...E 8. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 10. RENOUVELLEMENT DU MAN DAT –...
...MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 45. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 45.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 45.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 45.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 45.4 LIS...
...60. Approbation des comptes, dépenses et engagements de crédit 60.1 List e des comptes à payer/fournisseurs 60.2 Liste des chèques émis 60.3 Liste des chèques annulés 60.4 Liste des prélèvements 60.5 Liste des engagements...
...TION ET DE LA GESTION DU PARC DES CASCADES – 9195-7399 QUÉBEC INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 5. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES ÉLIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 6. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ˚...
............................. ................................ ................................ ........... 42 LISTE DES TABLEAUX Tableau 1 - Dimensions et superficies minimales des lots ................................ ..........
...ssujettis sont les suivants : a) Un immeuble patrimonial; b) Un immeuble identifié à l’annexe A intitulé Liste des immeubles assujettis au Règlement sur la démolition d’immeubles numéro 153 -2023 du présent règlement....
...itecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc.) et des perspectives, lorsque disponibles; f) La liste de tous les matériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillo ns couleur (lorsque requis) représent...
...s résidents permanen ts de la Municipalité de Rawdon. L’arbre faisant l’objet de la subvention doit se trouver dans la liste des essences d’arbres autorisés, laquelle est à l’Annexe A , joint au présent règlement pour en faire partie intégran...
...MPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 64. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 64.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 64.2 LISTE DES PAIEMENTS ÉMIS 64.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 64.6 JOU...
En vertu du Code municipal, la Municipalité publie chaque année la liste des contrats conclus qui comportent des dépenses d’au moins 25 000$. Octroi de contrats Conformément au Code municipal, la Municipalité de Rawdon publie et tient à jo...
...Albert • Rue Saint-Georges • Rue Cedar • Chemin du Golf • Rue Lakeshore Drive • 7 e Avenue • Rue Dazé Cette liste est non exhaustive et sujette à changements. Toujours vous référer au site Internet pour suivre l’évolution des interv...
...pour la saison estivale 2021, soit pour une période de vingt -sept (27) semaines ; CONSIDÉRANT l’analyse de la liste de rappel et les recommandations so umises au conseil municipal. 21 -126 EN CONSÉQUENCE , il est p...
...‱organisation fonctionnelle du projet, en regard notamment au stationnement, aux accès et à la sécurité des automo bilistes, des cyclistes et des piétons (incluant la gestion des livraisons et des aires de chargement et de déchargeme...
...aux résidents permanents de la Municipalité de Rawdon. L’arbre faisant l’objet de la subvention doit se trouver dans la liste des essences d’arbres autorisés, laquelle est à l’ Annexe A du règlement numéro 159-2023. L’achat de l’arbre doit...
...lement 1000 -3 le 7 février 2022 Modifié par le Règlement 1000 -3 le 7 février 2022 f) La liste de tous les matériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillons couleur (lorsque requis) repré...
...recommandés en bande riveraine : FIOQ (Fédération interdisciplinaire de l’horticulture ornementale du Québec) Liste officielle des végétaux recommandés pour la revégétalisation des berges du Québec RAPPEL (Regroupement des assoc...
...hitecture projetée (dimensions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et de s perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous les matériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillons couleur (lorsque requis) représ...
...ce de la sécurité incendie souhaite se départir de certain s équipements, lesquels ne sont plus utiles, la liste détaillée ayant été remise aux membres du conseil municipal; CONSIDÉRANT QU’il y a lieu d’autoriser la vent...
...aite ainsi protéger tous les usagers des rues locales, qu'il s'agisse de piétons, de personnes à mobilité réduite, de cyclistes ou d'enfants. Circuler à 40 km/h permet un meilleur temps de réaction et prévient le pire. Je tiens déjà à vous reme...
...ure projetée (dime nsions, hauteur, pente de toiture, etc. ) et des perspectives, lorsque disponibles ; f) La liste de tous les matériaux (fabricant, modèle et couleur) et les échantillons couleur (lorsque requis) repré...
...de la Municipalité permettra également aux personnes en charge d’effectuer des achats pour la municipalité, de consulter une liste de fournisseurs de produits et services locaux . Nous invitons tous les fournisseurs locaux intéressés à fournir des p...
...à 12 h 30 et de 13 h à 16 h : Tous les vendredis de mai à septembre; Le 3e vendredi du mois d’octobre. Liste des résidus domestiques dangereux à apporter au point de dépôt : acides, produits basiques...
...BCM offre plusieurs programmes, conférences et ressources. Il publie plusieurs documents dont des bottins de ressources, une liste de numéros d’urgence, des publications sur les différents programmes, etc. Travailleuses de milieu Elles vien...
...ui être adressée sur le formulaire prévu à cet effet. Cette promesse d’achat doit être accompagnée d’un acompte. Liste des propriétés municipales et information additionnelle
Liste des producteurs sujette à changements. Marchands et producteurs Paiements en argent comptant, par carte ou virements bancaires selon les producteurs présents Bibliothèque Alice-Quintal Boucherie l'Ère Bête...