...fique pour les amoureux de nature! Tout savoir sur le parc des Cascades Horaire Fins de semaine et fériés à compter du 11 mai 2024 En semaine à compter du 15 juin jusqu'au 2 septembre 2024 De 10 h à 18 h
Ordre du jour Comptes à payer Règlement Règlement relatif à la tenue des élections municipales 2021 numéro 113-2021-1 Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 8 mai 2023 Procès-verbal du CCU du 25 avril 2023...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer Règlement Règlement 156-2023 relatif aux projets particuliers de construction, modification ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règl...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2024-01-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 30 janvier 2024 Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-2 modifiant le règlement sur le plan d'urban...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-10-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 24 octobre 2023 Projets de règlement Second projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usa...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-07-31 Projets de règlement Second projet de règlement R2021-02-2 Projet de règlement R1000-4 Règlement Règlement 116-03-12 nuisances
Ordre du jour Comptes à payer - 2024-02-29 Procès-verbal Projets de règlement Second projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Second projet de règlement numéro 2021-05-3...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-08-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 29 août 2023 Projet de règlement Projet de règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-09-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 48-2023-1 - Tarification des biens et services Projet de règlement numéro 155-2023 - Programme d'aide financière - Barils récupérateurs d'eau d...
...ions prévues au Règlement d’application. Malgré le premier aliéna, l’obligation d’enregistre r un chien : 1° s’applique à compter du jour où le chien atteint l’âge de 6 mois lorsque le gardien du chien est un éleveur de chien ou une anima...
...me Le comité consultatif d’urbanisme formule, par écrit, son avis sous forme de recommandation en tenant compte des critères d’évaluation pertinents prescrits au présent règlement et transmet cet avis au conseil munici pal...
...rétribution, gain, indemnité, privilège, préférence, compensation, bénéfice, profit, avance, prêt, réduction, escompte ou tout autre chose utile ou profitable de même nature ou toute promesse d’un te l avantage....
...r les remboursements d’impôt. Ces messages cachent donc une façon de vous hameçonner et de vous frauder en ayant accès à vos comptes bancaires par exemple. Fraudes / Hameçonnage Un citoyen reçoit un appel téléphonique d’une personne qui pré...
...rant du permis ou du certificat. Le Comité consultatif d’urbanisme formule, par écrit, son avis en tenant compte des objectifs et des critères pertinents prescrits à l’intérieur du présent règlement et transmet cet...
...res au requérant du permis ou du certificat. Le Comité consultatif d’urbanisme formule, par écrit, son avis en tenant compte des objectifs et des critères pertinents prescrits à l’intérieur du présent règleme nt et transmet cet...
Les personnes qui souhaitent obtenir des renseignements sur le territoire fermé sont invitées à consulter la page Web Feu de forêt du gouvernement du Québec, le site Web de la SOPFEU et la carte interactive Forêt ouverte ou à communiquer avec......
...aires au requérant du permis ou du certificat. Le Comité consultatif d’urbanisme formule, par écrit, son avis en tenant compte des objectifs et des critères pertinent s prescrits à l’intérieur du présent règlement et transmet cet a...
...res au requérant du permis ou du certificat. Le Comité consultatif d’urbanisme formule, par écrit, son avis en tenant compte des objectifs et des critères pertinents prescrits à l’intérieur du présent règlement et transmet cet avis au Conse...
...oivent être payés au dépôt de la demande, le cas échéant. Comité consultatif d’urbanisme La Municipalité de Rawdon compte parmi sa réglementation d’urbanisme, pas moins de six (6) règlements sur les plans d’implantation et d’intégration arc...
...a été baptisée Rawdon en l’honneur de Lord Francis Rawdon, comte de Moira et marquis de Hastings. En 1824, Rawdon compte 132 maisonnées. À cette époque, la population ne cesse de croître et on voit s’ériger des industries et des commerces....
...sur le tuy au d’eau principal. Dans le cas d’un immeuble déjà érigé, le propriétaire bénéficie d’un délai d’un an à compter �G�H��O�¶�H�Q�W�U�p�H��H�Q��Y�L�J�X�H�X�U��G�X��S�U�p�V�H�Q�W��U�q�J�O�H�P�H�Q�W��S�R�X�U��V�H��F�R�Q�I�R...
...d’occurrence de la tortue des bois identifiée à l’annexe 1 du présent règlement de zonage doivent tenir compte des mesures de protection résultant de l’é tude à réaliser selon l’article 4.28 du règlement sur les permis...
...Raymond, Fleurs d ’Élysée, Harnois, Kinadapt, La Bagelerie, La Source bains nordiques, Les oiseaux de ma cour, Magasin d ’escompte Rawdon, Maxi, MD Spor ts, Métro Plus Boucher Rawdon, PJC Jean Coutu Josée Perreault, Promo Line Raiche, Proxim pharma...
...t total de 27 600 $, taxes et frais incidents en sus. D’appliquer, au moment de la transaction, un acompte déjà reçu par la Municipalité au montant total de 2 760 $ pour l’acquisition des i mmeubles. Toutefo...