Formulaire de demande (PDF) Demande en ligne
Formulaire de demande (PDF)
...S 46.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 46.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 46.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 46.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 46.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 46.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 46.8 JOURNAL DES SALAIRES...
...35.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 35.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 35.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 35.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 35.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 35.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 35.8 JOURNAL DES SALAIR...
...t les résidents que les non-résidents de Rawdon ayant un bateau de 10 chevaux-vapeur ou plus doivent obtenir au préalable un permis d’accès pour naviguer sur le lac, et ce, conformément à la réglementation en vigueur concernant l’utilisation de la ra...
...n des dates projeté es connues pour chaque période d’installa tion lors du dépôt de la demande de certificat; Le paiement des frais exigés ; Suite à l’obtention d’un certificat d’autorisation, l es dates projetées inconnues...
Arrosage pelouse L’arrosage des pelouses est permis uniquement de 4 h à 6 h si l’eau est distribuée par des systèmes d’arrosage automatique et uniquement entre 20 h et 22 h à partir d’un système d’arrosage mécanique, selon les jours suivants :...
...31.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 31.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 31.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 31.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 31.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 31.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 31.8 JOURNAL DES SALAIRES...
...nseiller Jean Kristov Carpentier et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents : D’autoriser le paiement de la somme de 12 890 $, plus les taxes applicables , représentant la cotisation annuelle et la tari...
...à la formation participative en urbanisme - Perspective d'action en f aveur de la qualité de vie . D’autoriser le paiement de l’inscription ainsi que le remboursement des dépenses, et ce, sur présentation de pièces justificati...
...itulé \« Autorisa tion p our le plan de débits pré au torisés destiné aux entreprises \»; 7. CDS effectuera les paiements de capital et d'intérêts aux adhérents par des transferts électroniques de fonds et, à cette fin,...
...48.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 48.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 48.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 48.5 LISTE DES PAIEMENTS DIRECTS 48.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 48.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 48.8 JOURNAL DES SALAIRES N...
...QUE la contribution à des fins de parcs , terrains de jeux et espaces naturels a déjà été versée par le paiement d’un montant d’arge nt lors de l’émission du premier permis de lotissement et qu’aucun paiement supplémen...
...31.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMIS 31.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 31.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 31.5 LISTE DES PAIEMENTS D IRECTS 31.6 LISTE DES ENGAGEMENTS 31.7 LISTE DES VIREMENTS B UDGÉTAIRES 31.8 JOURNAL DES SALAIR...
...matière de nuisances et d’urbanisme. C’est aussi par l’entremise de ce service que vous pourrez vous procurer tous les permis et certificats nécessaires à la réalisation de vos projets de construction de tout genre, dans le respect des normes a...
...- Modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03 Projet de règlement 2021-06-3 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06 (conditions de délivrance du permis de construction) Règlements Règlement...
...agé dans différents pays et s’est établi à Rawdon pour poursuivre son art. Son talent, sa réputation et son savoir-faire ont permis à plusieurs autres artistes d’apprécier et de connaître ses différentes techniques utilisées. Récipiendaire de di...
...ement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Projet de règlement numéro 2021-06-4 modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06 Projet de règlement numéro 2021-07-1 modifiant le règlement sur les PIIA numéro 2...
...Règlements Règlement 2021-02-2 - Bâtiments temporaires Règlement 2021-06-2 - Modifiant le règlement 2021-06, permis et certificats
...7 novembre 2023 13 novembre 2023 5 décembre 2023 11 décembre 2023 Nouveau! Paiement des fournisseurs par virement bancaire Procédure pour recevoir vos paiements par virement bancaire : La...
...de l’usage, de la superficie et du frontage Ce qui est interdit Tous les types de coupe Ce qui est permis Seules les interventions suivantes autorisées avec la délivrance d’un permis sont possibles : A...
En vertu du Règlement 119-2018 adopté en mars 2018, tout propriétaire d’une nouvelle construction résidentielle ou tout gestionnaire d'un bâtiment ICI (Industries-Commerces-Institutions) raccordé à un réseau d’aqueduc municipal est tenu de faire i......
...021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA centre-ville Règlement R 177 - Travaux d’infrastructure...
...fiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Règlement numéro 2021-06-4 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06 Règlement numéro 2021-07-1 - Modifiant le règlement sur les PIIA numéro 2021-07
...2021-03-2 - Modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03 Règlement 2021-06-3 - Modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06