...au : projet-r2021- 04-2-VF.pdf (rawdon.ca) Donné à Rawdon, ce 19 juin 2024 (signé) Caroline Gray Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...ments %20municipaux/r2021- 02-annexe-1.pdf Donné à Rawdon, ce 19 juin 2024 (signé) Caroline Gray Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...formément à la loi. (signé) Caroline Gray (signé) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et greffiè re-trésorière adjointe Raymond Rougeau Maire CERTIFICAT (446 DU...
...on, durant les heures normales de bureau . Donné à Rawdon, ce 19 juin 2024. (signé) Caroline Gray Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...1 Entrée en vigueur Ce règlement entre en vigueur conformément à la loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire...
...ment à cette demande lors de cette séance. Donné à Rawdon, ce 21 juin 2024 M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...ment entre en vigueur conformément à la loi. Do nné à Rawdon, le 28 juin 2024 M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...nné à Rawdon, ce 3 juillet 2024. (signé) Caroline Gray ___________________________________ Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...9 ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entre en vigueur suivant la Loi. Me Caroline Asselin Directrice du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Jacques Beauregard Maire CERTIFICAT (44...
...le 7 Le présent règlement entrera en vigueur le jour de sa publication. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire...
Directrice du Greffe et directrice générale adjointe : Caroline Gray Coordonnées Téléphone : 450 834-2596 , poste 7166 Courriel : greffe@rawdon.ca Rôle et responsabilités Le Service du greffe est au centre...
...DONNÉ à Rawdon, ce 13 décembre 2022 (signé) Caroline Gray ____ _______________________ Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...Article 3 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. Marie Andrée Tremblay , avocat e Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Louise Major Mairesse CERTIFICAT (4...
...ée en vigueur Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la Loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire CERTIFIC...
...igner, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présent e résolution. D’autoriser la directrice du Service des finances à affecter de l’excédent de fonctionnement non affecté une somme de 177 045...
...VERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est égal...
...(signé) Caroline Gray Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe R ÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT N O 2021 -03...
...dans les secteurs limitatifs facultatifs (aires de= protection intermdiaireF = 2 Sauf dans les cas prévus dans les Lignes directrices relatives à l’encadrement de la vente de terres du domaine de l’État à des fin s de villégiature privée, de rés...
... 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est égalem...
...onné à Rawdon, ce 15 septembre 2022 (signé) Caroline Gray __________________________________ M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et Directrice du Service du greffe
...séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le Maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée....
...ent entre en vigueur conformément à la loi. (Signé) Caroline Gray (Signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire-trésorière adjointe Bruno Guilbault Maire CERTIFICAT (4...
...rera en vigueur conformément à la Loi. (Signé) Caroline Gray (Signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secr étaire -trésorière adjointe Bruno Gu...
...d Rougeau (signé) Caroline Gray Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe RÈGLEMENT SUR LES PL ANS D‱IMPLANTATION ET D‱INTÉG...
.... Article 3 Le présent règlement entre en vigueur conformément à la Loi. Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe et secrétaire -trésori ère adjointe Bruno Guilbault Maire CERTI...