Rappelons que le Quartier du citoyen est l’un des grands chantiers identifiés à la planification stratégique de développement durable de Rawdon 2016-2030. Si le projet figure dans cette planification, c’est parce que les citoyennes et citoyens...
...Lot 5 301 596 – Zone 7 au PIIA (Secteur Centre -ville) – Règlement numéro 508 -93 – Rénovation 9. Approbation des plans et devis – Travaux sur le lot n° 5 301 779 – Les immeubles Louis - Charles inc. – Matricule 8802 -01 -4714 A...
...ER DIV ERSES DISPOSITIONS RÈGLEMENTS 8. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 -7 MODIFIANT LE RÈGLEME NT DE PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE NUMÉRO 508 -93 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CER T...
...UN PROGRAM ME MUNICIPAL D’AIDE FINANCIÈRE À LA REVITALISATION /AMÉLIORATION DE BÂTI MENTS COMMERCIAUX ET D’IMPLANTATION DE NOUV ELLES ENTREPRISES CO MMERCIALES À L ’INTÉRIEUR DU PÉRIMÈT RE URBAIN 13. AVIS DE MOTI ON –...
...d La Loi sur la qualité de l’environnement oblige les municipalités régionales à établir, réviser et mettre en œuvre un plan de gestion des matières résiduelles (PGMR). Un PGMR se veut un outil de planification visant à faciliter la mise en comm...
...AFIN DE PRO CÉDER À L ’AJOUT D ’UNE GRANDE AFFECTATI ON RÉCRÉATIVE INTENSIVE (RECI). 8. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN DE JEUX ET ESPACES NATU RELS – LOT 5 353 297...
...e Rosemary – Lot 6 104 572 - Zone 1 au PIIA (secteur Rive -Ouest) – Règlement numéro 1012 - Modi fication du plan image AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. Demande d’usage conditionnel relativement au Règlement numéro 1015 –...
...n bâtiment principal dont l’usage est résidentiel ou mixte (résidentiel et co mmercial). Aucun poulailler ne peut être implanté sur un terrain sans bâtiment principal. La garde de tout coq est interdite. ARTICLE 4 GARDE DES POULES Les po...
...Salaire établi selon l’expérience et les compétences Politique de télétravail Vous serez appelé.e à : Planifier et/ou effectuer la surveillance de l’exécution de divers travaux, tels que la réfection de pavage, le nettoyage de...
Future pièce maitresse du Quartier du citoyen, les plans d’aménagement de la nouvelle Bibliothèque Alice-Quintal prévoient non seulement une plus grande superficie de rayons littéraires, mais aussi des espaces multifonctionnels. La subvention totale...
...ODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 10. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN ARCHITECTURE – PLANS , DEVIS ET SURVEILLANCE – MISE À NIVEAU DE L ’USINE D ’ÉPURATION 11. CONTRAT – SERVICES DE GESTION D E L ’ÉCO...
...C . 19. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – REFONTE DU PLAN ET DES RÈGLEMENTS D ’URBANISME – AGENCE DE PLANIFICATION URBAIN E ET RÉGIONALE (APUR) INC . 20. AUTORISATI...
...TEMPORAIRE 27. FERMETURE DE RUE - HALLOWEEN 28. LE GRAND FRISSON - 29 JANVIER 2022 29. ADOPTION DU PLAN D ’ACTION CULTUREL 2021 -2023 30. ADOPTION DU PLAN D ’ACTION ENVIRONNEMENTAL 31. ACCEPTATION PROVISOIR E...
...aux entrepreneurs mais aussi aux entreprises de la MRC. Développement Matawinie met également en place différents outils de planification en développement économique et social tels le comité de vitalisation et le plan d’action en matière d’immigrati...
...(SECTEUR RIVE -OUEST ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – AGRANDISSEMENT AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. APPRO BATION DU PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTIO N À DES FINS DE PARC S, TERRAINS DE JEUX ET ESPACES NATURELS – LOT NUMÉRO 5 529 240...
...BEC INC . – PROLONGEMENT DE LA RU E DANIEL – LOTS NOS 5 355 622, 5 355 623 ET 6 424 660 28. APPROBATION DES PLANS ET DEVIS – PROLONGEMENT DE LA RU E HENRI – LOTS 5 354 722, 5 354 742 ET 5 353 371 – ALBERT LEFEBVRE...
Ordre du jour Projets de règlements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA ce...
...RTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR AUTRES SUJETS D’URBANISME 3. MODIFICATION DU PLAN IMAGE - AMÉNAGEMENT LAC -AUX -SOURCES INC . – LOTS NUMÉROS 6 347 084 ET 6 286 504 – LOT PROJETÉ NUMÉRO 17...
...ent rejoindre une plate-bande filtrante pouvant absorber l’eau de pluie ou vers un baril d’eau servant ensuite à arroser les plantes. Les articles suivants peuvent bloquer les pompes qui acheminent les eaux usées vers l’usine de traitement : ling...
...12-19 - Budget PV 2022-12-19 - Règlements Projets de règlements Second projet Règlement 2021-02-1 - Zonage Second projet Règlement 2021-03-1- Lotissement Règlements Règlement 61-2022 - Taxation 2023...
...; Procès-verbal du CCU du 26 mars 2024 Règlements Règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05...
...uhaitons inviter les citoyens et citoyennes à se tenir prêts à faire face à tout type de sinistre, notamment en préparant un plan familial d’urgence et une trousse d’urgence. Pour l’occasion, nous rappellerons entre autres que la sécurité civile est...
...nt l’érosion des rives et le dépôt de sédiment au fond du lac. Ces dépôts favorisent ultimement la croissance d’algues et de plantes aquatiques. D’ailleurs, bien que le lac Pontbriand soit actuellement en excellent état, la transparence af...
...3 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2021-03-1 - Lotissement Procès-verbaux Procès-verbal de la séance du 13 février 2023...
...CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Premier projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels numé...