...NT DE FONCTION NEMENT NON AFFECTÉ – REMPLACEMENT DE PONCEAUX – RUE JOHANNE ET INTERSECTION DES RUES KAISER ET APOLLO 19. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – PELLE À NEIGE (AVANT ET LATÉRALE ) DE MARQUE EDF, MODÈLE HAR -644 JK...
...responsable du développement durable suivant lequel l’offre de Mme Elieff et M. Geoffroy est conforme à la politique municipale concernant la vente d’immeubles municipaux. 18 -374 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par M...
...d’installation d’un luminaire de rue à l’intersection de la rue Morin et de la rue des Colibris, en conformité avec la Politique de demande d’installation de luminaires de rues; CONSIDÉRANT QUE l’installation de luminaires de rues est...
...de r ue respecte les standards édictés aux articles 7.1 et 7.2 du Règlement n° 62-2010 et ses amendements é tablissant une politique de développement et de financement des travaux d’infrastructure et c oncernant les ententes relatives à de tels tr...
...ITION DE MACHI NERIES LOURDES ET AUTRES ÉQUIPEMENTS - ACQUISITION D ’UN TRACTEUR À TROTTO IR 20. ADOPTION DE LA POLITIQUE RÉGISSANT L ’ALCOOL ET LES DROGUE S EN MILIEU DE TRAVA IL 21. LE GRAND FRISSON - 3E ÉDITION – 25 ET 26 JA...
...émarche Municipalité a mie des aînés (MADA) , lequel vise à soutenir l’élaboration ou la mise à jour d’une politique municipale en faveur des aînés et du plan d’action qui en découle; CONSIDÉRANT l’adhésion de la MRC de Matawin...
...2. EMBAUCHE D ’UNE ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET JURIDIQUE - SERVICE DU GREFFE 23. ADOPTION DE LA POLITIQUE RÉGISSANT L ’ALCOOL ET LES DROGUE S EN MILIEU DE TRAVA IL 24. LÉGION ROYALE CANADIE NNE DE RAWDON - DEMANDE D...
...UMQ s’engage à respecter ces règles; - précisent que le présent processus contractuel est assujetti à la Politique de gestion contractuelle de l’UMQ pour ses ententes de regroupement adoptée par le conseil d’adminis...
...CONSIDÉRANT QUE les conclusions principales de la demande ne font l’objet d’aucune couverture aux termes de la polic e d’assurance de la Municipalité; CONSIDÉRANT QUE l’étude Bélanger Sauvé a été mandaté e par la M utuelle...
...TRAVAIL (JCT) – DIVISION DES PARCS ET ESPACES VERT S 17. CRÉATION D ’UN COMITÉ – ÉLABORATION DU PLAN D ’ACTION DE LA POLITIQ UE CULTURELLE 18. AUTORISATION DE S IGNATURE – LETTRE D ’ENTENTE ENTRE L ’ASSOCIATION DES BIBLI OTHÈQUES PUBL...
...CTOR AUX – ÉLECTION GÉNÉRALE DU 7 NOVEMBRE 2021 9. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2019 10. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL OU AUXILIAIRE – DIVISION DES PAR CS E...
...SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DU RAPPORT DU T RÉSORIER – RAPPORT FINANCIER DES PARTIS POLITIQUES AU TORISÉS 2020 9. DÉPÔT DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA V ENTE POUR NON -PAIEMENT DE...
...est composé de citoyens bénévoles, d’élus et de représentants municipaux. Il propose des orientations, des stratégies et des politiques sur les questions relatives à la vie culturelle. Il collabore également à la réalisation du projet majeur du Quart...
...avantages des propositions d‱éclairage extérieur, en privi légiant un éclairage naturel, sobre et limitant la pollution lumineu se , et des propositions d‱affichage, en privilégiant un affichage sobre, discret et à l‱échelle...
...nt fait, et ainsi de suite à WRXUGHU{OHMXVTX¶jO¶H[SLUDWLRQGHOD période de questions ; e) S’adresser en termes polis et ne pas user de langage injurieux ou libelleux, respecter O¶DXWRULWp GX SUpVLGHQW G¶DVVHPEOpH HW WUDL...
...RANT QUE la Municipalité s’implique activement en matière de promotion de la santé et du bien -être de ses citoyens par ses politiques municipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité phy...
...t s’appliquent pour toute location à l’extérieur du territoire de la Municipalité, selon l e calcul établi à l a Politique sur les f rais de déplacement et le remboursement des dépenses élus et employés municipaux en vigueur....
...rculation et peut comporter un risque pour la sécurité publique; - Le véhicule gêne le travail des pompiers, des policiers, des ambulanciers ou de tout fonctionnaire ou officier municipal lors d ’un évènement mettant en cau...
..., soutenir et encourager l’élite sportive; CONSIDÉRANT QUE le présent programme est en cohérence avec la politique des saines habitudes de vie adoptée par la Municipalité de Rawdon; 22 -210 EN CONSÉQUENCE , il est p...
...gueur Anders on Sur toute sa longueur André Sur toute sa longueur Andy -Lockart Sur toute sa longueur Apollo Sur toute sa longueur Arsène (chemin) Sur toute sa longueur Artisans (des) Sur toute sa longueur Aust...
...compétitions à travers tout le Canada. Rappelons que le programme de soutien à l’excellence sportive s’inscrit dans la politique des saines habitudes de vie de la municipalité.
...ainsi que six (6) arbres de Noël ont été installés et décorés selon les coutumes et traditions de la Suisse, du Pérou, de la Pologne, de la France, de l’Italie et de la Belgique. Élément central de l’exposition, l’implantation d’un septième arbre de...
...58 et 5 528 662 et qu’il souhaite procéder à l’agrandissement de sa propriété ; CONSIDÉR ANT QU’en vertu de la Politique concernant la vente d’immeubles municipaux , la Municipalité se réserve le droit d’exiger que la vente d’un...
...la Municipalité accepte d’ajouter cet organisme à but non lucra tif à titre d’assuré additionnel sur sa propre police d’assurance pour les activités suivantes : ski de fond, vélo de montagne, vélo à pneus surdimensionnés (fat...
...– DOSSIER NO 105 -140 - 22 -009 27. PROJETS SPÉCIAUX 2022 – MODIFICATION À LA RÉS OLUTION NUMÉRO 22 -206 28. POLITIQUE SUR LES FRA IS DE DÉPLACEMENT ET LE REMBOURSEMENT DES DÉPENSES DES ÉLUS ET EMPLOYÉS MUNICIPA UX 29. APPELS...