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...truits ou non, situés à Rawdon et desservis par le réseau d’égout Rawdon pour l’entretien du réseau d’égout, des stations de pompage et de l’usine de traitement des eaux usées une compensation dont le montant est é tabli en...
...510, RUE HENRI – LOT NUMÉRO 5 354 765 – ZONE R1 -22 DU RÈGLEMENT DE ZONA GE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 5.2 (2564) , ROUTE 348 – LOT NUMÉRO 5 354 558 – ZONES C1 -1 ET R1 -12 DU RÈGLEMENT DE ZONA GE NUMÉRO...
...chers Jean Kristov Carpentier Kimberly St -Denis Stéphanie Labelle Afin d’assurer le respect de la distanciation physique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 60 personnes. Co...
...MONTCALM – PHASE 1 28. AUTORISATION DE SIGNA TURE – RECONDUCTION DU PROTO COLE D ’ENTENTE - ASSOCIATION DE SOCCER STARS 29. AUTORISATION D ’INSTALLATION DE 2 STATIONS HYDROMÉTRIQ UES - LOTS 6 170 830 ET 4 994 591 - MINIST...
Une obligation partout au Québec À l’instar de l’ensemble des villes et municipalités du Québec, la Municipalité de Rawdon se doit d’utiliser la langue française de façon exemplaire, sans quoi elle s’expose à des amendes importantes et peut s...
...règlements en vigueur. SECTION I V – OBLIGATIONS ET RESPONSABILITÉS DU DÉTENTEUR DE PERMIS ARTICLE 13 DISTANCES À RESPECTER Tout feu doit être situé à une distance d’au moins cinq (5) mètres de toute construct...
...ALE 10. FIN D ’EMPLOI – EMPLOYÉ N ° 80 -0039 – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE (SUSPENDU ) 11. INTERDICTION DE STATIONNEMENT – RUE CHURCH 2018 -12-13 11:13 12. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION DÉFINITIV E - PAVAGE...
...qui aura lieu le 8 juillet 2024, à 19 h, au Centre Metcalfe situé au 3597, rue Metcalfe, le conseil municipal statuera sur les demandes de dérogations mineures suivantes : Demande de dérogation mineure concernant l’ implan...
...nnées Téléphone : 514 713-6300 Courriel : Abmrm.ec@gmail.com Site Internet Association de Soccer Stars Coordonnées Courriel : soccer@associationdesoccerstars.com Site Internet Association ré...
...ANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE REMPLACER LA ZONE R5 -5 EXISTANTE PAR LA ZON E R4 -16 ET LA ZONE R5 -84 EXISTANTE PAR LA ZON E R4 -17 ET MODIFIER LES USAGES AUTORISÉS À L ’INTÉR...
...RE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVITUDE POUR L ’INSTALLATION , LE MAINTIEN ET L ’ENTRETIEN DES SYSTÈMES DE RÉTE NTION E T D ’INFILTRATION DES EAU X PLUVIALES – RUE DES BOI...
...IPAL TEN UE LE 29 AVRIL 2020 AUTRES SUJETS D’URBANISME Autorisation de signature – Servitude pour l’installation, le maintien et l’entretien des systèmes de rétention et d’infiltration des eaux pluviales – Rue des Bois...
Le service de la sécurité incendie de Rawdon est composé de plus d’une vingtaine de pompiers à temps partiel et d’une équipe de garde interne en semaine à la caserne. En plus d’assumer un rôle classique en matière de combat incendie et d’......
...sur la pièce d’identité; 4.4 Da ns le cas où la personne qui fait la demande de permis d’accès ne peut prouver son statut de Propriétaire, de Domicilié ou de Locataire, celle -ci est considérée comme non -résidente et seul...
...de motion - Règlement numéro 116-2018 relatif à des travaux dentretien estival tarifés sur une partie de la rue privée Crystal 9. Avis de motion - Règlement numéro 117-2018 relatif à des travaux dentretien estival tarifés sur une partie de...
...EURES 5.1 3528, RUE PINE – LOT NUMÉRO 4 994 548 – ZONE R2 -60 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 372 -89 – STATIONNEMENT (O PTION B RETENUE ) 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3535, RUE GRANDE AL...
...ANT QU’ une conduite conforme à l’éthique et à la déontologie municipale doit demeurer une préoccupation constante des membres du conseil afin d’assurer aux citoyens une gestion transparente, prudente, diligente et i...
...I BUDGÉTAIRES Article 3.1 Les crédits votés doivent être utilisés pour les fins auxquelles ils sont destinés. Nonobstant ce qui précède et afin de permettre le bon fonctionnement de son service ou de parer à des imprévus,...
...on irlandaise au Centre communautaire Metcalfe. Des soirées festives seront ensuite organisées au Resto-bar La Queen et au restaurant Le Privilège! La traditionnelle parade La fête se poursuit le 17 mars, dernier jour du festival, mais non...
...E COMMANDITE – CONCORD PAC IFIC DRAGON BOAT FESTIVAL - 22 DRAGONS RAWDON 20. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 21. CORRESPONDANCE 22. AFFAIRES NOUVELLES 22.1 AUTORISATION...
...ier du Canada Cercis canadensis 6 6 Maackia de l’Amur Maackia amurensis 8 5 Maackia de l’Amur ‘Starburst’ Maackia amurensis ‘Starburst’ 8 5 Marronnier de l’Ohio Aesculus glabra 8 6 M...
...E COMMANDITE – CONCORD PAC IFIC DRAGON BOAT FESTIVAL - 22 DRAGONS RAWDON 20. DEMANDE DE SOUTIEN - COURSE À OBSTACLES « PRISON BREAK » – LA TERRE DES BISONS 21. CORRESPONDANCE 22. AFFAIRES NOUVELLES 22.1 AUTORISATION...
...encore à la Municipalité des dépenses particulières; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu de réserver la somme restante de 129 664 $ de l ’excédent de fonctionnement non affecté aux fins d’acquitter les dépenses particulières eff...
...INC . – 3297 -3299, 15 E AVENUE – LOT NUMÉRO 6 152 635 – ZONE R1 -7 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – STATIONNEMENT EXISTAN T NON CONFORME 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA 6.1 COLLÈGE CHAMPAGNE...