...30 mai 2022 Résolution no. : 22 -219 Projet de règlement adopté le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -222 Transmission à la MRC le : 2 juin 2022 Avis public d’une assemblée de cons ultation publique : 8 juin 2022...
...en Affaires nouvelles 26.1 AUTORISATION DE SIGNA TURE – PRÊT DE LOCAL – CENTRE METCALFE - PERSONNEL ADMINISTRATIF DE LA RÉSIDENCE SAINTE -ANNE et 26.2 JOURNÉE DE COMMÉMORAT ION NATIONALE DES VICTIMES DE LA COVID -19 : 1...
...ordre du jour , avec l’ajout du point suivant: 36.1 Modification au Règlement d’emprunt numéro 162 décrétant des travaux de pavage sur la rue Lajeunesse et autorisant une dépense et un emprunt de 75 900 $ . 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E...
...ésolution no. : 22 -221 Premier p rojet de règlement adopté le : 30 mai 2022 Résolution no. : 22 -224 Transmission à la MRC le : 2 juin 2022 Avis public d’assemblée de consultation publique : 8 juin 2022...
...e Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait d es point s 5.2 3043, RUE WILLOW – LOT NUMÉRO 5 354 696 – ZONE R 1-18 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402...
...CERTAINES DISPOSITIO NS TECHNIQUES ET REL ATIVES À L ’INSPECTION 5. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT - ACHAT DE LICENCES ET DE LOGICIELS – MIGRATION DES NOUVEAU X SERVEURS – C...
...unicipalité de Rawdon décrète ce qui suit : CHAPITRE 1 : DISPOSITIONS DECLARATOIRES, INTERPRETATIVES ET ADMINISTRATIVES Section 1.1 Dispositions déclaratoires 1.1.1 Préambule Le préambule fait partie intégrante du prés...
...S ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 17. ACHAT D ’UNE CAMIONNETTE DE T YPE « PICK UP » - PARCS ET ESPACES VERT S 18. OCTROI DE CONTRAT - A...
...DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – GARAGE DÉTACHÉ PROJET É 6. PRE MIÈRE PÉRIODE DE QUE STIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – ANALYSES DE LABORATOI RE – 2021 -2022 – EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES...
...fait partie intégrante du présent règlement. CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES SECTION I DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES ET INTERPRÉTATIVES ARTICLE 2 Titre Le présent règ...
...obre 2022 Résolution no. : 22 -404 Projet de règlement adopté le : 11 octobre 2022 Résolution no. : 22 -408 Transmission à la MRC 12 octobre 2022 Avis public de consultation 19 octobre 2022 Assemblée de consultatio...
...Restauration C7 Compatibilité restreinte C8 Entreprise rurale C9 Para-industriel I - Industrie I1 Contraintes limitées I2 Contraintes importantes P - Public P1 Publique et institutionnelle P2 Utilité publique...
...NTIELLE R2 -60 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZON E PUBLIQUE P1 -75 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCT ROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTURE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE –...
...NTIELLE R2 -60 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZON E PUBLIQUE P1 -75 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCT ROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTURE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE –...
...évrier 2021 Résolution no. : 21 -43 Projet de règlement adopté le : 24 mars 2021 Résolution no. : 21 -112 Transmission à la MRC le : 1er avril 2021 Transmission aux municipalités voisines le : 31 mars 2021 A...
...mond Rougeau et résolu à lunanimité des conseillers et conseillères présents dadopter lordre du jour suivant, avec le retrait du point numéro 7 : 1. Ouverture de la séance Mot du maire 2. Adoption de lordre du jour 3. Approbation...
PROCÈS -VERBAL D’UNE SÉANCE EXTRA ORDINAIRE DU CON SEIL TENUE LE 9 AOÛT 2018 À 1 7H AU CENTRE METCALFE SITUÉ AU 3597, RUE METCALFE, À RAWDON, ET À LAQUELLE SONT PRÉSENTS FORMANT QUORUM : Monsieur le maire, Bruno Gu...
...ipalité, lequel abaisse la limite de vitesse permise à 40 km/h sur les rues locales et résidentielles, sauf indication contraire. Cette modification concerne l'ensemble du territoire, à l'exception des artères collectrices ainsi que les abords...
...srochers et résolu à l’unanimité des conseillers et conseillères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec le retrait du point n 7 et l’ajout en 21. Affaires nouvelles du point n 21.1 Mandat de services professionnels – Procédure...
RÈGLEMENT NUMÉRO 119-2018 SUR LES COMPTEURS DEAU CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la Stratégie québé coise déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige...
...1 -06 AFIN DE MODIFIER DIV ERSES DISPOSITIONS RÈGLEMENTS 19. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 177 RELATIF À DES TRAVAU X D ’INFRASTRUCTURES ET DE VOIRIE ET DÉCRÉTANT UNE DÉPENSE ET UN EM PRUNT DE 1 000 000 $ AFIN D ’EN...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un docu ment à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un remplac...
...vice• Jonathan Ménard, pompier à temps partiel - 10 ans de service• Johanne Guilbeault, journalière - 15 ans de service et retraitée depuis le 31 août• Erick Tremblay, pompier à temps partiel - 20 ans de serviceMerci à vous quatre pour votre passion...
...DES MATIÈRES RÉSI DUELLES ET DE LA GES TION DE L’ÉCOCENTRE 4. PRÉSENTATION DU BUDGE T 2019 5. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS 6. DÉPÔT – DÉCLARATIONS DES INTÉ RÊTS PÉCUNIAIRES DES MEMBRES DU...
...ion de signature – Servitude pour l’installation, le maintien et l’entretien des systèmes de rétention et d’infiltration des eaux pluviales – Rue des Bois -Francs – 108 980 Canada inc. Conformément aux dispositions d’un protocol...