...lucratif qui développe des ententes de service avec les municipa lités désireuses de mettre en place des démarches de développement durable, de revitalisati on et de mise en valeur de son patrimoine; CONSIDÉRANT QUE le 31 e...
...R LE SER VICE DE DÉBARCADÈRE – CAMP MARISTE 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2022 13. AUTORISATION DE SIGNATURE – BAIL DE LOCATION – ÉLECTION...
...hore Drive Sur toute sa longueur Lakeview Sur toute sa longueur Laliberté (chemin) Sur toute sa longueur Lamarche Sur toute sa longueur Lane (chemin) Sur toute sa longueur Langlois Sur toute s a longueur Lapierre...
...lucratif qui développe des ententes de services avec les municip alités désireuses de mettre en place des démarches de développement durable, de revitalisati on et de mise en valeur de son patrimoine; CONSIDÉRANT QUE la Municipal...
...l’information Document perdu ou endommagé Livre Taxes en sus. L’usager doit débourser le prix du marché ou celui d’acquisition plus 2 $ de frais de traitement et 5 $ de frais d’administration. Les frais d...
...l a pour objectif de permettre à des jeunes de la région de développer les compétences nécessaires afin d'intégrer le marché du travail par des ateliers de recyclage et de revalorisation des matières recyclées , demande à être r...
...r les acteurs de l’industrie touristique; CONSIDÉRANT QUE cette tournée constitue une première étape d’une importante démarche de consultation dont l’objectif est d’alimenter les travaux d’élaboration de la Stratégie de croissanc...
...re d’analyse est interrompu e. À l’expiration d’un délai de 60 jours de cet avis, si le requérant n’a entrepris aucune démarche quelconque auprès du fonctionnaire désigné, la demande est annulée et une nouvelle demande devra être pr...
...par écrit auprès du greffier -trésorier pour demander un délai afin d’entreprendre ou de poursuiv re des démarches en vue d’acquérir l’immeuble. Si le Comité estime que les circonstances le justifient, il repo...
...t de loi n° 108, Loi favorisant la surveillance des contrats des organismes publics et instituant l’Autorité des marchés publics (L.Q. 2017, c. 27) , a été sanctionné le 1er décembre 2017; CONSIDÉRANT QUE suite à cette sanctio...
...94 668 – CHEMIN SAINT -ALPHONSE (M ATRICULE N° 8901 -42 -8690) 30. PROGRAMME DE SOUTIEN 2019 -2020 À LA DÉMARCHE MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA) 31. MANDAT DES MEMBRES DU COMITÉ CONSU LTATIF EN ENVIRONNEM ENT (CCE)...
...ique COUNTRY ; CONSIDÉRANT QUE les activités principales incluant de l’animation ainsi que la tenue du 2 e marché LA RÉCOLTE se dérouleront le samedi 3 août et que la ferme ture de la rue Queen entre la 4e Avenue et la 6 e Av...
...ique COUNTRY ; CONSIDÉRANT QUE les activités principales incluant de l’animation ainsi que la tenue du 2 e marché LA RÉCOLTE se dérouleront le samedi 3 août et que la ferme ture de la rue Queen entre la 4e Avenue et la 6 e Av...
...IO N PAR FIBRE OPTIQUE – CENTRE METCALFE – 3597, RUE METCALFE 15. PROGRAMME DE SOUTIEN 2019 -2020 À LA DÉMARCHE MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (MADA) 16. EMBAUCHE D ’UN CAPITAINE - SERV ICE DE LA SÉCURITÉ I NCENDIE 17....
...ouhaite la création dun comité r égional pour procéder à lanalyse des différents équipements disponibles sur le marché; CONSIDÉRANT QUE la participation audit comité a pou r objectif de déterminer les besoins de chacun...
...06 -2020 Pavage JD Asphaltage 9 e Avenue 47 037.14 $ S/O 16 -06 -2020 Promo Line Raiche Tentes marquises – march publics 43 460.84 $ S/O 08 -06 -2020 Services EXP tude gotechniques – Maison de l’eau 27 341.06 $ S...