MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractèr e juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac...
MI SE EN GARDE : Ce compte rendu des délibérations doit être considéré comme un document de consultation et non comme un document à caractère juridique. Seules les copies certifiées conformes du procès -verbal d’aud...
...WDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Sont absents, Madame la...
...DON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Son t absente s, Mes dame s les conseillère s Raynald Michaud Josianne Girard Br...
RÈGLEMENT NUMÉRO 120-2018 RELATIF AUX REJETS DANS LES RÉSEAUX DÉGOUTS DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a signé un protocol e dentente relatif à loctroi dune aide financière dans le cadre du...
RÈGLEMENT NUMÉRO 95 -201 6 RELATIF AUX ALARMES INCENDIE CONSIDÉRANT QUE la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., c. C -47.1) autorise une municipalité à adopter des règlements en matière de sécurité e...
...T À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Sont absent s, Madame la conseillère, Monsieur le conseiller , Raynald Michaud Bruno Desr...
...t le 1er mars qui suit toute élection générale, adopter un code d’éthique et de déontologie. Il est aussi possible de consulter en ligne : Règlement concernant le traitement des élus municipaux Rémunération...
À moins d’avis contraire, les séances du conseil se déroulent au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe à Rawdon. Des séances extraordinaires du conseil municipal peuvent s’ajouter en cours d’année. Les documents téléchargeables associés à...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considéré...
...ion estivale 7 Activités de la bibliothèque 8 ENVIRONNEMENT Collectes et encombrants 10 PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 25 avril à 17 h Lundi 9 mai à 19 h Lundi 30 mai à 17 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe 4 FLAS...
...ON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie L...
..., ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers, Marco Bellefeuille Josianne Girard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie L...
...ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseillers, Est absent, Monsieur le conseiller, Raynald Michaud Josianne Girard Bruno De...
...L’UTILISATION DE LA RAMPE DE MISE A L’EAU MUNICIPALE ET L’ACCÈ S DES EMBARCATIONS AU LAC PONTBRIAND CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en œuvre de ses objecti fs de développement durable, la Municipa...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de c onsultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée...
...023 - Tarification des biens et des services 2023 Règlement 2021-06-1- Permis et certificats Règlement 2021-04-1 Construction Règlement 150-2022-1 - Limite de vitesse - Camp Mariste et Chalets Lanaudière Règlement 149-2021-1 -...
ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 2021-04-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION NUMÉRO 2021-04 ET SON AMENDEMENT AFIN DE MODIFIER DIVERSES DISPOSITIONS Aux personnes intéressées par le règlement ci-après mention...
Séance ordinaire du conseil municipal 12 décembre 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 22 mai 201 8 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de la séance – Mot du maire 2. Adoption de l’ordre du jour 3. Approbation des procès -verbaux des séances ordinaires du conseil t...
...MUNICIPAUX FERMÉS Le 23 juin pour la Fête nationale du Québec et le 30 juin pour la fête du Canada PROCHAINES SÉANCES DU CONSEIL Lundi 10 juillet à 19 h Lundi 21 août à 19 h Centre Metcalfe | 3597, rue Metcalfe Juin 2023 La belle saison est arr...
...0-0341 location niveleuse avec opérateur 10 247.15 $ 60 363.33 $ Abil Gravure 2020-05-14 10447 pancarte consigne COVID 8 563.36 $ 2020-05-28 10471 pancarte consigne COVID 3 248.04 $ 2020-06-08 10477 panc...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de cons ultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon êt...
RÈGLEMENT NUMÉRO 130-2020 RELATIF À LA GARDE DE POULES SUR LE TERRITOIRE DE L A MUNICIPALITÉ DE RAWDON CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon a autoris é en 2018, sous la forme d’un projet pilote, la garde de poules sur son...