...OI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DU CHEMIN CLÉMENT – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 24. DEMANDE DE SERVITU DE SUR LA RUE DU PUITS – LOT 5 530 830 – MATRICULE NUMÉRO 8503 - 22 -7711 25. QUOTE -PART SPÉC...
...ES LOISIRS E T DE LA CULTURE 38. CRÉATION D ’UN COMITÉ AD HOC – VÉHICULES HORS ROUTE – VTT ET MOTONEIGES 39. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE - CENTRE DE PRÉVENTION DU SUICIDE DE LANAUDIÈRE 40. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – ÉQUIPE...
...la demande pour l’achat de produits d’hygiène féminine réutilisables est faite pour une personne mineure, la demande doit être signée par la personne ayant l’autorité parentale ou la garde légale de la personne mineure . ARTICLE...
...bauche - Coordonnatrice des loisirs au camp de jour – Service des loisirs et de la culture – Poste auxiliaire 25. Demande de soutien finan cier – Les répits de Gaby 26. Demande de s outien financier – Champagneur -entrepreneur s...
...campings, campings sans service, les camps de vacances, les centres de plein air et les refuges sont admissibles à une demande d'usage conditionnel. USAGE(S) spécifiquement prohibé(s) (1) C301 (2) C602 (6) A102 (sans activité commerciale)...
...eur d’eau de pluie doit avoir été effectué auprès d’un commerçant ayant son siège social au Québec; La demande de remise est limitée à un (1) baril récupérateur d’eau de pluie par immeuble (propriété). ARTICLE 5. MONTAN...
...nniè res – Route 341 (Boul. Pontbriand) 50. Installation de panneaux « Arrêt » - Chemin du Lac -Gratten 51. Demande de réduction de vitesse – Chemin du Lac -Brennan 52. Dépôt du certificat de la tenue d’un registre – Rè...
...’INTERSECTION DE LA R OUTE 341/348 AVEC LA RUE METCALFE – FACE AU 3392 -3394 ET 3398 -4000, RUE METCALFE 22. DEMANDE D ’APPUI - SÉCURITÉ DE L ’INTERSECTION DE LA R OUTE 337 AV EC LE CHEMIN VINCENT - MASSEY ET LA MONTÉE HAMILTON...
...nniè res – Route 341 (Boul. Pontbriand) 50. Installation de panneaux « Arrêt » - Chemin du Lac -Gratten 51. Demande de réduction de vitesse – Chemin du Lac -Brennan 52. Dépôt du certificat de la tenue d’un registre – Rè...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 18 août 2021 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE......
...ives aux règlements d'urbanisme et il émet les permis et certificats d'autorisat ion qui y sont assujettis. Si une demande de permis ou certificat est non conforme, le fonctionnaire désigné la refuse et justifie par écrit le ou les mot...
...par courriel à loisirs@rawdon.ca. SOUTIEN À L'EXCELLENCE SPORTIVE Les jeunes sportifs admissibles pourront effectuer leur demande de soutien financier en remplissant le formulaire disponible sur le site Internet de la Municipalité et le soumettr...
...en attente jusqu’à la confirmation de la reconduction du programme l’année suivante, le cas échéant . ARTICLE 6 DEMANDE D’AIDE FINANCIÈRE Toute demande d’aide financière doit être formulée par écrit, sur le formulaire pres...
...159-2023. L’achat de l’arbre doit avoir été effectué auprès d’un commerçant ayant son siège social au Québec. La demande de remise est limitée à un (1) arbre par immeuble (propriété). Tout arbre planté dans le cadre des présentes doi...
.... – REPORT DE LA DATE D ’ÉCHÉANCE DE FIN DES TRAVAUX – LOTS 5 301 768, 5 829 017, 6 286 499 ET 6 286 500 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLE MENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’AMÉNAGEMENT D ’HÉBERGEMENT DE TYPE...
Admissibilité d’une demande Toute demande en matière de signalisation, d’aménagements modérateurs de circulation et de mesures d’amélioration du réseau routier doit, pour être recevable : provenir d’un contribuable du secteur ou......
...ONE 2 AU PIIA (S ECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATION AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLES MUNICIPAUX - LOTS NUMÉROS 5 352 847 ET 5 352 851 – RUE NALBANDIAN – MATRICULES NUMÉR...
...ES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 529 240 – 6060 -6062, CHEMIN VINCENT -MASSEY – MATRICULE N ° 8100 -71 -8935 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE D...
...0) en mentionnant le matricule de votre propriété, votre nom, votre numéro de téléphone et le motif de votre demande. Demande de révision possible jusqu’au 30 avril 2024 Sur réception de votre compte de taxes et uniquement la première anné...
...et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , en ajoutant le point 19 .1 – AFFAIRES NOUVELLES - DEMANDE D ’APPUI – CONNEXION MATAWINIE : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...Virage obligatoire à droite ou à gauche sur la rue Vernon - Intersection de la rue Vernon et de la rue Richard 21. Demande d’installation d’un luminaire de rue – Intersection de la rue Morin et de la rue des Colibris 22. Avis de mis...
...ésentes subventions permettent d’atténuer grandement ces impacts néfastes. Pour plus d’informations ou pour soumettre une demande de subvention, visitez le rawdon.ca/Citoyens/ Environnement/Programmes et aides financières. RAPPEL IMPORTANT VOTRE...
...- Appareils de protection respiratoire et de ravitaillement en air respirable - Service de la sécurité incendie 26. Demande d’aide financière – Projet d’achat regroupé – Appareils de protection respiratoire et de ravitaillement en air re...
...Virage obligatoire à droite ou à gauche sur la rue Vernon - Intersection de la rue Vernon et de la rue Richard 21. Demande d’installation d’un luminaire de rue – Intersection de la rue Morin et de la rue des Colibris 22. Avis de mis...
...LOT NUMÉRO 5 302 506 – ROND - POINT NON AMÉNAGÉ DE LA RUE HOLY CROSS – MATRI CULE NUMÉRO 8601 -08 -1074 15. DEMANDE D ’ACHAT D ’UN IMMEUBLE MUNICIPA L – PARTIE DU LOT NUMÉRO 4 994 936 – TERRAIN 3269, RUE METCALFE (ÉCOCENTRE )...