...U MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le ma ire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M....
...re adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mme Carole Landry, directrice du Service des finances et secrétaire -trésorière adjointe...
...MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est également présent :...
...sorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -410 Il est proposé par Monsieur le conseill...
...ections et les référendums dans les municipalités (L.R.Q., c. E -2.2), spécifiant que chaque district électoral doit être délimité de façon à ce que le nombre d’électeurs dans ce district ne so it ni supérieur ni inférieur...
...U MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greff e, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. F...
...SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François...
...SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François...
...nte, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : Monsieur François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -399 Il est proposé par Monsieur le consei...
...e part de toute situation de con flits d’intérêts ou d’apparence de conflits d’intérêts à la direction générale. Il est également interdit à tout employé : 5.3.1 d'agir, de tenter d'agir ou d'omettre d'agir d...
...ipal ont été respectées. EN CONSÉQUENCE le conseil de la Municipalité de Raw don décrète ce qui suit : CHAPITRE I – GÉNÉRALITÉS Article 1 Dispositions déclaratoires et interprétat ives 1.1 Préambule Le préambule du présent règlement en fai...
...et que tous les membres présents déclarent l’avoir lu et renoncent à sa lecture, l’adjointe au directeur général en ayant précis é l’objet; EN CONSÉQUENCE , le c onseil de la Municipalité de Rawdon décrète ce qui suit: A...
...inte, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour 18 -52 Il est proposé par Monsieur le conseiller Mar...
...; CONSIDÉR ANT QUE par souci d’équité, la M unicipalité estime approprié d’établir une tarification générale pour ses biens et ses services app licable à tous les utilisateurs; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du pr...
...te, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mada me Carole Landry, directrice du Service des finances 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU...
...inte, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mada me Carole Landry, directrice du Service des finances 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU J...
...jointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -604 Il est proposé par Monsieur le conseiller R...
...ANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents :...
...nbsp; Pour maintenir nos lacs et cours d’eau en bonne santé à Rawdon, il est important de différencier la rive, le littoral, ligne des hautes eaux (LHE). La ligne des hautes eaux c’est quoi? Le long des lacs et cours d’eau, toute...
...T CERTIFICATS NUMÉRO 2021 -06 16. ADOPTION DU RÈGLEMENT SUR LES PLA NS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE (PIIA) NUMÉRO 2021 -07 17. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 -5 MODIFIANT LE RÈGLEME NT DE PLANS...
...ANCE La séance est ouverte par Monsieur le Maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également...
...abrasif 50 497.03 $ 2019-12-23 10946 sable pour abrasif 33 418.92 $ 83 915.95 $ Asphalte Général 2019-06-27 6233 pavage chemin du Lac-Gratten 129 643.20 $ 2019-08-29 6231 pavage chemin du Lac-Gratten 90 466.98...
...ointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mada me Carole Landry, directrice du Service des finances 2. Adoption de l’ordre du jo...
...juge nécessaire d'adopter un règlement pour assurer la paix, l'ordre, le bon gouvernement et le bien -être g énéral sur le territoire de la Municipalité de Rawdon ; CONSIDÉRANT QUE le c onseil juge nécessaire d'assurer l...
...circulation publique (y inclus l’accotement, les trottoirs ainsi que la lisière de terrain qui leur est parallèle) ou au passage des divers réseaux d’utilité publique. Le terme « lignes d’emprise » désigne les limit...