...2019-09-17 378193 entente forfaitaire 3 449.25 $ 44 377.96 $ Bernard Malo 2019-03-14 10967 travaux usine de filtration 17 218.96 $ 2019-03-14 10968 travaux usine de filtration 143 300.10 $ 160 519.0...
...AUTRES SUJETS D’URBANISME AVIS DE MOTION 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 172 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X D’INFRASTRUCTURE ET DE PAVAGE SUR LA RUE RED RIVER ET AUTORISANT U NE DÉPENSE ET UN EMPRUNT DE 145 550 $...
.................... ......... 43 Révocation de tout permis ou certificat quant à la location à court terme . 43 Contraventions et pénalités : dispositions générales ................................ . 44 Contraventions et pénalités pa...
...SENT RÈGLEMENT L’application du présent règlement est sous la resp onsabilité de tout employé du Service des travaux publics, du Service de la sécurité incendie , de même que de tout officier désigné par voie de résolution du cons...
...delà de la face du mur, pour protéger des intempéries à l'entrée du bâtiment. Meneau Montant ou traverse qui divise les baies ou les carreaux d'une fenêtre ou d'un grillage. L'ensemble des éléments con...
...mation de l'automne 7 PROCHAIN VERSEMENT DE TAXES 1er septembre BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS Le 5 septembre pour la fête du Travail PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 12 septembre à 19 h Lundi 11 octobre à 19 h Lundi 31 octobre à 17 h Centre Metca...
...ueur et se s amen dements . 2.1.3 Devoirs du propriétaire, de l’occupant, du requérant ou de l’exécutant de travaux Les devoirs du propriétaire, de l’ occupant, du requérant ou de l’ exécutant de travaux sont énoncés dans le...
..., eut égard à la fonction qu’il occupe ou aux responsabilités qui sont confiées au Service pour lequel il travaille. 5.3.4 de solliciter, de susciter, d'accepter ou de recevoir, pour lui -même ou pou r une autr...
...a fournir une procuration, signée par le propriétaire, l‱autorisant à effectuer une demande ou à procéder aux travaux ou à l‱occupation qui sont visés par la demande ; c) L‱adresse et le numéro cadastral de l‱empl acement visé pa...
...à la Municip alité pour obtenir le compteur deau et ses composantes. La demande doit être faite au Service des travaux publics, division de lhygiène du milieu, à laide du Formulaire de compilation de données dûment complété....
.... – 3471, RUE CHURCH – LOT 4 994 824 RÈGLEMENTS 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 161 DÉCRÉTANT DES TRAVAU X DE PAVAGE SUR LA RUE BEACH , ENTRE LES RUES SAINT -GEORGES ET DE LA PROMENADE -DU -LAC ET AUTORISANT...
...AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT D’EMPRUNT NUMÉRO 171 AUTORISANT LES TRAVA UX DE RÉINGÉNIERIE D E LA PRÉFILTRATION E T L’AGRANDISSEMENT DE L ’USINE ST-PATRICK ET DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE...
...N - USINE DE FILTRATION D ES EAUX ST-PATRICK 23. CONTRAT ACCESSOIRE - SERVICES PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE L ’USINE DE FILTRATION DES EAUX (S T- PATRICK ) – NORDA STELO 24. MODIFICATIONS À L...
...SÉANC E 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR RÈGLEMENTS 3. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019...
...de la flotte de véhicule de la Municipalité afin de maintenir la qualité de s services dispensés par le Service des travaux publics; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité désire se prévaloir du pouvoir prévu au deuxième alinéa à...
...er. Ce projet de règlement prévoit le tarif et le dépôt exigible pour l’émission d’un permis pour des travaux dans un fossé ainsi que des travaux d’installation, de remplacement, de modification ou de prolongement d’un pon...
La situation est maintenant stable. Nos équipes interviennent pour effectuer les travaux nécessaires sur le réseau routier. Secteur du lac Claude et du lac Denis La rue Claude est maintenant partiellement rouverte à la circulation....
...D ’AIDE FINANCIÈRE - ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – ÉQUIPEMENTS – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – DIVISION DE L ’HYGIÈNE DU MILIEU 2020 -11-16 11:05 20. MANDAT À L ’U NION DES MUNICIPALIT ÉS...
...ONSULTATIF D’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 9 AOÛT 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 VOS TRAVAUX PERSONNAL ISÉS INC . - 2508 -2510, RUE HENRI – LOT NUMÉRO 5 354 765 – ZONE R1 -22 DU RÈGLEMENT DE ZONA GE...
...MENT DE L ’EAU – SULFATE D’ALUMINIUM (ALUN ) 17. MANDAT DE SERVICES PROFESSIONNELS – PROCÉDURES JUDICIAIRE S – TRAVAUX NON AUTORISÉS – LOTS NUMÉROS 5 354 505, 5 354 514, 5 355 197 ET 5 354 516 – BÉLANGER SAUVÉ 18. M...
...391041 honoraires professionnels - 10842/80 3 904.84 $ 35 428.40 $ Bernard Malo Inc. 2020-09-11 11863 travaux usine de filtration - cert. de paiement no 19 87 661.50 $ 87 661.50 $ Camp Mariste 2020-06-15 20...
...de retour dès le 25 juin. Bien que la saison estivale soit amorcée, les membres du conseil et de la direction générale travaillent toujours de très près à la mise à jour et à la réalisation de notre Plan d’action intégré 2016-2030. Je vous...
...COUPE D ’ARBRE (S) ET AUX PÉNALITÉS RÈGLEMENTS 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 132 -2020 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PART IE PRIVÉE DU CHEMIN DU LAC -HUARD 14. ADOPTI ON DU RÈGLEMENT...
...-95 -4166 et 9105 -22 -5330 AVIS DE MOTION 9. Avis de motion – Règlement d’emprunt numéro 160 décrétant des travaux de SURORQJHPHQWHWGHERXFODJHGXUpVHDXG¶DTXHGXFVXUODUXH%HDFKHQWUHOHVUXHV6DLQW - Georges et Promenade...
.... ADOPTION DU RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 AUTORISANT LES TRAVA UX DE RÉINGÉNIERIE D E LA PRÉFILTRATION E T L’AGRANDISSEMENT DE L ’USINE ST-PATRICK ET DÉCRÉTANT UNE DÉP...