...OIRIE 31. INSTALLATION – PANNEAUX « ARRÊT » - 16 E AVENUE À L ’INTERSECTION DE LA R UE ROWAN 32. CERTIFICAT DE PAIEME NT NUMÉRO 1 – RÉFECTION DE PONCEAU – CH. DU LAC -MORGAN – LES EXCAVATIONS MICHEL CHARTIER INC . 33. CERTIFIC...
...DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 31. PERMIS DE VOIRIE 2022 – MINISTÈRE DES TRANSPORTS 32. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 4 – ACCEPTATION DÉFINITIV E – AJOUT D ’UN PONCEAU – RUE PARK - JOBERT INC . 33. CERTIFICAT D...
...sage mécanique, selon les jours suivants : Mercredis et dimanches - Immeubles dont l’adresse civique est un chiffre pair Mardis et samedis - Immeubles dont l’adresse civique est un chiffre impair Périodes d’arrosage des aut...
...EMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES O RGANISMES COMMUNAUTA IRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 30. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 6 - TRAVAUX DE RÉFECTION D’INFRASTRUCTURES DE L A RUE CHURCH ET D ’UNE PARTIE DE LA 2E ET 3E AVENUE...
...ique, selon les jours suiv ants : a) Les mercredis et dimanches pour un immeuble dont l’adresse civique est un chiffre pair; b) Les mardis et samedis pour un immeuble dont l’ad resse civique est un chiffre impair. 8.4 Périodes d’arrosage de...
........................... ................................ ................................ .......................... 9 Paiement des taxes municipales ................................ ................................ .................. 9 O...
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...ts : D’accepter la révision budgétaire de l’Office municipal d’habitation (OMH) telle que présentée. D’autoriser le paiement de la somme de 148 $ représentant 10 % de son déficit d’opérations pour l’année 2021. Que la Municipalité s...
...2/80 3 904.84 $ 35 428.40 $ Bernard Malo Inc. 2020-09-11 11863 travaux usine de filtration - cert. de paiement no 19 87 661.50 $ 87 661.50 $ Camp Mariste 2020-06-15 2020-001 camp de jour 23 400.00 $...
...– MARQUAGE DE LA CHAUSS ÉE 2022 – 9219 -4463 QUÉBEC INC . (F.A.S. A1 LIGNES JAUNES INC .) 37. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – TRAVAUX SUPPLÉMENTAIR ES (SCELLEMENT DE FISSUR ES ) - TRA VAUX DE PAVAGE ET DE RECHARGEMENT –...
...PECTION ET APPLICATION DU RÈGLEMENT ARTICLE 1 6 DROIT D’INSPECTION Le conseil municipal autorise tout agent de la paix, le directeur du Service de la sécurité incendie ou son représentant désigné, ainsi que tout officier désigné...
...ord de mettre un terme au lien d’emploi entre ce dernier et la Municipalité ; CONSIDÉRANT QUE l’employé concerné occupait la fonction de chef de division de la voirie au Ser vice des travaux publics; CONSIDÉRANT les recommandations...
...de consultation publique en 2015. Ces éléments ont été pris en compte, notamment, lors du diagnostic et de l’élaboration du PAI. Axes d’intervention Les quatre axes d’intervention définissent les lignes directrices qui faciliteront l’ident...
...MATION PARTICIPATI VE EN URBANISME - PERSPECTIVE D'ACTION EN FAVEUR DE LA QUALITÉ DE VIE 23. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 8 - TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1RE AVENUE ET CHEMIN KILDARE – JOBERT INC...
...MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 22 -117 37. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 38. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF - VIDANGE ET DISPOSITIO N DES BOUES DES ÉTANGS AÉR ÉS - 2022 - EXCENT ENVIRON...
...RS 19.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 19.3 LISTE DES CHÈQUES ANNULÉS 19.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENTS 19.5 LISTE DES PAIEMENTS DIRECTS 19.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 19.7 JOURNAL DES SALAIRES NETS 20. CORRESPONDANCE 21. AFFAIR...
...MORSURE ET SAI SIE D ’UN CHIEN - ÉVALUATION COMPORTEME NTALE - DOSSIER NO 105 -140 -20 - 003 29. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIR E - VIDANGE ET DISPOSITIO N DES BOUES DES ÉTANGS AÉRÉS - 2020 – ENVIRONNE...
...d‱urbanisme au Règlement sur la tarification des biens et des services de la Municipalité de Rawdon en vigueur. Le paiement des fr ais exigés lors de la demande n‱est pas remboursable, même dans le cas d‱un refus. Ces fra...
...EAU RUES PRINCIPALES 32. FORMATION UMQ – ÉLEVAGE URBAIN : ENJEUX , DÉFIS ET INTÉGRATION 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX DE RÉNOVATION DU BLOC SANITAIRE – PARC DES CHUTES DORWIN – CONSTRUCTION DENIS & G...
...- ADHÉSION ANNUELLE 2020 – CORPORATION D ’AMÉNAGEMENT DE LA RIVIÈRE L’A SSOMPTION (CARA) 46. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – DÉCOMPTE PROGRESSIF – REMPLA CEMENT D ’UN PONCEAU À L ’INTERSECTION DES RUE S KAISER ET AP...
...es officiers et fonctionnaires municipaux, les entreprises que la Municipalité mandate et les agen ts de la paix à délivrer les constats d’infractions pour toute infraction au présent règlement. Article 14 — Pouvoirs c...
...RS 30.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 30.3 LISTE DES CHÈQUES ANNULÉS 30.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENTS 30.5 LISTE DES PAIEMENTS DIRECTS 30.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 30.7 LISTE DES VIREMENTS BUDGÉTAIRES 30.8 JOURNAL DES SALAIRES NE...
...tiques autorisés 2021 2022 -02 - 11 03:36 17. Dépôt de la liste des mauvaises créances éligibles à la vente pour non -paiement de taxes 18. Abrogation de la résolution n 15 -644 – Création d’un comité technique – Schéma de c...
...2011 ET SES AMENDEMENTS , REMPLAÇANT LE RÈGLEM ENT NUMÉRO 37-99 ET SES AMENDEMENTS RELATIFS À LA SÉCURITÉ , LA PAIX ET L ’ORDRE DANS LES ENDRO ITS PUBLICS AFIN DE MODIFIER DIVERSES INFRACTIONS 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT N...
...délai fixé ; 3. Fournir des garanties financières pour l‱exécution du c ontenu des plans, le respect des délais et le paiement des éléments qu‱il doit prendre à sa charge. Émission du permis ou du certificat Le permis ou le certific...