Ordre du jour Projet de règlement Projet de règlement numéro 156-2023 - Projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 29 mai 2023
Ordre du jour Comptes à payer Règlement Règlement relatif à la tenue des élections municipales 2021 numéro 113-2021-1 Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 8 mai 2023 Procès-verbal du CCU du 25 avril 2023...
...de stabilisation de talus Travaux relatifs à un ponceau Travaux relatifs à un système d'aqueduc, d'égout ou de gestion des eaux pluviales Travaux relatifs à une traverse de cours d'eau
Ordre du jour Comptes à payer - 2024-06-10 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 mai 2024 Règlements Règlement d'emprunt no 181 autorisant les travaux de construction d'une nouvelle bibliothèque municipale in...
...2019 Liste des factures de plus de 2 000 $ totalisant 25 000 $ et plus | 1er janvier 2018 au 31 décembre 2018 Gestion contractuelle et fournisseurs
...clut et qui comportent une dépense d’au moins 25 000 $. Consultez la liste sur le site Web du SEAO Gestion contractuelle et fournisseurs
Objectif 2030 Adopter un mode de gestion responsable de ses ressources pour répondre aux besoins présents et futurs de la communauté, en cherchant à concilier les impacts économiques, environnementaux et sociaux de ses décisions. Déf...
...t du comité est d’exercer un rôle de vigie et d’émettre des opinions sur la santé financière de la municipalité, incluant la gestion de ses actifs, et de formuler des recommandations sur les pratiques de gestion financière et humaine.
Ordre du jour Projets de règlements Premier projet - 2021-02-1 - Zonage Premier projet - 2021-03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA ce...
Nouvelles signalisations - Metcalfe et 1re avenue Adoption du projet de règlement décrétant des dépenses relatives à la réfection de bâtiments municipaux, l'achat d'équipements et de matériel roulant ainsi que des travaux de voirie, et un em...
...uation problématique ou pour porter plainte au Commissaire aux plaintes Partager une expérience vécue ou formuler des suggestions susceptibles d’améliorer la qualité des soins et des services Les membres du comité des usagers sont la voix...
Rue Henri - Projet de développement Promoteur : Albert Lefebvre Gestion & Développement Inc. En savoir plus
...it de son retour à la MRC de Matawinie. « C’est pour moi un grand plaisir de poursuivre ma carrière à la MRC de Matawinie en gestion et en aménagement du territoire et d'apporter une contribution significative au développement et au rayonnement de ce...
...ont tenues d’en faire la publication dans plusieurs circonstances. Il peut s’agir, par exemple, de mettre en vigueur un règlement. Les avis publics remplissent donc, en premier lieu, des objectifs de transparence et de diffusion de l’information...
...rale, adopter un code d’éthique et de déontologie. Il est aussi possible de consulter en ligne : Règlement concernant le traitement des élus municipaux Rémunération des élus Déclarations de formation...
...une cohabitation harmonieuse entre les animaux domestiques et l’ensemble de nos citoyens. Nous vous invitons à respecter les règlements et mesures en place et à, en aucun cas, nourrir les animaux de la faune. Cela pourrait nuire à leur survie.
...Elle est saisie des poursuites en recouvrement des pénalités et des amendes relatives à des infractions ayant trait aux règlements municipaux ou à des lois provinciales, comme le Code de la sécurité routière. En savoir plus
...ervis par les réseaux municipaux s’alimentent majoritairement en eau souterraine par un puits de surface ou tubulaire. Règlement relatif à l'utilisation de l'eau
...er un plan de restauration des berges Améliorer les normes d’affichage commercial et unifier les règlements existants Organiser une campagne de sensibilisation pour promouvoir l’utilisation des...
...la MRC se penchera tout de même sur l’enjeu du service de transport collectif et sur l’obligation d’instaurer un système de gestion des matières résiduelles sur le territoire. Les enjeux régionaux nourriront encore et toujours chacune de nos actions...
...icipalité; Présider les séances du conseil; Signer les documents au nom de la Municipalité; Veiller à ce que les règlements et les résolutions soient exécutés; S’assurer que les recettes de la Municipalité soient perçues et dépensées...
...e végétaux, que ce soit de passer la tondeuse ou du simple défrichage. Pour plus d'informations, veuillez vous référer au Règlement de zonage 2021-02 , aux pages 283 et 284 particulièrement. Ce qu’il faut retenir La bande boisée e...
...peut porter plainte relativement à ce processus. Le directeur général et greffier-trésorier est responsable de la gestion des plaintes. Pour être recevable, la plainte doit être transmise par voie électronique à l’adresse greffe...
...se en tout temps à l'extérieur du parc canin. Pour tous les détails en lien avec la réglementation, consultez le Règlement relatif à l'utilisation du parc canin .
...nication interne et externe, comme le bulletin municipal Le Rawdonnois, font partie de ses fonctions. Il assume également la gestion des activités protocolaires, des relations publiques et de la publicité. Consulter les publications de la Munic...