...ES RÉPITS DE GABY 37. SOUTIEN FINANCIER – PERSÉVÉRANCE SCOLAIRE 2021 38. SOUTIEN FINANCIER – LA TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 39. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - AJOUT D ’UN PONCEAU – RUE PARK...
...feux extérieurs 20. Adoption du Règlement numéro 404 -9 modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (Secteur Canton) et ses amendements afin de procéder à la modification de l’annexe A des rues privées PREMIÈRE PÉRIODE D...
...rue Queen, afin de rendre la portion concernée de la rue Queen plus sécuritaire pour les usagers, notamment pour les piétons; CONSIDÉRANT QUE le MTQ a invité le citoyen à obtenir un appui de la Municipalité en ce sens. 21 -485 EN CON...
...feux extérieurs 20. Adoption du Règlement numéro 404 -9 modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (Secteur Canton) et ses amendements afin de procéder à la modification de l’annexe A des rues privées PREMIÈRE PÉRIODE D...
....1 6290, RUE DE LA TRUITE – LOT NUMÉRO 5353177 – ZONE R1 -6 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – EMPIÈTEMENT DANS LA M ARGE AVANT – GARAGE DÉTACHÉ PROJETÉ 5.2 (4540), RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 5301099 – Z...
...Municipalité procède à la révision quinquennale de ses règlements applicables à l’ancien Village et à l’ancien Canton et que ce processus est toujours en cours; CONSIDÉRANT QUE la réalisation de ce projet de construction néces...
...ent règlement remplace le R èglement numéro 23 -99 , intitulé « Abrogeant et remplaçant les règlements numéro 339 du Canton de Rawdon et numéro 374 -89 du Village de Rawdon concernant les dérog ations min eures », tel que modifié par...
...INTERDICTION DE STATI ONNEMENT – RUE ALBERT – ENTRE LA 7E ET LA 9E AVENUE 33. DEMANDE AU MTQ - TRAVERSES PIÉTONNIÈRE S – INTERSECTION ROUTE 341 – BOUL . PONTBRIAND , RUE QUEEN ET 11 E AVENUE 34. DEMANDE AU MTQ - RÉAMÉ...
...nnier pour naviguer sur le lac Pontbriand. Vous pouvez vous procurer ce permis au parc des Cascades. De plus, nous vous invitons consulter le petit guide du bon plaisancier sur notre site Internet. tre un bon plaisancier, cest respecter lthique de...
...5.3 4794, CHEMIN JOHANNE – LOT NUMÉRO 5 528 458 – ZONE V2 -5 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – ABRI ATTACHÉ AU GARAG E 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 RESTAU RANT MCDONALD CANADA...
...L 15. AUTORISATION DE SIG NATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2022 -2023 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 16. SOUTIEN FINANCIER – CAMP ADAPTÉ 2022...
...TION DU SECOND PR OJET D E RÈGLEMENT NUMÉRO 404 -10 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT NUMÉR O 404 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À LA MODIFI CATION DE L ’ANNEXE A DES RUES PRIVÉES – CHEMIN PONDEROSA ET...
...-Rodriguez et Sainte -Béatrix, alors que 3 circuits de vélo de montagne parcourront les sentiers de la Tournée des Cantons de Rawdon; CONSIDÉRANT une demande d’autorisation de circuler sur le territoire de la Municipalité de...
...ION COMPTABLE - PROJET D 'OPTIMISATION DES RES SOURCES DES SERVICES DE SECURITE INCENDIE - RAYMOND CHABOT GRANT THORNTON 22. ENQUÊTE PRÉLIMINAIRE ADMINISTRATIVE INTER NE - (DOSSIER N ° 20 -0600) 23. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE F...
...1 La rémunération des membres du conseil . 2 Les salaires des fonctionnaires, des employés et des travailleurs autonomes , contractuels ou occasionnels . 3 Le temps supplémentaire des fonctionnaires et des employés. 4 Le règlem...
...age en vigueur. 5° Le poulailler doit être conçu de manière à proté ger les poules des envahisseurs externes comme les ratons laveurs, les mouffettes, les renards, le s chiens, etc. 6° Les poules doivent être abreuvées à l’intérieur du...
...t utilisés dans l’architectu re de style « champêtre » ou « victorien » sont les suivants : - la brique à ton unique avec joint de même couleur et non surabondants, mais ni de couleur blanche, verte, bleue, rose ou grise; -...
...de rue, les infrastructures constru ites et les ouvrages, y compris l’exutoire pluvial, ainsi que le passage piétonnier situé sur le lot 6 370 092 pour une somme d’un dollar (1 $), avec les titres clairs, francs et...
...de rue, les infrastructures constru ites et les ouvrages, y compris l’exutoire pluvial, ainsi que le passage piétonnier situé sur le lot 6 370 092 pour une somme d’un dollar (1 $), avec les titres clairs, francs et...
...DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 29. SOUTIEN FINANCIER – LA TOURNÉE DES CANTONS D E RAWDON (TDCR) 30. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 31. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE —...
...palité de Rawdon procède également à la refonte de ses règlements applicables à l’ancien Village et à l’ancien Canton; CONSIDÉRANT QUE les projets de règlements de zonage numéro 2021 -02, de lotissement numéro 2021 -03...
...alité de Rawdon procède également à la refonte de ses règlements applicables à l’ancien Village et à l’ancien Canton; CONSIDÉRANT QUE certaines densités et certains usages proposés diffèrent dans certains secteurs entre la...
...DOPTION DU SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -61 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEME NTS 2021 -03-08 14:11 AFIN DE RETIRER LES USAGES DU GROUPE PAR C DE CAMPING DES USA GE...
...OPTION DU PREMIER PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 402 -61 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) ET SES AMENDEMENTS AFIN DE RETIRER LES USAGES DU GROUPE PAR C DE CAMPING DES USA GES PERMIS DANS LE S...
...EMENT - ADHÉSION 2021 – UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 34. COUVERTURE D ’ASSURANCE – LA TOURNÉE DES CANTONS DE RAWDON 35. COLLOQUE - GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES – RÉSEAU ENVIRONNEMENT 36. DEMANDE DE SOUTIEN FI...