...DANCE 46.1 RISTOURNE 2020 – MUTUELLE DES MUNICIPA LITÉS DU QUÉBEC 47. AFFAIRES NOUVELLES 48. PAROLE AUX CONSEILLER S 49. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 50. LEVÉE DE LA SÉANCE
Politique de confidentialité des renseignements personnels La Municipalité de Rawdon est un organisme public assujetti notamment à la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels&nbs...
...l lectives – Financière Manuvie - Consultant en assurances collectives - Groupe financier AGA inc. 40. Parole aux conseillers 41. Deuxième période de questions 42. Levée de la séance
Ordre du jour Projets de règlements Projet 150-2022 - Limites de vitesse sur le territoire Projet 115-2018-2 - Feux extérieurs Projet R116-03 - Nuisance Projet R152-2022 - Dérogations mineures Règlement d'emp......
...2596, poste 7114 Courriel : rrougeau@rawdon.ca M. Raymond Rougeau, élu le 7 novembre 2021 à titre de maire de la Municipalité de Rawdon joue un rôle bien défini. Adjointe à la Direction générale - Cabinet du maire et événements sp...
Ordre du jour Projets de règlement Premier projet - Règlement 2021-05-1 - Usage conditionnel Projet 149-2021 - Augmentation de la réserve et modes de financement Projet 61-2022 - Taxation 2023 Projet 150-2022 - Lim......
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 48-2023-1 - Tarification des biens et services Projet de règlement numéro 155-2023 - Programme d'aide financière - Barils récupérateurs d'eau d......
Ordre du jour Règlements Règlement no 152-2022 - Dérogations mineures Règlement no 150-2022 - Limites de vitesse sur le territoire Règlement no 115-2018-2 - Feux extérieurs Règlement no 116-03-11 - Nuisances......
...barcation contaminée sur divers plans d’eau. Figurant parmi les actions phares du Plan d’action environnemental de la Municipalité, cet ajout significatif permettra d’éliminer ces risques à la source et d’éviter les impacts sociaux et économiq...
Ordre du jour Projets de règlements Projet de règlement numéro 113-2017-1 - Réserve financière pour la tenue des élections 2021.pdf Règlements Règlement relatif à l'utilisation du parc canin (avec ajustements) numéro 157-202......
...vous ne recevrez donc pas de compte de taxes à votre nom, mais un document qui fait mention de votre acquisition. Taxes municipales Les taxes municipales se rattachent à l’immeuble et non au propriétaire. Si des soldes demeurent impay...
...S BUDGÉTAIRES 57.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 58. CORRESPONDANCE 59. AFFAIRES NOUVELLES 60. PAROLE AUX CONSEILLERS 61. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 62. LEVÉE DE LA SÉANCE
Ordre du jour Comptes à payer - 2024-02-29 Procès-verbal Projets de règlement Second projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Second projet de règlement numéro 2021-05-3......
Formulaire de demande (PDF)
...lle, Josianne Girard et Kimberly St Denis Le comité du patrimoine de Rawdon est composé de différents acteurs du milieu municipal, d’organismes patrimoniaux, de professionnels et de citoyens intéressés, de près ou de loin, par le patrimoine rawd...
...é d'obtenir un permis ou un certificat d'autorisation Soumettre une demande de permis en ligne Réglementation municipale Il est aussi possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paiement d’une demande de permis sur r...
...BUDGÉTAIRES 39.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41. AFFAIRES NOUVELLES 42. PAROLE AUX CONSEILLER S 43. DEUXIÈME PÉRIODE DE QUESTIONS 44. LEVÉE DE LA SÉANCE
...S B UDGÉTAIRES 44.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 45. CORRESPONDANCE 46. AFFAIRES NOUVELLES 47. PAROLE AUX CONSEILLERS 48. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 49. LEVÉE DE LA SÉANCE
...ENTS B UDGÉTAIRES 46.8 JOURNAL DES SALAIRES NETS 47. CORRESPONDANCE 48. AFFAIRES NOUVELLES 49. PAROLE AUX CONSEILLER S 50. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 51. LEVÉE DE LA SÉANCE
...BUDGÉTAIRES 36.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDANCE 38. AFFAIRES NOUVELLES 39. PAROLE AUX CONSEILLER S 40. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS 41. LEVÉE DE LA SÉANCE
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer Règlement Règlement 156-2023 relatif aux projets particuliers de construction, modification ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règl......
...TS BUDGÉTAIRES 27.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 28. CORRESPONDANCE 29. AFFAIRES NOUVELLES 30. PAROLE AUX CONSEILLER S 31. DEUXIÈME PÉRIODE D E QUESTIONS 32. LEVÉE DE LA SÉANCE
.... Ce règlement renferme toutes les normes à suivre pour concevoir ou modifier les installations sanitaires. Ce sont les municipalités qui sont responsables d’exécuter et de faire appliquer le règlement. Nous vous invitons à consulter le dép...
Planification stratégique Notre démarche de planification stratégique témoigne de l’engagement de la Municipalité de Rawdon à répondre aux besoins de la communauté, en intégrant les principes de développement durable au sein de sa gouvernance e...
Ordre du jour (séance de 19 h) Procès-verbal Ordre du jour (séance de 19 h 30) Procès-verbal Règlements Règlement 48-2024 - Concernant la tarification des biens et services Règlement 61-2023 - Pourvoyant à......