...es participants pour leur présence, mais aussi tous les partenaires de l’événement, notre Grand Marshall, les bénévoles, les employés et les entreprises qui ont participé à la parade! Cet événement est le fruit d’un magnifique travail de collaboratio...
Les employés du Service des travaux publics, division de l’hygiène du milieu, procéderont au nettoyage du réseau d’aqueduc. Les travaux se feront entre 21 h et 7 h à compter du dimanche 4 juin pour se terminer le ou vers le samedi 10 juin. Une...
...terrasses, de balançoires, de jolis bacs fleuris et de jardinières suspendues. C’est avec grande fierté que les employés de la Municipalité ont eux-mêmes réalisé la construction des terrasses et balançoires. Je suis convaincu que v...
...8155 – SERVICE DES FINANCES – XEROX CANADA INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2023 17. NOMINATION D ’UN POMPIER ÉLIGIBLE À LIEUTENANT À TEMPS PARTIEL SUR APPEL – SERVICE DE L...
...po ur toute infraction au présent R èglement , les agent s de la paix , les agents de la Sûreté du Québec , les employés de la division des Parcs et espaces verts du Service des travaux publics ainsi que toute autre...
...limitations en matière de stationnement lorsque le Code de la sécurité routière lui permet d’agi r ainsi et autorise les employés de la municipalité à installer la signalisation appropriée en conséquence. Le pré sent règlement s’applique...
...la Municipalité. De même, toute question se rapportant à un événement personnel ou au fait personnel d’un employé de la Municipalité, d’un officier de la Municipalité ou de l’un des membres de son conseil, sera ho...
...L ’HYGIÈNE DU MILIEU - SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS - POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 29. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL - DIVISION VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 30. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 31....
...73 -2012 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT 73 -2012 ET SES AMENDEMENTS CONCERNA NT LE CODE D ’ÉTHIQUE ET DE DÉONTO LOGIE DES EMPLOYÉS D E LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE PRÉVOIR DES RÈGLE S DE CONDUITE RE LATIVES À LA CONSOMMATION DU CANN AB...
...NDIE 29. DÉPART À LA RETRAITE - MADAME JOHANNE GUILBEAULT 30. PROLONGATION D ’UNE PÉRIODE DE PROBA TION – EMPLOYÉ N ° 209 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION VOIRIE 31. INSTALLATION - PANNEAUX « ARRÊT » - 14 E ET...
...pied – Journaliers à temps partiel ou auxiliaire – Service des loisirs et de la culture 23. Avis de mise à pied – Employés à temps partiel – Service des travaux publics – Division de la voirie 24. Fermeture de rue – Halloween 20...
...ce est en exploitation. ARTICLE 4 APPPLICATION DU RÈGLEMENT Le s fonctionnaires désigné s (inspecteurs) et employés du Ser vice de l’urbanisme et de O¶HQYLURQQHPHQW ainsi qu e toute autre personne mandatée par voie...
...airement l’application du présent règlement. Article 9 Application du règlement 9.1 Autorisation Les employés de la M unicipalité de Rawdon , les agents de la Sûreté du Québec et toute aut re personne désigné...
...1.2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATIVES 1.2.1. INTERPRÉTATION DU TE XTE Quel que soit le temps du verbe employé dans l’une ou quelconque des dispositions du présent règlement, cette disposition est tenue pour être...
...pétente Les personnes, organismes ou autres entités désigné s par voie de résolution du conseil municipal ainsi que leurs employés, le cas échéant, sont répu tés constituer l’autorité compétente, telle que définie au présent règlement. En...
...ris la mesure du débit, aux fins du présent règlement; 13° « responsable de lapplication du présent règle ment » : tout employé du Service des travaux publics ou du Service des permis et des inspections ou toute autre fonctionnaire...
...gager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministres, hauts fonctionnaires, employés et mandataires de tout e responsabilité quant aux réclamations, exigences, pertes, dommages et coûts...
...NICIPALE – DOSSIERS RELEVANT DU SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE - PRÉPOSÉE AU SERVICE À LA CLIENTÈLE – POSTE TEMPORAIRE 27. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 28....
..., ÉQUIPEMENTS , TERRAINS ET AMÉNAGEM ENTS - CENTRE DE SERVICES SC OLAIRE DES SAMARES 21. INDEXATION ANNU ELLE – EMPLOYÉS CADRES 2021 22. NOMINATION D ’UN DIRECTEUR PAR INT ÉRIM - SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 23. AUTORIS...
...MBAUCHE D ’UN POMPIER À TEMPS PART IEL SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 38. PROLONGATION DE PROBA TION – EMPLOYÉ N ° 80 -0046 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 39. AUTORISATION DE SIGNA TURE D ’UN AVENANT – PARTAGE DE...
...TION DU LOT 4 996 257 – RUE METCALFE – MATRICULE N ° 8999 -95 -5130 17. AVIS DE MISES À PIED TEMPORAIRES - EMPLOYÉS À TEMPS COMP LET , PARTIEL , AUXILIAIRES ET ÉTUDIANTS - SERVICE À LA CLIENTÈL E - SERVI CE DES TRAVAUX...
...ERNE 36. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE FIN D ’EMPLOI (DOSSIER N ° 20 -0600) 37. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2020 38. DIVERSES DEMANDES D ’INSTALLATION DE LUMI NAIRES DE RUE 39. RECONDUCTION DE L ’AIDE FI...
...if aux pouvoirs et aux obligations additionnels du directeur général de la Municipalité, ce dernier peut suspendre un employé de ses fonctions; CONSIDÉRANT QU’en vertu dudit règlement, le direc teur général et secrétaire -trésorier doit...
...ager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministres, hauts fonc tionnaires, employés et mandataires de toute responsabilité quant aux réclamations, exigences, pertes, dommages et coûts de...
...ager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministres, hauts fonc tionnaires, employés et mandataires de toute responsabilité quant aux réclamations, exigences, pertes, dommages et coûts de...