...er de façon définitive un règlement relatif à la garde de poules sur son t erritoire; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion du présent règlem ent a été donné et un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la sé...
...ourser partiellement le coût d’achat des couches lavables destinées aux enf ants ; CONSIDÉRANT QU’ un avis de motion a été donné lors de la séanc e ordinaire du conseil tenue le 8 novembre 2016 ; CONSIDÉRANT QU’ une...
...ui sera cédée à celle -ci pour fins de rue, soit le lot 5 302 436 étant la rue des Bois - Francs. AVIS DE MOTION Un avis de motion a été donné à l’effet que le règlement suivant sera adopté lors d’une séance...
...rard Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle Bruno Guilbault 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice...
...erly St Denis Stéphanie Labelle Est absent, Monsieur le maire, Bruno Guilbault 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire suppléa nt Raymond Rougeau. Sara Parent St- Laurent,...
...erly St Denis Stéphanie Labelle Est absent, Monsieur le maire, Bruno Guilbault 1. O UVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire suppléa nt Raymond Rougeau. Sara Parent St- Laurent,...
...atiques , de diminuer les ilots de chaleurs et d’embellir les milieux de vie ; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance or...
...ropri étaires et occupants riverains du chemin privé Santa - Cruz; 2019 -11-14 10:42 CONSIDÉRANT QU’un avis de motion du présent règlement a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la...
...du conseil municipal Du 24 mars 2021 ORDRE DU JOUR MODIFIÉ 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 22...
...irard Raymond Rougeau Renald Breault Kimberly St Denis Stéphanie Labelle 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du...
...belle Es t absent, Monsieur le conseiller, Renald Breault 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service d...
...e de la pêche 2022-2025. Tous les types d’embarcations à usage récréatif (canots, planches à pagaie, kayaks, bateaux à moteur, etc.) pourront être décontaminés, de manière autonome en mode « libre-service ». L’utilisation de cette station sera...
...ge pertinent de mettre à jour sa règlementation concernant les feux extérieurs. CONSIDÉRANT QU’ avis de motion du présent règlement a été donné lors de la séance du 19 avril 2018 et qu’un projet de règlement a été prés...
...le conseiller, Bruno Guilbault Stéphanie Labelle Marco Bellefeuille 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice...
...ampoules fluocompactes, tubes fluorescents antigel batteries d’auto et autres véhicules motorisés cartouches d’encre ciment et plâtre cires colles et adh...
...d’action environnemental de la M unicipalité de Rawdon adopté le 8 septembre 2021 ; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné et qu ’un projet de règlement a été présenté, déposé e t adopté lors de...
rawdon.ca Détails à la page 3 UN TOUT NOUVEAU PARC DE PLANCHE À ROULETTES À RAWDON! Août 2022 MOT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 LOISIRS & CULTURE Événements 5 Subventions pour les jeunes 6 Programmation de l'automne 7 PROCHAIN VERSEME...
rawdon.ca MOT DU MAIRE 2 ACTUALITÉS 3 URBANISME 5 SÉCURITÉ INCENDIE 6 LOISIRS & CULTURE Frisson appelle l'hiver 7 Programmation hiver 2023 8 Bibliothèque Alice-Quintal 11 Activités des organismes 12 BUREAUX MUNICIPAUX FERMÉS...
...sions entre les membres du conseil participants et le résultat de leurs délibération s. 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau. Maître Caroline Gray, directrice générale adj...
...potable distribuée par les réseaux d’aqueducs municipaux ne soit pas inuti lement utilisée; CONSIDÉRANT QU' avis de motion a été donné et qu’un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séance ordinaire du...
...p artiellement le coût d’achat de produits d’hygiène féminine réutilisables ; CONSIDÉRANT QU' un avis de motion du présent règlement a été donné et un projet de règlement a été présenté, déposé et adopté lors de la séan...
...uer au 450-834-2596 (faites le 0) en mentionnant le matricule de votre propriété, votre nom, votre numéro de téléphone et le motif de votre demande. Demande de révision possible jusqu’au 30 avril 2024 Le rôle d’évaluation est l’inventaire d...
...ment sportif et équipement adapté disponibles Aires de pique-nique Location d'embarcations non motorisées Barbecue autorisé et accès à un dépôt à cendres Station de lavage d'embarcations (gr...
...ns financières ne communiquent pas avec les citoyens dans l’objectif de récupérer des cartes bancaires et de débits avec vos mots de passe. Vous devez faire preuve de prudence lorsque quelqu’un prétend travailler pour une institution finan...
...uer au 450-834-2596 (faites le 0) en mentionnant le matricule de votre propriété, votre nom, votre numéro de téléphone et le motif de votre demande. Demande de révision possible jusqu’au 30 avril 2024 Sur réception de votre compte de taxes...