...1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus | 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021 Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus | 1er janvier 2020 au 31 dé...
...sentation budgétaire Budget municipal 2022 Budget détaillé Présentation budgétaire Budget municipal 2021 Budget détaillé Présentation budgétaire Budget municipal 2020 Budget détaillé Présentati...
...on représente ainsi 91,78 km de conduite, pour desservir plus de 6 925 citoyens. Le volume d’eau distribué pour ce réseau en 2021 a été de 996 262 mètres cubes. De ce volume, 230 872 mètres cubes ont été consommés par les ICI (institutions, commerces...
...T DES SERVI CES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINS SERVICES ET TARIFS APPLICABLE S PROJET DE RÈGLEMENTS 4. ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 CONCERNANT...
...s informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne rempl acent aucunement les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent être sujets à des modifications en tout temps. ACTUALITÉ...
...Les informations véhiculées par le biais du bulletin municipal ne remplacent aucunement les textes légaux des différents règlements de la Municipalité de Rawdon. Ces règlements peuvent être sujets à des modifications en tout temps. Merci pour...
...5353625 – ZONE RC-13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EXISTANT 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 3335, 2E AVENUE – LOT NUMÉRO 4994853 – ZONE 6 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) –...
...DR OIT DE MUTATION APPLICABLE AUX TRANS FERTS D ’IMMEUBLES DONT LA BA SE D ’IMPOSITION EXCÈDE 500 000 $ PROJETS DE RÈGLEMENTS 13. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2019 POURVOYANT À L ’IMP OS...
...ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL ET AGRANDISSEMENT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SU R LES PIIA 6.1 ENGLISH COMMUNITY ORGANIZATION LANAUDIÈRE (OCAL – ECOL) - 3657, RUE QUEEN – LOT...
...6 297 826 – ZONE R4 -13 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 TERRAIN VACANT , RUE QUEEN – LOT 4 994 743 – ZONE 4 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE...
...5 528 905 – ZONE T-8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – LARGEUR DE L ’ALLÉE D ’ACCÈS 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 IMMEUBLES M2S2 INC – 3393, RUE SUMMERHILL – LOT 4 994 920 – ZONE 6 AU PIIA (SEC...
...– LOT 4 994 976 – ZONE R2 -28 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – LOTISSEMENT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 GROUPE EVEX INC . – (4015 -4057), RUE QUEEN – LOT 5 301 169 – RÈGLEMENT NUMÉRO 10...
...onnels et de citoyens intéressés, de près ou de loin, par la culture et ses différents médiums. Consulter la politique 2021-2023
Rapport du maire 2023 Rapport du maire 2022 Rapport du maire 2021 Rapport du maire 2020
Ordre du jour Comptes à payer Règlement Règlement relatif à la tenue des élections municipales 2021 numéro 113-2021-1 Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 8 mai 2023 Procès-verbal du CCU du 25 avril 2023...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 157-2023 - Utilisation du parc canin Projet de règlement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie Projet de règlement numéro r172-1...
...oit de passer la tondeuse ou du simple défrichage. Pour plus d'informations, veuillez vous référer au Règlement de zonage 2021-02 , aux pages 283 et 284 particulièrement. Ce qu’il faut retenir La bande boisée est une bande de végé...
...– RÈGLEMENT NUMÉRO 124 -2018 RELATIF À LA CIRCULA TION DE VÉHICULES HORS -ROUTE SUR CERTAINS C HEMINS MUNICIPAUX RÈGLEMENTS 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 81 -2015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 81 - 2015 ET SON AMENDEM...
Rémunération des élus 2022 Rémunération des élus 2021 Rémunération des élus 2020 Rémunération des élus 2019 Rémunération des élus 2018
...icipalité; Présider les séances du conseil; Signer les documents au nom de la Municipalité; Veiller à ce que les règlements et les résolutions soient exécutés; S’assurer que les recettes de la Municipalité soient perçues et dépensées...