...ENTS CONTRACTUELS 15. OCTROI DE CONTRAT – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – RUE SAINT -VINCENT 16. OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2021 17. OCTROI DE CONTRAT – COUPE DE GAZON ET ENT RETIEN DE TERRAINS S PORTIF...
...TS DE CRÉDIT 39. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 39.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNIS SEURS 39.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 39.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 39.4 LISTE DES ENTENTES 39.5...
...TS DE CRÉDIT 36. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 36.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 36.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 36.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 36.4 LISTE DES ENTENTES 36.5...
...TS DE CRÉDIT 47. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEMEN TS DE CRÉDIT 47.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 47.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 47.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 47.4 LISTE DES ENTENTES 47.5 L...
...S DE CRÉDIT 35. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CR ÉDIT 35.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 35.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 35.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 35.4 LISTE DES ENTENTES 35.5 L...
...ou des équipements; b) Que le propriétaire réalise le projet dans un délai fixe; c) Que le propriétaire fournisse des garanties financières pour l’ exécution du contenu des plans, le respect des délais et le paiement de...
...u des équipements; b) Que le propriétaire réalise le projet dans un délai fixe; c) Que le propriétaire fournisse des garanties financières pour l’exécution du contenu �G�H�V� �S�O�D�Q�V�� �O�H� �U�H�V�S�H�F�W� �G�H...
...res ou des équipements; b) Que le propriétaire réalise le projet dans un délai fixe; c) Que le propriétaire fournisse des garanties financières pour l’exécution du contenu des plans, le respect des délais et le paiement des élémen...
...tures ou des équipements; b) Que le propriétaire réalise le projet dans un délai fixe; c) Que le propriétaire fournisse des garanties financières pour l’exécution du contenu des SODQVOHUHVSHFWGHVGpODLVHWOHSDLHPHQWGHVpOpPHQW...
...selon la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier (L.R.Q., c.A -18.1) doit préal ablement en avoir fourni une copie à la Municipalité. Toute personne qui allume un feu de déboisement pour lequel un permis de la Socié...
...S�L�W�D�O�L�W�p� �R�X� �W�R�X�W� �D�X�W�U�H� �D�Y�D ntage, quelle que soit sa valeur, qui est offert par un fournisseur de biens ou de services ou qui peut influencer son indépendance de jugement dans l’exercice de...
...’entreprise Jobert inc. , selon l’offre de prix déposée, la Municipalité se réservant toutefois le droit de fournir et d’ effectuer le transport d’une partie de la pierre concassée de calibre 50 -100 mm ainsi que l’enseme...
...MENTS DE CRÉDIT 19. APPROBATION DES COMPT ES, DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 19.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 19.2 LISTE DES CHÈQUES ÉMI S 19.3 LISTE DES CHÈQUES ANN ULÉS 19.4 LISTE DES PRÉLÈVEMENT S 19.5...
Toute promesse d’achat pour un immeuble dont la Municipalité de Rawdon est propriétaire doit lui être adressée sur le formulaire prévu à cet effet. Cette promesse d’achat doit être accompagnée d’un acompte. La liste ci-dessous est sujette......
...NGAGEMENTS DE CRÉDIT 37. Approbation des comptes, dépenses et engagements de crédit 37.1 Liste des comptes à payer/fournisseurs 37.2 Liste des chèques émis 37.3 Liste des chèques annulés 37. 4 Liste des prélèvements 37.5...
...CE D’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 - 22 -010 17. RÉSILIATION – ENTENTE RELATIVE À LA FOURNITURE DE SERVIC ES CONCERNANT L ’ASSISTANCE MUTUELLE EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ INCENDIE – MUNICIPALITÉ DE ST-LIGUORI...
...ENTS DE CRÉDIT 39. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 39.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 39.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 39.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 39.4 LISTE DES ENTENTES 39.5 LISTE...
...ENTS DE CRÉDIT 40. APPROBATION DES COMP TES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 40.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 40.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 40.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 40.4 LISTE DES ENTENTES 40.5 LISTE...
...MENTS DE CRÉDIT 30. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEMENTS DE CRÉDI T 30.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 30.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 30.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 30.4 LISTE DES ENTENTES 30.5 LISTE...
...ENTS DE CRÉDIT 27. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 27.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 27.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 27.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 27.4 LISTE DES ENTENTES 27.5 LISTE...
...ENTS DE CRÉDIT 43. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 43.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 43.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 43.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 43.4 LISTE DES ENTENTES 43.5 LISTE...
...AGEMENTS DE CRÉDIT 34. Approbation d es comptes, dépenses et engagements de crédit 34.1 Liste des comptes à payer/fournisseurs 34.2 Liste des paiements émis 34.3 Liste des engagements 34.4 Liste des ententes 34.5 Liste...
...TS DE CRÉDIT 45. APPROBATION DES COMPT ES , DÉPENSES ET ENGAGEME NTS DE CRÉDIT 45.1 LISTE DES COMPTES À P AYER /FOURNISSEURS 45.2 LISTE DES PAIEMENTS É MIS 45.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 45.4 LISTE DES ENTENTES 45.5 L...
...GAGEMENTS DE CRÉDIT 28. Approbation des comptes, dépenses et engagements de crédit 28.1 Liste des comptes à payer/fournisseurs 28.2 Liste des chèques émis 28.3 Liste des chèques annulés 28.4 Liste des prélèvements 28.5...
...GAGEMENTS DE CRÉDIT 38. Approbation des comptes, dépenses et engagements de crédit 38.1 Liste des comptes à payer/fournisseurs 38.2 Liste des chèques émis 38.3 Liste des chèques annulés 38.4 Liste des prélèvements 38.5...