...T NUMÉRO 5 353 990 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET GARAGE ATTACHÉ 5.6 3939 -3941, SUZOR -COTÉ – LOT NUMÉRO 5 528 962 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES )...
...JANSON CONSTRUCTION INC . – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – APPROBATION D ’UN GARAGE TYPE AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE...
...de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre le site de l’entreprise concernée et le garage municipal, lorsque le transport de de ceux -ci est effectué par la voirie municipale ; CONSIDÉRANT QUE les a...
...391, rue Morin Lot 5 354 703 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment accessoire projeté (garage) 7. Demandes relatives aux règlements sur les PIIA 7.1 3887, rue Queen – Lot 5 301 496 – Zone 7 au...
...391, rue Morin Lot 5 354 703 – Zone R1 -18 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment accessoire projeté (garage) 7. Demandes relatives aux règlements sur les PIIA 7.1 3887, rue Queen – Lot 5 301 496 – Zone 7 au...
...souhaite déposer une programmation de travaux révisée consistant à remplacer le projet d’agrandissement du garage municipal par l’asphaltage d’une partie du chemin du Lac -Morgan . 18 -192 EN CONSÉQUENCE, il est propo...
...t de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre le site de l’entrepri se concernée et le garage municipal, lorsque le transport de de ceux-ci est effectué par la voirie municipale; CONSIDÉRANT QUE les acha...
...ommandation favorable à une demande de dérogation mineure formulée, visant à rendre conforme la résidence et le garage attaché existants qui sont localisés à un minimum de 6,9 mètres de la limite avant en lieu et place de la marge de r...
...de chaque matériau en considération de la distance à parcourir entre le site de l’entreprise concernée et le garage municipal, lorsque le transport de de ceux -ci est effectué par la voirie municipale ; CONSIDÉRANT QUE les a...
...14. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 15. Octroi de contrat - Programme de maintenance au garage municipal 2018 -2020 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. Dépôt du rapport du trésorier – Financement des par...
...QU’il est nécessaire de procéder au remplacement d e la toile sur la structure existante du dôme située au garage municipal. CONSIDÉRANT la proposition reçue de l’entreprise Les industries Harnois inc ., pour l’achat e...
...977 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT N UMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE (GARAGE ) AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAI...
...le à la demande de dérogation mineure formulée par Monsieur Sébastien Hubert visant à rendre conforme la résidence et son garage attaché localisés au 6756, rue Wanner, à un minimum de 6,3 mètres de la limite arrière en lieu et place de la marge...
...4201, LAKESHORE DRIVE – LOT 5 302 265 – ZONE R1 -9 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT PRINCIPAL (GARAGE ATTACHÉ ) AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN...
...SCADES – LOT 5 528 993 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN GARAGE ATT ACHÉ AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 25 -2006 -7 ABROGEANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-07-31 Projets de règlement Second projet de règlement R2021-02-2 Projet de règlement R1000-4 Règlement Règlement 116-03-12 nuisances
Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-1 - Modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01 Projet de règlement 2021-02-4 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-09-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-08-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 29 août 2023 Projet de règlement Projet de règlement 150-2022-2 - Limites de vitesse, ch. du Lac-Morgan......
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 48-2023-1 - Tarification des biens et services Projet de règlement numéro 155-2023 - Programme d'aide financière - Barils récupérateurs d'eau d......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer Règlement Règlement 156-2023 relatif aux projets particuliers de construction, modification ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règl......
Ordre du jour Projet de règlement Projet de règlement numéro 156-2023 - Projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 29 mai 2023
Ordre du jour Comptes à payer Règlement Règlement relatif à la tenue des élections municipales 2021 numéro 113-2021-1 Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 8 mai 2023 Procès-verbal du CCU du 25 avril 2023......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-11-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 novembre 2023 Procès-verbal du CCU extraordinaire du 5 décembre 2023 Projets de règlement Projet de......
En vertu du Règlement 119-2018 adopté en mars 2018, tout propriétaire d’une nouvelle construction résidentielle ou tout gestionnaire d'un bâtiment ICI (Industries-Commerces-Institutions) raccordé à un réseau d’aqueduc municipal est tenu de faire i......