...sponsabilités L’équipe de la Direction générale assume la responsabilité de la gestion de la Municipalité (orientation, développement, administration), favorise et entretient des liens entre le conseil municipal et l’équipe administrative. Le Di...
...127 735 $ 203 121 $ Santé et bien -être 18 000 $ 18 000 $ Urbanisme 397 610 $ 417 342 $ Promotion et développement économique 64 065 $ 64 338 $ Loisirs 1 804 541 $ 1 814 146 $ Bibliothè que 377 520 $ 401 9...
...1 . ADHÉSION 2023 – UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 32. CORPORATION DES FLEURONS DU QUÉBEC - INVITATION DÉVOILEMEN T 17 E ÉDITION 33 . CIRCULATION – VÉHICULES HORS ROUTES – TRACÉ MOTONEIGE 2022 - DEMANDE DÉPOSÉE AU M...
...es vers les sites d’enfouissement et ainsi encourager les gestes visant la préservation de l’environnement et le développement durable; CONSIDÉRANT QUE pour c e faire , le conseil municipal désire mettre sur pied un programme...
...uivant la signature d’un protocole d’entente entre la Municipalité e t Gestion immobilière Kapi I nc., dans le cadre du développement d’un projet domiciliaire. 19 -390 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Rena...
...ture de l’acte de vente ; CONSIDÉRANT la recommandation de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -147 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et...
...OGRAMME D ’INFRASTRUCTURES MUNICIPALITÉ AMIE DES AÎNÉS (PRIMADA ) 25. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – 2020-2021 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE...
...TE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 51.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 52. CORRESPONDANCE 52.1 PROGRAMME AIDE AU DÉVELOPPEMENT DES INFRASTRUCTURES CULTURELLES CANADA – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 53. AFFAIR...
...onnelle de six (6) mois ; CONSIDÉRANT la recommandation de l’adjoint à la direction générale et responsable du développement durable. 20 -388 EN CONSÉQUENCE, il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau et...
...S POU R LE CANADA EN FÊTE » - MINISTÈRE DU PATRIMOI NE CANADIEN 30. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE DÉVELOPPEM ENT CULTUREL – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMU NICATIONS 31. CRÉATION D ’UN COMITÉ MUNICIPALITÉ A...
...ON DE LA RU E METCALFE ET DE LA 4E AVENUE 32. PRÉSENTATION D ’UN PROJET DANS LE CA DRE DU PROGRAMME « AIDE AU DÉVELOP PEMENT DES INFRASTRUCTURES CULT URELLES » – BIBLIOTHÈQUE – QUARTIER DU CITOYEN 33. MINISTÈRE DE LA CULTUR...
...MOBILISATION S (TAXES NETTES INCLUSE S) PROJETS SPÉCIAUX COÛT TOTAL (TAXES NETTES INCLUSE S) AFFECTATION Développement économique 39 000 $ Fonctionnement Bureau d’accueil touristique P 000 A Fonctionnement Parcs...
...WIN - CRÈMERIE GOURMANDISES ET FILLE S –– SAISON ESTIVALE 2021 38. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2021 -2022 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET...
...articles 145.31 à 145.35; CONSIDÉRANT QUE la MRC de Matawinie a adopté son Schéma d’aménagement et de développement révisé (SADR), lequel est e ntré en vigueur le 16 janvier 2018; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménag...
...litique culturelle de la Municipalité de Rawdon , le conseil municipal reconnaît la culture comme outil de développement socio -économique et souhaite favoriser l’accessibil ité aux arts et à la culture; CONSIDÉRANT QU’...
...litique culturelle de la Municipalité de Rawdon , le conseil municipal reconnaît la culture comme outil de développement socio -économique et souhaite favoriser l’accessibil ité aux arts et à la culture; CONSIDÉRANT QU’...
..., DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 149 -2021 CONCERNANT LA CRÉATION D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈ RE POUR LE DÉVELOPPE MENT ÉCONOMIQUE RÈGLEMENTS 18. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 145 -2021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’...
...ant, le fonctionnaire désigné doit lui faire part des objectifs, des critères et de la problématique de développeme nt pour l’emplacement visé et lui transmettre les règlements ou partie de règlements applicables concernant l...
...f d’urbanisme lors de la rencontre du 29 avril 2019; CONSIDÉRANT la recommandation formulée par le responsable du développement durable. 19 -200 EN CONSÉQUE NCE , il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et...
...uérant, le fonctionnaire désigné doit lui faire part des objectifs, des critères et de la problématique de développement pour l’emplacement visé et lui transmettre les règlements ou parties de règlements app licables...
...éra nt, le fonctionnaire désigné doit lui faire part des objectifs, des critères et de la problématique de développement pour l’emplacement visé et lui transmettre les règlements ou partie de règlements applicables co...
...érant, le fonctionnaire désigné doit lui faire part des objectifs, des critères et de la problématique de développement pour l’emplacement visé et lui transmettre les règlements ou partie de règlements applicables conc...
...ne structure de rue ou de chemin de plus de 50 mètres de longueur desservant une entreprise autre qu’un développement résidentiel, conformément au Règlement 62 -2010 et ses amendements de la Municipalité de Rawdon...
...IONS AU LAC PONTBRIAND CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la mise en œuvre de ses objecti fs de développement durable, la Municipalité juge pertinent de mettre à jour la règlementation actuellement en vigu...
...le pouvoir d’autoriser des dépenses et d’octroyer des contrats nécessaires pour exercer la compétence qui lui est dévolue par le présent règlement, pour et au nom de la Municipalité, jusqu’à concurrence d’un montant équivalant...