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...NE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 19 SEPTEMBRE 2019 À 11 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire,...
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...ERBAL DU 9 AOÛT 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 VOS TRAVAUX PERSONNAL ISÉS INC . - 2508 -2510, RUE HENRI – LOT NUMÉRO 5 354 765 – ZONE R1 -22 DU RÈGLEMENT DE ZONA GE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT...
...L D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 22 JANVIER 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault...
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...D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TEN UE À HUIS CLOS LE 15 AVRIL 2020 À 19 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et M...
...VENUE – LOT 4 994 853 – ZONE R2 -60 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 - 89 – ENTRÉE CHARRETIÈRE 5.2 1830, RUE PAOLO – LOT 5 353 860 – ZONE R1 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 6....
...NE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE À HUIS CLOS LE 29 AVRIL 2020 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesd...
................................... ............................... 11 3.3.4. HAUTEUR DES FONDATIO NS PAR RAPPORT À LA RUE ADJACENTE ............... 11 3.3.5. LA HAUTEUR DU REZ -DE -CHAUSSÉE ................................ ..............
...-VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 31 OCTOBRE 2022 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Me...
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...TIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 SEPTEMBRE 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3416, RUE SUMMERHILL – LOT NUMÉRO 4 994 923 – ZONE R2 -60 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX...
...e générale adjointe et directrice du Service du greff e Raymond Rougeau Maire Annexe A Liste des rues/chemins sur lesquels nul ne peut conduire un véhicule routier à une vitesse excédant 30 km/h NOM DU CHEMIN /...
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...LTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 29 AVRIL 2019 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 5363, RUE COLETTE – LOT 5 353 825 – ZONE R1 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCI...
...CONSEIL Lundi 12 décembre à 19 h Lundi 19 décembre à 19 h - Présentation et adoption du budget 2023 Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe NOUVELLE SIGNALISATION À RAWDON Détails dans le mot du maire en page 2 Novembre 2022 RÉDACTION : Communicatio...
...T DE LA RÉUNION ORD INAIRE DU 21 DÉCEMBRE 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLE MENTS SUR LES PIIA 5.1 3800, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5 301 643 – ZONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVA...
...uillité des secteurs résidentiels; CONSIDÉRANT la problématique de circulation des véh icules lourds sur les rues Gervais, Émile -Pépin, et sur une partie de la rue Albert entre la 1ère Avenue et la rue Émile -Pépin;...
...LTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 24 AOÛT 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3459, RUE CEDAR – LOT NUMÉRO 4 994 896 – ZONE R2 -60 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE P...
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