...se rver est d’une superficie approximative de 11 400 mètres carrés et doit être précisée par l ’arpenteur-géomètre à mandater pour l’opération cadastrale; CONSIDÉRANT le rapport de l’adjoint à la direction générale – responsable...
...Coordonnateur des sauveteurs : Alexis Frigon Sauveteurs Tammy Lanoue -Tan Coralie Venne De mandater et autoriser le Service des loisirs et de la culture à pourvoir à tout poste étudiant laissé vacant e...
...5. ADJUDICATION D ’UNE ÉMISSION D ’OBLIGATIONS À LA SUI TE DES DEMANDES DE S OUMISSIONS PUBLIQUES Date d’ouverture : 15 janvier 2020 Nombre de soumissions : 8 Heure d’ouverture : 11 h Éch...
...23 et les services de gestion de l’Écocentre 2019 -2021; CONSIDÉRANT la réception de deux (2) soumissions en date du 13 novembre 2018 provenant des entreprises Services Ricova inc. et Services sanitaires MAJ inc. (F.A.S. Comp...
...IDÉRANT les recommandations du chef de la division des parcs et espaces verts du Service des loisirs et de la culture en date du 6 janvier 2021 . 21 -30 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille...
...re, faire publier un avis conformément à l a loi qui régit la municipalité, Cet avis public doit indiquer : 1. La date, l’heure et le lieu de l a séance du conseil; 2. La nature et les effets de la déroga tion demandée; 3. La dés...
...paux, les agents de la paix de la Sûreté du Québec ainsi que les personnes ou les entreprises que la Municipalité mandate à cet effet sont les officiers responsables de l’application du présent règlement et peuvent, de ce f...
...taxes applicables. CONSIDÉRANT l’analyse et les recommandations d u chef de division – Hygiène du milieu en date du 20 décembre 2017 . 18 -8 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et...
...s suivants : Facture d’acquisition, comprenant l’essence de l’arbre, le nom et les coordonnées du commerçant, la date d’acquisition (laquelle ne peut être antérieure à la date d’entrée en vigueur du présent règlement), ainsi que les numér...
...yens. L’équipe était à Rawdon le vendredi 16 février 2024 de 9 h à 18 h au Centre Metcalfe (3597, rue Metcalfe). Après cette date, pour obtenir un retour d'appel de la part de la MRC, vous devez communiquer au 450-834-2596 (faites le 0) en mentionnan...
...IODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 9. ANNULATION DE CONTRAT – FOURNITURE ET INSTALL ATION D ’UN HORODATEUR AU PAR C DES CHUTES DORWIN – J.J. MAC KAY CANADA LTD . 10. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITU RE ET INSTALL...
...urront prendre connaissance de ce règlement au bureau de la soussignée et ledit règlement entrera en vigueur à la date de l’affichage du présent avis. Ce règlement a reçu l’approbation requise par la loi comme suit : 1. par le...
...e. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Date de modification : [7 octobre 2021 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 89-2016 CONCERNANT LE STATIONNEMENT CON...
...R�Q�H�V��H�Q�Y�L�U�R�Q�Q�D�Q�W�H�V� viii) un texte décrivant les phases de réalisation du projet et la date (mois, année) des demandes de permis de construction pour l es bâtiments et autres éléments du projet...
...’enlèvement des ordures ménagères et de récupération de matières valorisables et putrescibles sera applicable à la date de prise d’effet du certificat. En d’autres termes, la compensation sera chargée au pror ata du nombre réel d...
...baril récupérateur d’eau de pluie , comprenant une description de l’item , le nom et les coordonnées du commer çant, la date d’acquisition ( laquelle ne peut être antérieure à la date d’entrée en vigueur du présent règlement ), ainsi...
...employés oc cupant la fonction de journalier à temps partiel ou auxiliaire pour la Division des Parcs et espaces verts, en date du 20 mars 2020 et dautoriser leur rappel au travail le ou vers le 26 avril 2020. 11. A VIS DE MISE À PIED EM...
...de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut. Date de création : 7 octobre 2015 RÈGLEMENT NUMÉRO 62 -2010 ÉTABLISSANT UNE POLI TIQUE DE DÉVE LOPPEME...
...alité à s’inscrire au registre des fournisseurs. Information concernant le traitement des factures Date limite pour la transmission de factures Date d’assemblée 10 janvier 2023 16 janvi...
...par le Service d’évaluation de la MRC de Matawinie à la Municipalité. Basé sur le marché immobilier au 1 er juillet 2022 (date de référence), le nouveau rôle entrera en vigueur à compter du 1 er janvier 2024 et sert à établir le calcul des taxes...
... La facture d’acquisition , comprenant l’essence de l’arbre , le nom et les coordonnées du commer çant, la date d’acquisition ( laquelle ne peut être antérieure à la date d’entrée en vigueur du présent règlement ), ains...
...d’une œuvre collective, peinture de mobilier urbain et bien d’autres animations originales! Ne manquez pas la prochaine date : 22 août En cas de pluie, l'activité sera reportée au lendemain....
...de notre animatrice Danielle Côté lors de ces séance de danse en ligne pour toutes et tous! Ne manquez pas la prochaine date : 22 août
...raissent ci-dessous, le tout conformément avec l’article 6.1 du Code municipal. Description du bien vendu Date Acquéreur Prix (avant taxes) Lot 5 528 047 Matricule : 7599-96-8453 (terrain, rue du Verger) 2...
...d que Hope est en danger de mort, Autumn décide de retourner dans la jungle pour la sauver! Ne manquez pas la prochaine date : 1er août ( film: Amis imaginaires ) En cas de pluie, l'activité se déroulera au Centre Metcalfe....