...3 ANS – SAISONS HIVERNALES 2020 -2021 À 2022 - 2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. FRAIS DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT -LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI 9. DEMANDE DE PARTENARIA T ET SOUTIEN FINANCI ER – SKI MONT...
...�W��U�q�J�O�H�P�H�Q�W� b) Ledit plan n’ait été approuvé par résolution du Conseil de la Municipalité; 4. CHEMINEMENT D’UNE DEMANDE D’APPROBATION D’UN PLAN D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE a) présentati...
...sent règlement chapitre par chapitre, section par section et article par article, alinéa par alinéa, paragraphe par paragraphe de façon à ce que, si une partie du présent règlem ent venait à être déclarée nulle et sa...
...° 8198 -23 -0356) 27. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT NUMÉRO 5 528 111 – TERRAIN , RUE DUROCHER - (MATRICULE N ° 7699 -14 -2056) 28. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – LOT NUMÉ RO 5 354 899 – TERRAI...
...ivale qui se trouve dans ce Rawdonnois. Il n’y aura pas que des événements cet été à Rawdon! Dans le respect de la démarche Rues principales et pour répondre aux préoccupations citoyennes de nos différents comités, la rue Queen se fait encore...
...lecture est demandée suite à l’envoi dudit règlement livré ou remis en main propre au moins quarante -huit heures avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Co de municipal du Québec, et que tou...
...SINTRA INC . 17. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIR E – TRAITEMENT DE SURFACE DOUBLE – CHEMIN DU LAC -CLAIR NORD – SINTRA INC . 2020 -11-20 11:10 18. CORRESPONDANCE 19. AFFAIRES NOUVELLES 20. PAR...
Enseignement progressif des techniques de base de planche à pagaie et de yoga au fil des semaines. Ce cours s’adresse à tous et propose des variations inspirantes. Prérequis : savoir nager Début : 19 juin Durée : 8 semaines (relâche de deu...
...rnière modifica tion : [12 avril 20 22 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1 7-2013 RÈGLEMENT FIXANT LE S JOUR S ET HEURE S DE LA TENUE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MUNICIPALITÉ D E RAWDON ET LEUR DÉROULEMENT ET ABROGEANT...
...ite le remplacement d’une portion de la grande affectation vill égiature consolidation (VC) située à proximité des chemins du lac -Morgan, Hobbs et Mont -Snow par une grande affectation récréative intensive (RECI), tel qu’identifié à l’an...
...conseillers, Sont absents, Madame la conseillère, Monsieur le conseiller, Raynald Michaud Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Josianne Girard Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTUR...
...eillers, Est absent, Monsieur le conseiller, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno Desrochers Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Jean Kristov Carpentier 1. OUVERTURE DE LA SÉ...
...CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – TRAVAUX DE RÉFECTION D’INFRASTRUCTURES – RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1ERE AVENUE ET CHEMIN KILDARE - JOBERT INC . 23. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 - CONSTRUCTION D ’UN POSTE DE SURPRESS ION POUR...
...r la prise en charge des c oûts relatifs à ces travaux par le promoteur. Nonobstant ce qui précède, toute structure de chemin (public ou privé) d’une longueur de plus de 50 mètres (164 pieds) qui a pour objectif de desservir une entre...
.... OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UN CAMION 10 ROUES AVEC ÉQUIPEMEN TS À NEIGE 13. OCTROI DE CONTRAT – RÉFECTION DU CHEMIN D U LAC -BRENNAN 14. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D’UN CHARGEUR SUR ROUE S MUNI D ’UNE SOUFFLEUSE À NEI G...
...– CONNEXION MATAWINIE 25. RAPPORT ANNUEL DES ACTIONS – SCHÉMA DE COUVERTURE DE RISQUES INCENDIE 2019 26. EMBAUCHE D ’UNE CAPITAINE À LA PRÉVENTION – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 27. ANNULATION DE LA VENTE -DÉBARRAS PRÉVUE LES...
Pour en savoir plus, consultez la rubrique Collecte de branches .
...e le présent règlement chapitre par chapitre, section par section et article par article, alinéa par alinéa, paragraphe par paragra phe de façon à ce que, si une partie du présent règlement venait à être déclarée nulle et san...
...SONNEUVE – ASPHALTE LANAUDIÈRE INC . 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 - ACCEPTATION PROVISOIR E - PAV AGE – CHEMIN DU LAC -MORGAN – EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . 34. CORRESPONDANCE 35. AFFAIRES NOUVELLES 35.1 DÉP...
...qui vous conviennent! Mardis de 17 h à 18 h - 4 juin - 2 juillet - 6 août - 3 septembre Parc de planche à roulettes Coût : 30 $ / par clinique Matériel requis : planche à roulettes et casque (disponible au besoin)...
...ON QUÉBEC 7. AUTORISATION DE SIGNATURE - DEMANDE DE SUBVENTION À SCOTTS CANADA – PROGRAMME « C ULTIVEZ LE BONHEUR » - QUARTIER DU CITOYEN 8. DEMANDE D ’AUTORISATION – MARCHE INTER -ÉGLISES DU VENDREDI SAINT 9. MODIFICATION ...
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...IF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 3 DÉCEMBRE 2018 9. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 9.1 3900, CHEMIN DU LAC -BRENNAN – LOT 5 529 980 – ZONE V2 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENTS ACCESSOIRES...
...ve d’incendie ou de début d’incendie dans ou sur le lieu protégé , et ce, peu importe la cause du dclenchement . pans limiter la gnralit de ce qui prcdÉ , constitue une alarme non fondÉ : a) Le déclenchement d’un systè...
...EMENT MUNICIPAL RELATIF À LA CIRCULATION DES CAMIONS ET DES VÉHICULES -OUTILS CONSIDÉRANT QUE le paragraphe 5° de l’ article 626 du Code de la Sécurité Routière (L.R.Q., c. C -24.2) permet à a municipalité d’adopter un...