...ant à rendre confo rme un bâtiment accessoire (garage) existant. Le bâtiment accessoire (garage incluant la cheminée) est situé, en cour arrière, à un minimum de 0,04 mètre de la limite latérale droite et à un minimum de 0,05 m...
...tion d’une dérogation mineure doit être conforme aux dispositions du présent règlement. Section 2.2 Demande et cheminement 2.2.1. Conditions préalable s à la demande Les conditions suivantes s’appliquent à toute de mande de dér...
... SINTRA INC . 17. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 ACCEPTATION PROVISOIRE TRAITEMENT DE SURFACE DOUBLE CHEMIN DU LAC -C LAIR NORD SINTRA INC . 18. CORRESPONDANCE 19. AFFAIRES NOUVELLES 20. PAROLE AUX CONSEILLE...
...NT L ’ASSISTANCE MUTUELLE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ INCENDIE – MUNICIPALITÉ DE ST-LIGUORI 18 . FRAIS DE DÉNEIGEMENT – CHEMIN PERREAULT -LÉPINE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -LIGUORI 19. RÉSOLUTION LIÉE À LA RESPONSABILITÉ PROFE SSIONNELL...
...NUMÉRO 147 -2021 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN TARIFÉS (INCLUANT DU DYNAMITA GE ) SUR UNE PARTIE PRIVÉ E DU CHEMIN DU LAC -HUARD 6. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 7. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT DE L...
...sur Voilà! Rose Berryl 10 février à 9 h 30 Salle d’animation bibliothèque Alice-Quintal Auteure qui vous informera de son cheminement qui l ’a amenée à écrire de la fantasy (parcour s, l ' idée maîtresse de la saga de Dark Fantasy "Damenndyn"),...
...- ZONE R8 -89 AU RÈGLEMENT DE ZONAG E NUMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) – STATIONNEMENT EN FAÇADE 5.3 4794, CHEMIN JOHANNE – LOT NUMÉRO 5 528 458 – ZONE V2 -5 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 (SECTEUR CANTON ) – ABRI...
...ot 6 053 005 – Matricule 8397 -95 -7794 21. Cession de puits artésiens – Propriétés sises au 4422 et 4893, chemin Carroll - Débranchement du Lac Vail 22. Plan d’élimination des raccordements inversés 23. Programme d’ai...
...12:29 ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 18. Octroi de contrat – Contrat accessoire – Services professionnels - Pavage du chemin du Lac -Gratten – Ingemax inc. 19. Octroi de contrat – Programme d’entretien pour habit de combat – Servi...
...rtier Inc. Concassage d’asphalte 45 027.0 8 $ S/O 21 -10 -2021 Excavation Michel Chartier Inc. Rfection ponceau chemin Johanne 46 445,30 $ S/O 24 -11 -2021 FNX Innov Inc. Plans et devis usine d’épuration 808 582.38 $ S/O...
.... CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 3 – TRAVAUX DE RÉFECTION D’INFRASTRUCTURES – RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1ERE AVENUE ET CHEMIN KILDARE - JOBERT INC . 23. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 5 - CONSTRUCTION D ’UN POSTE DE SURPRESS ION POUR L...
...RDURE S - RUE ALBERT - TROTTOIR JOLIETTE INC . 27. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – TRAVAUX DE RÉFECTION DU CHEMIN DU LAC - GRATTEN – ASPHALTE GÉNÉRALE INC . APPROBATION DES COMPTES, DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDIT 28. A...
...AISONNEUVE – ASPHALTE LANAUDIÈRE INC . 33. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 - ACCEPTATION PROVISOIR E - PAVAGE – CHEMIN DU LAC -MORGAN – EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . 34. CORRESPONDANCE 35. AFFAIRES NOUVELLES 36. PAR...
...du conseil, sera adopté le Règlement numéro 124 -2018 relatif à la circulation de véhicules hors -route sur certains chemins municipaux . RÈGLEMENTS 5. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 81 -2015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 81 -...
...E 10 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÉNOVATION DE LA TERR ASSE 6.6 4167, CHEMIN DU LAC -SAPHIR – LOT NUMÉRO 5528576 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES )...
...– DÉNEIGEMENT DE DIVERS BÂTIMENTS MUNICIPAUX – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 23. OCTROI DE CONTRAT – DÉNEIGEMENT DU CHEMIN CLÉMENT – SAISON HIVERNALE 2022 -2023 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 24. DEMANDE DE SERVITU DE SUR LA RUE...
...SUR LA 4E AVENUE , ENTRE LES RUES SAINT -PATRICK ET ALBERT 8. RÉDUCTION DE VITESSE – ROUTE 348 (6E AVENUE ), CHEMINS VINCENT -MASSEY , DU LAC - GRATTEN , DU LAC -MORGAN , FOREST ET BÉLAIR 9. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT –...
... SINTRA INC . 17. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 1 ACCEPTATION PROVISOIRE TRAITEMENT DE SURFACE DOUBLE CHEMIN DU LAC -C LAIR NORD SINTRA INC . 18. CORRESPONDANCE 19. AFFAIRES NOUVELLES 20. PAROLE AUX CONSEILLE...
.... APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAINS DE JEUX ET ESPACES N ATURELS – CHEMIN SAINT -ALPHONSE – LOT NO 5 302 375 ET SECTION DU LOT NO 5 302 493 – M. ROBERT SAHAROV - MATRICULES NO 9...
...RSONN ES HABILES À VOTER – RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D’ENTRETIEN ESTIVAL TA RIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ CRYSTAL 11. AUTORISATION DE SIGNA TURE – CONTRAT DE TRAVAIL – NOMINATION D ’UN CONTREMAÎTRE À LA VOI...
...IT ES DE VITESSE S UR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE RÉDUIRE LA LIMITE DE VITESSE PERMISE S UR LE CHEMIN DU LAC -MORGAN , DANS LE SECTEUR DU CAMP MARISTE ET DE CHALETS LANAUDIÈRE 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉ...
...intrieure chalet de la Plage et Centre Mercalfe 33R 90M A 04T Rfection camion JchellÉ 57 40M A 049 Chemin Lac JMorgan (entre U e et 14 e Avenue) 863 500 $ 045 Travaux 18 e Avenue et terrain de soccer 314 500 $...
...r les enjeux semblent se complexifier : La pénurie de main-duvre exerce une pression sur les jeunes en cheminement scolaire; Le nombre délèves handicapés ou en difficulté dad aptation ou dapprentissage (EHDAA)...
...autre fin similaire. Inclus les terrains de jeu, plages et haltes routières. Rue : Les rues, les chemins, les ruelles, les pistes cyclables et les t rottoirs, les sentiers récréatifs et autres endroits des...
...Exonération de taxes. Sentier carrossable privé de plus de 1000m de longueur et/ou structure de rue ou chemin de plus de 50m de longueur desservant une entreprise autre qu’un projet résidentiel 100 $ Exonér...