...Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Direct rice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...Gray __________________________________ M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et Directrice du Service du greffe
...roline Gray ____ _______________________ Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe
...y (signé) Bruno Guilbault Me Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe Bruno Guilbault Maire
...ent. Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévau...
...RVICE DE S TRAVAUX PUBLICS 22. EMBAUCHE D ’UNE ADJOINTE À LA DIRECTRICE DU GRE FFE – VOLET JURIDIQUE - SERVICE DU GREFFE 23. ADOPTION DE LA POLITIQUE RÉGISSANT L ’ALCOOL ET LES DROGUE S EN MILIEU DE TRAVA IL 24. LÉGION ROYALE CANA...
...Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont co nservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut....
.... Les versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officielle, la version officielle prévaut....
...s versions officielles du Règlement et de ses amendements, le cas échéant, sont conservées au bureau du Service du greffe. En cas de contradiction entre une version administrative et une version officiel le, la version officielle prévau...
...Raymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe RÈGLEMENT SUR LES PL ANS D‱IMPLANTATION ET D‱INTÉGRATION ARC HITECTURALE (P.I.I.A .) N ° 2021 -07 A...
...r Monsieur le maire suppléa nt Raymond Rougeau. Sara Parent St- Laurent, assistante à la directrice du Service du g reffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrét...
...aymond Rougeau Me Caroline Gray Maire Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe R ÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT N O 2021 -03 ANNEXE 1 : Liste des rues privées conformes R È G L E...
...juillet 2024. (signé) Caroline Gray M e Caroline Gray Directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe