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...ÉQUIPEMENTS AU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 15. LE GRAND FRISSON - 4E ÉDITION – 24 ET 25 JANVIER 2020 16. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION N ° 19 -323 - FORMATION PARTICIPATI VE EN URBANISM E - PERSPECTIVE D 'ACTION EN FAVEU...
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...n générale, adopter un code d’éthique et de déontologie révisé qui remplace celui en vigueur, avec ou sans modification; CONSIDÉRANT QU’ une élection générale s’est tenue le 7 novembre 2021; CONSIDÉRANT QU’ il y a...
...dôme pour permettre l'entreposage d'équipements pour la voirie; Octroi d'un contrat accessoire aux architectes pour les modifications du projet "Bibliothèque et centre multiservices"; Renouvellement du mandat au CCE de M. Anselme Mokwety Alu...
...nouveau rôle entrera en vigueur à compter du 1 er janvier 2024 et sert à établir le calcul des taxes municipales. Les modifications apportées aux évaluations vont notamment permettre de réduire l’écart entre les évaluations actuelles et l’évol...
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...CENDIE PAR INTÉRIM 33. DEMANDE DE CONGÉ SANS SOLDE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE (DOSSIER 80 -0030) 34. MODIFICATION À LA STR UCTURE ORGANISATIONN ELLE DE LA MUNICIPALITÉ 35. MESURES DISCIPLINAIRE S ET TENU D ’UNE ENQUÊTE...
...R CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPAL AUTRES SUJETS D’URBANISME 6. MODIFICATION AU PROTOCOLE D ’ENTENTE – PHASES 1 ET 2 – PROJET DOMICILIAIRE - AMÉNAGEMENT LAC AUX SOURCES INC . –...
...MISE EN PLACE D’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 - 22 -009 27. PROJETS SPÉCIAUX 2022 – MODIFICATION À LA RÉS OLUTION NUMÉRO 22 -206 28. POLITIQUE SUR LES FRA IS DE DÉPLACEMENT ET LE REMBOURSEMENT DES DÉPE...
...ur l’émission d’un permis pour des travaux dans un fossé ainsi que des travaux d’installation, de remplacement, de modification ou de prolongement d’un ponceau situé dans un fossé de voie de cir culation publique. Ce projet de règle...
...R 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. MODIFICATION DU PLAN IMAGE - AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCES INC . – LOTS NUMÉROS 6 347 084 ET 6 286 504 – LOT PR...
...04 -9 modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (Secteur Canton) et ses amendements afin de procéder à la modification de l’annexe A des rues privées PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 21. Première période de questions E...
...s un délai prescrit, le tout conformément et selon les modalités prévues à ladit e entente; CONSIDÉRANT QUen raison de modifications à son org anisation du travail quant aux opérations de déneigement et pour les raisons plus amplement...
...04 -9 modifiant le Règlement de lotissement numéro 404 (Secteur Canton) et ses amendements afin de procéder à la modification de l’annexe A des rues privées PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS 21. Première période de questions E...
...Programme de soutien aux installations sportives et récréatives 29. Course des cascades – 27 mai 2018 30. Modification de la résolution n° 17 -421 – Course pour la vie concerto – 29 avril 2018 31. Demande d’autorisation – M...
...RVICES -CONSEILS EN MARKETIN G – COMITÉ PR OLONGEMENT DE L’AUTOROUTE 25 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 16. MODIFICATION À LA RÉS OLUTION 20 -282 – AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVITUDES DE PASSAGE ET MANDAT AU NOTAIR...
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...t – Achat d’un camion – Service de la sécurité incendie 2018 -01-19 09:45 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19. Modification au protocole d’entente – Phase 1 – Projet domiciliaire - Aménagement Lac aux Sources inc. – Report...
...Municipalité de Rawdon ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 5. Octroi de contrat Services professionnels dingén ierie - Modification de lemplacement du point de dosage de coagulant dans les étangs aér és SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 6...
...COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE EN VENTE D IVERS ÉQUIPEMENTS AMKUS SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 10. MODIFICATION À LA RÉSOLUTION N ° 20-205 AUTORISATION DE SIGNATURE ENTENTE - CESSION ET SERVITUDES EN FAVEU...
...8.5 (3870), RUE CHANTAL – LOT 5 528 979 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – MODIFICATION AU PROJE T DE CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPAL 8.6 4144, RUE DU LAC -SAPHIR – LOT 5 528 902 –...