...en estival tarifés sur une partie de la rue privée Johanne , tel que préparé par la directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe. 53. Dans ma rue on joue – Ajout de la 20 e Avenue à l’Annexe B du Règlement...
...Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Direct rice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...Gray __________________________________ M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et Directrice du Service du greffe
...Caroline Gray (s) Raymond Rougeau Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Raymond Rougeau Maire
...gné) Caroline Gray (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Bruno Guilbault Maire
...s officielles du Règlement et de ses amendements, le cas éch éant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version offici...
..._________________________________ Me Caroline Gray Direct rice générale adjointe et Directrice du Service du greffe Avis de motion le : 10 février 2021 Résolution no. : 21 -43 Projet de règlement adopté le : 24 mars 20...
...t. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut....
...ymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Direct rice g énéral e adjointe et directrice du Service du greffe
...es versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officiel le, la version officielle préva...
...ment. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle préva...
...Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe R ÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT N O 2021 -03 ANNEXE 1 : Liste des rues privées conformes R È G L E...
...Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe RÈGLEMENT SUR LES PL ANS D‱IMPLANTATION ET D‱INTÉGRATION ARC HITECTURALE (P.I.I.A .) N ° 2021 -07...
...officiell es du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officie...
...officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle pr...
...t. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version of ficielle prévaut....
...ERVICE DE S TRAVAUX PUBLICS 22. EMBAUCHE D ’UNE ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET JURIDIQUE - SERVICE DU GREFFE 23. ADOPTION DE LA POLITIQUE RÉGISSANT L ’ALCOOL ET LES DROGUE S EN MILIEU DE TRAVA IL 24. LÉGION ROYALE CAN...