...t qu e lUMQ sengage à respecter ces règles; - précise que le présent processus contractuel est as sujetti à la Politique de gestion contractuelle de lUMQ pour ses ententes de regroup ement adoptée par le conseil dadmini...
...NT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 19. MISE À JOUR - PLAN D ’ACTION INTÉGRÉ 2016 -2030 – POLITIQUE DE DÉVELOPP EMENT DURABLE 20. ACCEPTATION PROVISOIR E - ACTE TRANSLATIF DE PR OPRIÉTÉ - AUTORISATION DE SIGNA...
...UMQ s’engage à respecter ces règles; - précisent que le présent processus contractuel est assujetti à la Politique de gestion contractuelle de l’UMQ pour ses ententes de regroupement adoptée par le conseil d’adminis...
...– DOSSIER NO 105 -140 - 22 -009 27. PROJETS SPÉCIAUX 2022 – MODIFICATION À LA RÉS OLUTION NUMÉRO 22 -206 28. POLITIQUE SUR LES FRA IS DE DÉPLACEMENT ET LE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES DES ÉLUS ET EMPLOYÉS MUNICIPA UX 29. APPELS...
...58 et 5 528 662 et qu’il souhaite procéder à l’agrandissement de sa propriété ; CONSIDÉR ANT QU’en vertu de la Politique concernant la vente d’immeubles municipaux , la Municipalité se réserve le droit d’exiger que la vente d’un...
...t s’appliquent pour toute location à l’extérieur du territoire de la Municipalité, selon l e calcul établi à l a Politique sur les f rais de déplacement et le remboursement des dépenses élus et employés municipaux en vigueur....
...titulaires de charges publiques s’engagent pour le mieux -être de leur population. Favorisons l’engagement politique, ne le décourageons pas. Comme élues municipales et élus municipaux, nous sommes fiers de servir...
...visant à promouvoir l’adoption de comportements écoresponsables auprès des citoyens ; CONSIDÉRANT l’adoption de la Politique de l’arbre ainsi que du Plan d’action environnemental de la M unicipalité de Rawdon ; CONSIDÉRANT l’...
...SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA V ENTE POUR NON -PAIEMENT DE...
...compétitions à travers tout le Canada. Rappelons que le programme de soutien à l’excellence sportive s’inscrit dans la politique des saines habitudes de vie de la municipalité.
...est composé de citoyens bénévoles, d’élus et de représentants municipaux. Il propose des orientations, des stratégies et des politiques sur les questions relatives à la vie culturelle. Il collabore également à la réalisation du projet majeur du Quart...
...le communicatrice, Édith sait mobiliser les partenaires pour mener à bien les différents mandats qui lui incombent. Son sens politique aiguisé et sa facilité à mobiliser les troupes contribuent grandement au rayonnement de notre belle Matawinie. », r...
...Mme Isabelle Perreault, également mairesse de la municipalité de Saint-Alphonse-Rodriguez. Trois rencontres de la Commission politique ont donné la voix aux élus de la Matawinie, tous réunis, pour discuter sur les enjeux du territoire mais aussi sur...
...RANT QUE la Municipalité s’implique activement en matière de promotion de la santé et du bien -être de ses citoyens par ses politiques municipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité phy...