...INAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 FÉVRIER 2022 À 19 H AJOURNÉE AU 21 FÉVRIER 2022 À 19 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 FÉVRIER 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 3117, RUE BEAC...
...ENUE LE 10 JUIN 2020 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 22 JUIN 2020 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 JUIN 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 LES HABITATIONS I...
...E 14 AVRIL 2021 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 28 AVRIL À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 26 AVRIL 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X R ÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1...
...BATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 13 JUIN 2022 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 JUIN 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 5975, CHEMIN VIN...
...PPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 20 JANVIER 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 JANVIER 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURE S 5.1 3043, RUE WI...
...JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME - DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 18 MAI 2022 4. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 4.1 3491, RUE QUEEN –...
...MARS 2021 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 24 MARS 2021 À 17 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 29 MARS 2021 6. DEMANDE DE DÉROGATIONS MINEURES 6.1 5564, CHEMIN SAI...
Commerces de premières nécessités et établissements publics et institutionnels locaux Commerces routiers Entreprises rurales Hébergement Industriels légers Location à court terme Logement au sous-sol d'une......
Formulaire de demande (PDF)
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...3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 12 MAI 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 MAI 2021 5. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 5.1 34...
...ENUE LE 9 JUIN 2021 ET DE LA SÉANCE EXTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 22 JUIN 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 28 JUIN 2021 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 3528, RUE PINE...
...ide financière doit être formulée par écrit, sur le formulaire prescrit à cette fin, déposée au Service de l’urbanisme et de l’environnement à l’adresse indiqué e ci-dessous Municipalité de Rawdon Service de l’urbanisme et...
...DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAI RE DU CONSEIL TENUE LE 12 SEPTEMBRE 2022 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 27 SEPTEMBRE 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 4210, LAKESHO...
...BRE 2022 À 19 H ET DE LA SÉANCE OR DINAIRE DU CONSEIL T ENUE LE 31 OCTOBRE 2022 À 17 H 5. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 25 OCTOBRE 2022 6. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 6.1 8879, RUE PIER...
...les élections et les référendums dans les municipalités (articles 106, 109, 659 et 659.1 LERM). SERVICE DE L’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEMENT Demande d’information – installation septique 20$ Taxes incluses Copie de...
...nt de lotissement peut être modifié ou abrogé, selon les procédures établies par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. Documents annexés Le document suivant est annexé au présent règlement pour en faire partie intégrante...
...ROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 8 SEPTEMBRE 2021 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 20 SEPTEMBRE 2021 ROUVERT LE 27 SEPTEMBRE 2021 5. DEMANDES DE DÉROG...
...1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 15 DÉCEMBRE 2022 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1...
...3 m selon la pente et s’il s’agit d’un accès public ou privé. Pour toute ouverture, veuillez contacter le Service de l’urbanisme et de l’environnement afin de vous assurer des dispositions à prendre. Une fenêtre verte pour admirer le lit...
...8. PROLONGATION DU POSTE DE PRÉPOSÉE EN BUREA UTIQUE REMPLAÇANTE / AUXILIAIRE 9. EMBAUCHE D ’UNE TECHNICIENNE EN URBANISME - SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L’ENVIRONNEME NT – POSTE AUXILIAIRE À TE MPS PARTIEL 10. EMBAUCHE – C...
...– Service du greffe 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MA IRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRE SUJET D’URBANISME 3. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACE...
...IÉ 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22 MARS 2021 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 (3...