TENUE LE 14 AVRIL 2021 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 28 AVRIL À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 26 AVRIL 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X R ÈGLEMENTS SUR LES...
...LE 11 OCTOBRE 2022 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 31 OCTOBRE 2022 À 17 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 OCTOBRE 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 8...
...DRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 12 MAI 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 MAI 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PII...
...3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 JUILLET 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 9 AOÛT 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 VOS...
Activité très prisée dans le cadre de la dernière édition du Festival Saint-Patrick, consultez la présentation de M. Simon Jolivet, historien, PH.D., fournie en soutien à cette conférence sur les visages de l'immigration irlandaise dans l'histoire d...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être...
À la recherche d’une ressource? Consultez notre bottin sans tarder et trouvez l’aide dont vous avez besoin! Consulter le bottin des organismes La Table de concertation en soutien à domicile Matawinie propose aussi ce bottin...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considér...
...sence de ma Tente à lire, où des activités de la Ludothèque seront aussi proposées. Chaque semaine, il sera possible de consulter la liste des producteurs présents et des activités prévues le samedi suivant. Consulter la programmation du m...