...en 5.1 Obligations : a) Le gardien doit nettoyer immédiatement, par tous les moyens appropriés, toutes les matières fécales déposées par son animal domestique dans un endroit public; b) Le gardien a l’obligation de fournir à l’animal qu’il...
...SERVICE ET DE SES ÉQUIPEMENTS – CONNEXION MATAWINIE – RÉSEAU DE DISTRIBUTIO N PAR FIBRE OPTIQUE – CENTRE METCALFE – 3597, RUE METCALFE 15. PROGRAMME DE SOUTIEN 2019 -2020 À LA DÉMARCHE MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS...
...e première présentation d’une dérogation mineure visant à rendre conforme un bâtiment accessoire (garage) existant localisé au 3043, rue Willow. Des informations com plémentaires ont été demandées; CONSIDÉRANT QUE le comité consult...
...tions 2. Une assemblée publique de consultation aura lieu le 3 juillet 2024 à compter de 19h15 au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon . Lors de cette assemblée de consultation seront expliqués ce pre...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 24 AVRIL 2019 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbau...
...ien : Nathan Beauregard Taylor Mackay Alex Bouhalassa Victor Bouchard Davin Young William Samson Calixte Cyr Élie Telmosse Surveillants -sauveteurs Coordonnateur des sauveteurs : Tammy Lanoue Tran...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 24 AVRIL 2019 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbau...
...�V�¶�L�O��\��D��O�L�H�X� c) Un plan d’implantation à l’échelle du terrain faisant l’objet du PIIA montrant la localisation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiquant les marges de const...
...E larticle 19 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C-47.1) accorde à toute municipalité locale le pouvoir dad opter des règlements en matière denvironnement; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal juge p...
...– ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – KIOSQUE DE VENTE TEMP ORAIRE 6.2 GB FISCALITÉ - 3635, RUE QUEEN - LOT 4 994 160 – ZONE 4 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE - VILLE ) –RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93...
...de vos résidus ultimes, déposez-les dans un bac vert ou noir qui sera ramassé de porte en porte, aux dates précisées sur le calendrier annuel des collectes. Conformément à la réglementation municipale, les boîtes à déchets ne sont pas autorisée...
...�D��O�L�H�X� c) Un plan d’implantation à l’échelle du terrain faisant l’objet du PIIA montrant la localisation projetée du bâtiment principal et des autres bâtiments accessoires et indiquant les marges de construc...
...T É INCENDIE 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROTOCOLE D ’ENTENTE - ASSOCIATION DE BASEBA LL MINEUR RAWDON MONTCALM (ABMRM) 15. CONTRAT DE SERVICE – SERVICE DE TÉLÉPHONIE IP - SIMPLIC ITI INTERNATIONAL INC . 16. MANDAT D...
...– LOTS NUMÉROS 4 994 145 & 4 994 147 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – ESCALIER EXTÉRIEUR 5.3 (7042), CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 894 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NU...
...erses dispositions 2. Une assemblée publique de consultation aura lieu le 3 juillet 2024 à compter de 18h00 au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon . Lors de cette assemblée de consultation seront expliqués ce projet de...
...sera présentée et expliquée lors de la séance du conseil municipal du 8 juillet 2024 à 19 h au centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe (gymnas e) à Rawdon. Lors de cette présentation publique de consultation sera...
...la date d’entrée en vigueur du présent règlement ), ainsi que les numéros de TPS et TVQ; Un croquis de la lo calisation prévue de la plantation de l’arbre sur l’immeuble; Preuve de propriété de l’immeuble (compte de taxes,...
...ses dispositions 2. Une assemblée publique de consultation aura lieu le 3 juillet 2024 à compter de 1 8h30 au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon . Lors de cette assemblée de consultation seront expliqués ce projet de...
...-08 -1074 15. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – PARTIE DU LOT NUMÉRO 4 994 936 – TERRAIN 3269, RUE METCALFE (ÉCOCENTRE ) – MATRICULE NUMÉRO 8999 -94 -0413 – SUPERFICIE 872 MÈTRES CARRÉS 16. RÉSOLUTION DE CONCORD...
Programmation estivale 2024 Le Rawdonnois - Avril 2024 Le Rawdonnois - Novembre 2023 Calendrier municipal 2024 Le Rawdonnois - Août 2023 Le Rawdonnois - Juin 2023 Programmation estivale 2023...
...ance ordinaire du conseil municipal de la Municipalité de Rawdon qui aura lieu le 8 juillet 2024, à 19 h, au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe, le conseil municipal statuera sur les demandes de dérogations mineures suiva...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 29 AOÛT 202 2 À 17 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond R...
...TURE – CONVENTION COLLECTIVE POUR LES ANNÉES 2023 À 2027 – SYNDICAT CANADIEN DE LA FONCTION PUBLIQUE , SECTION LOCALE 1084 25. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – CAMION 10 ROUES INTERNATIONAL (UNITÉ 138 -00 ) – SERVICE DES...
...Présenter des résultats de compétitions qui ont fait l’objet d’un processus de sélection Présenter un calendrier des manifestations auxquelles le candidat a participé au cours de l’année qui précède la demande ainsi qu’un calen...
...eaux (LHE). La ligne des hautes eaux c’est quoi? Le long des lacs et cours d’eau, toute distance mesurée est calculée horizontalement en fonction du plus haut niveau de l’eau pendant l’année c’est ce qu’on appelle d’ailleurs la ...