Automne 2024 Publication afin d'obtenir des soumissions prévue pour l'automne 2024 (sous réserve de l'approbation par les gouvernements considérant l'aide financière octroyée). Mai 2024 Déconstruction sélective de l’ancien bâtiment su...
...21 – PANDÉMIE COVID -19 13. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT À COURT TERME – CONTREMAÎTRE À LA VOI RIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS - AUTORISATION DE SIGNA TURE - ENTENTE DE PARTENARIAT – GESTION...
...RS E T DE LA CULTURE 24. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉS À TEMPS PART IEL – DIVISION VOIRIE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 25. RENOUVELLEMENT DE CON TRAT DE TRAVAIL – CAPITAINE À LA PRÉVEN TION DU SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDI...
Globalement, la TDCR a investi près de 173 000 $, dont 80% provenant d’un programme de subvention* du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur (MEES), répartis comme suit : 79 200 $ investis dans les sentiers situés sur le te......
Cette loi énonce deux principes généraux Les documents détenus par un organisme public sont accessibles à toute personne qui en fait la demande Les renseignements personnels détenus par les organismes publics sont confidentiels...
...ne des conditions stipulées au présent règlement n’est pas respectée; - Lorsque la Municipalité décrète, par avis public, une interdiction de brûlage sur son territoire. ARTICLE 11 ACCÉLÉRANT Il est interdit d’allumer,...
...ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UNE TOILE DE REMPLAC EMENT – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON E T ENTRETIEN DE TERRA INS SPORTIFS – SAISON 2019 AVEC OPTI...
...ER VICE DE DÉBARCADÈRE – CAMP MARISTE 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS – MARCHÉ PUBLIC « LA RÉCOLTE » - SAISON ESTIVALE 2022 13. AUTORISATION DE SIGNATURE – BAIL DE LOCATION – ÉLECTIONS QUÉBE...
...du présent règlement; 13° « responsable de lapplication du présent règle ment » : tout employé du Service des travaux publics ou du Service des permis et des inspections ou toute autre fonctionnaire municipal autorisé par le co...
...E JOHANNE GUILBEAULT 30. PROLONGATION D ’UNE PÉRIODE DE PROBA TION – EMPLOYÉ N ° 209 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS , DIVISION VOIRIE 31. INSTALLATION - PANNEAUX « ARRÊT » - 14 E ET 15 AVENUE À L ’INTERSECTION DE LA R UE R...
...tion des véhicules routiers pour fixer la vitesse maximale sur les routes de leur territoire, à l’exception des chemins publics dont l’entretien est sous la responsabilité du ministre des Tra nsports ou sur lesquels le ministre...
...citer la découverte, l'appropriation et l'intérêt envers les arts visuels et assurer une diffusion de l'art dans les espaces publics. C’est au printemps 2023, que les citoyens de Rawdon ont pu apercevoir le nouveau mobilier ainsi que sa toute pr...
...s directives de la santé publique, les séances publiques du conseil se déroulent à distance. Les séance s seront publicisée s dès que possible par tout moyen permettant au public de connaitre la teneur des discussions entre les me...
...gents de la Sûreté du Québec , les employés de la division des Parcs et espaces verts du Service des travaux publics ainsi que toute autre personne autorisé par voie de résolution du Conseil municipal. ARTICLE 11...
Description des travaux : pavage de surface et planage - section 1 re et 3 e avenue & section des rue Queen et Metcalfe) - TRAVAUX DE NUIT Maître-d'œuvre : ministère des Transports du Québec (pour toute question ou commentaire, compose......
Portail grand public Portail professionnel À noter toutefois que les professionnels de l’immobilier (notaire, agent immobilier, institution financière, etc.) doivent quant à eux assumer des frais. Important La Municipal...
Ordre du jour Projets de règlements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA ce......
Ordre du jour Règlements Règlement no 152-2022 - Dérogations mineures Règlement no 150-2022 - Limites de vitesse sur le territoire Règlement no 115-2018-2 - Feux extérieurs Règlement no 116-03-11 - Nuisances......
Portail grand public Portail professionnel À noter toutefois que les professionnels de l’immobilier (notaire, agent immobilier, institution financière, etc.) doivent quant à eux assumer des frais. Important La Mun...
...s. La Commission de la représentation électorale confirme que la Municipalité remplit les conditions pour ce faire et l'avis public relatif à cette reconduction est disponible en ligne . Consultez la carte des districts électoraux
Ordre du jour Procès verbal Comptes à payer - 2024-04-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 30 avril 2024 Règlements Règlement d'emprunt numéro 180 relatif aux travaux de voirie (parapluie)......
...on : 9 février 2016 Résolution n o : 16-63 Règlement adopté le : 8 mars 2016 Résolution n o : 16 -120 Avis public d’entrée en vigueur le : 11 mars 2016 Me Caroline Gray Directrice du Service du greffe...
Politique de confidentialité des renseignements personnels La Municipalité de Rawdon est un organisme public assujetti notamment à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels&nbs...
Le compte de taxes annuel est expédié habituellement au cours du mois de janvier de chaque année. Durant l’année d’acquisition, vous ne recevrez pas de compte de taxes à votre nom, mais un document qui fait mention de votre acquisition. Il est......
...RÈGLEM ENT NUMÉRO 37 -99 ET SES AMENDEMENTS RELATIFS À LA SÉCURI TÉ, LA PAIX ET L ’ORDRE DANS LES ENDRO ITS PUBLICS AFIN DE MODIFIER DIVERSES INFRACTIONS 13. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -66 MODIFIANT LE RÈGLE...