...é de Rawdon. L’arbre faisant l’objet de la subvention doit se trouver dans la liste des essences d’arbres autorisés, laquelle est à l’Annexe A , joint au présent règlement pour en faire partie intégrante. L’achat de l’arbre doit avoir...
...EIL TENUE LE 11 SEPTEMBRE 2019 À 1 9 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire suppléant , Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les...
...L TENUE À HUIS CLOS LE 29 AVRIL 2020 À 1 7 H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE , À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseillers,...
...UTRES ÉQUIPEMENTS AU SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS – RÈGLEMENT NUMÉRO 123 -2018 18. PROLONGEMENT DES RÉSE AUX D ’AQUEDUC ET D ’ÉGOUT - 18E AVENUE ET 11E AVENUE (ROUTE 341) –– GROUPE IMMOPATRIMOINE INC . – LOTS 5 302 499 ET...
...-1112 contrôle de qualité - Cedar 15 694.09 $ 66 811.99 $ Réal Huot Inc. 2018-05-08 5365181 pièces pour aqueduc et égout 2 864.63 $ 2018-10-16 5384587 pièces pour aqueduc et égout 42 846.96 $ 45 711.59 $...
...ents dollars (200$) pour une première infraction, et d’une amen de de quatre cents dollars (400 $) pour chaque récidive. 2. Dans le cas d’ une personne morale ou dans tout autre cas , d'une amen de de quatre cents dollar...
...DU CON SEIL TENUE LE 22 MAI 2018 À 19 h AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Guilbault Mesdames et Messieurs les conseiller...
...ROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 17 JANVIER 20 22 À 18 H EN VISIOCONFÉRENCE ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseil...
...O 141 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX D’ENTRETIEN D ’ÉTÉ TARIFÉS SUR UNE PARTIE DU CHEMIN PRI VÉ DE L ’AQUEDUC 10. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 142 -2021 ÉTABLISSANT UN PROJE T PILOTE AFIN D’AUTORISER L A...
...ARTICLE 6 INTERDICTION S Sont interdits à l’intérieur du parc canin : a) les chiens dressés pour l’attaque et la protection ou ayant démontré de l’agressivité dangereuse; b) les chiens ayant été déc larés po...
...l’ordre du jour de la séance en cours . Article 17 Ces périodes sont d’une durée de trente minutes à chaque séance , mais peuvent prendre fin prématurément s’il n’y a plus de question adressée au conseil. La du...
...sion des rives et le dépôt de sédiment au fond du lac. Ces dépôts favorisent ultimement la croissance d’algues et de plantes aquatiques. D’ailleurs, bien que le lac Pontbriand soit actuellement en excellent état, la transparence affiche un...
...au moment de léchantillonnage et le niveau de production annuel moyen; 2° les volumes deau prélevés à partir dun aqueduc ou dune autre source et les volumes deaux usées mesurés ou estimés de létablissement; 3° les contaminants,...
...relatifs à un ouvrage de stabilisation de talus Travaux relatifs à un ponceau Travaux relatifs à un système d'aqueduc, d'égout ou de gestion des eaux pluviales Travaux relatifs à une traverse de cours d'eau
...le fonctionnaire désigné qu’à la suite de l’obtention d’une copie certifiée conforme de la résolution par laquelle le Conseil municipal approuve la demande. Le fonctionnaire désigné délivre le permis ou le certificat c...
...le fonctionnaire désigné qu’à la suite de l’obtention d’une copie certifiée conforme de la résolution par laquelle le Conseil municipal approuve la demande. Le fonctionnaire désigné délivre le permis ou le certi...
...RILS RÉCUPÉRATEURS D’EAU DE PLUIE CONSIDÉRANT la « Stratégie québécoise d’économie d’eau potable », laquelle vise entre autres à réduire la consommation d’eau potable; CONSIDÉRANT QU’ afin de promouvoir le déve...
...le fonctionnaire désigné qu’à la suite de l’obtention d’une copie certifiée conforme de la résolution par laquelle le Conseil municipal approuve la demande. Le fonctionnaire désigné délivre le permis ou le certific...
...le fonctionnaire désigné qu’à la suite de l’obtention d’une copie certifiée conforme de la résolution par laquelle le Conseil municipal approuve la demande. Le fonctionnaire désigné délivre le permis ou le cert...
...e séance qui s'est tenue le 15 janvier : La piscine de l’École secondaire des Chutes a été réparée et les activités aquatiques reprendront le 22 janvier prochain, consultez la page relative à la piscine pour plus de détails Une demande...
...TENUE LE 19 DÉCEMBRE 20 22 À 19 H 30 AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3 59 7, RUE METCALFE, À RAWDON ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Raymond Rougeau Mesdames et Messieurs les conseill...
...i peut transporter notamment des particules de sol et des engrais chimiques jusqu’au cours d’eau; Décourager les oiseaux aquatiques tels que les Bernaches du Canada d’élire domicile sur votre propriété (ils préfèrent les terrains dénudés où ils d...
...e la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (L.R.Q., c. E -2.2), spécifiant que chaque district électoral doit être délimité de façon à ce que le nombre d’électeurs dans ce district ne so it ni su...
Heureux comme un poisson dans l’eau! En savoir plus sur les activités aquatiques