...lement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont co nservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officiel...
Depuis sa mise en place en février 2020, le service de taxibus connaît du succès se traduisant par une importante augmentation de l’achalandage et, par le fait même, des coûts d’exploitation qui sont actuellement soutenus financièrement par l’ensemb...
...le des personnes handicapées dans leur milieu via l’organisation d’activités, de groupes d’entraide, de soutien et de divers services afin d’assurer le bien-être de ceux-ci. Depuis plus de 40 ans, l’équipe de l’APHPSSJ met tout en œuvre et use d’inno...
Formulaires de demande : Aménagement en bande riveraine Travaux relatifs à un abri à bateau amovible ou à un quai Travaux relatifs à un chemin Travaux relatifs à un ouvrage de stabilisation de talus Travaux relatifs......
...TURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault , Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent...
...onnes handicapées Matawinie. Ensemble, ils en ont élaboré les fondements de cette politique afin d'assurer à la clientèle un service de transport adapté de qualité, fiable et sécuritaire. L'objectif principal de la démarche est de favorise...
...port d'énergie, de transmission des communications, pour l’aménagement de sentiers ou pour toute autre infrastructure de services publics (aérienne ou souterraine). Les servitudes existantes ou requises doivent apparaître au plan relatif à...
...qui sont absents. La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présen t :...
...aractère juridique. Seules les copies certifiées conformes du procès -verbal d’audience par la directrice du Service du greffe ont une valeur légale. COMPTE RENDU DES DÉLIBÉRATIONS (PRINCIPAUX POINTS ) DE LA SÉANCE...
...IÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 23. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UN VÉHICULE DE SERVI CE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISON VOIRIE 24. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE...
...C E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents...
...ou destinée à être u tilisée pour abriter ou recevoir des personnes, des animaux ou des choses; Branchement de service : la tuyauterie acheminant leau de la conduite d eau jusquà lintérieur du bâtiment; Compteur deau : appar...
...verte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin, d irecteur général et...
...« Robinet d’arrêt » désigne un dispositif installé par la Municipalité à l’extérieur d’un bâtiment sur le branchement de service, servant à interrompre l’ alimentation d’eau de ce bâtiment. « Tuyauterie intérieure » désigne l’installation à l...
...on du Règlement. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du gr effe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officie...
...verte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absent : M. François Dauphin, d irecteur général et...
...ANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents...
...RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS 2020 -06-10 08:47 15. A...
...conseil municipal est limité à 20 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux , la séance sera publicisée dès que possible par tout moyen permettant au public de connaître la tene...
...secrétaire -trésorier , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est absente : Maître Caroline Gray, direct rice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -398 Il est proposé pa...
...d'admissibilité Étapes à suivre pour débuter votre demande : Déposer une demande officielle au Service des loisirs et de la culture, soit par lettre ou par courriel; Le Service des loisirs et de la culture...
...ère-trésorière, Édith Gravel. Au fil des années, Mme Godin a également développé une expérience complémentaire en services-conseils avec l'accompagnement stratégique des clients municipaux. Cette expertise lui permettra de collaborer effic...
...est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent : M. François Dauphin , directeur...
...toute personne chargée d e l’application du présent règlement, à savoir les me mbres de la Sûreté du Québec, le service de contrôle des animaux et tout fonctionnaire municipal désigné à cet égard par voie de résolution. « Cheni...