...gueur sur l’ensemble du territoire de la M unicipalité de Rawdon depuis avril 2016; CONSIDÉRANT QUE la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permet de modifier le contenu d’un tel règlement; CONSIDÉRA NT QU E la Municipalité souhaite...
...80 afficheur recto pour traverse piétonnière 7 066.82 $ 43 150.58 $ Lignes Fit Inc 2019-04-20 4577 lignage piste cyclables 13 957.97 $ 2019-07-20 4578 marquage stationnement 4 975.55 $ 2019-07-20 4579 ma...
...– 3471, RUE CHURCH – LOT 4 994 824 CONSIDÉRANT QUE les dispositions des articles 145.31 à 145.35 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme permettent à une municipalité de se doter d’un règlement sur les usages conditionnels; CONSIDÉR...
...TXLSHPHQWV DX 6HUYLFH GHV WUDYDX[ publics 14. Adoption du Règlement numéro 372 -89 -55 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 - 89 (secteur villag e) et ses amendements afin de procéder à l’agrandissement de la zone publique P1 -44...
...TXLSHPHQWV DX 6HUYLFH GHV WUDYDX[ publics 14. Adoption du Règlement numéro 372 -89 -55 modifiant le Règlement de zonage numéro 372 - 89 (secteur villag e) et ses amendements afin de procéder à l’agrandissement de la zone publique P1 -44...
...PORTS CONSIDÉRANT les résolutions n° 18 -194 et n° 20 -256 adopté es par le conseil municipal, demandant l’aménagement d’une traverse pié tonnière à l’intersection de la 1ere avenue et de la rue Albert; CONSIDÉRA NT l’ import...
...agaie et de yoga au fil des semaines. Ce cours s’adresse à tous et propose des variations inspirantes. Prérequis : savoir nager Début : 19 juin Durée : 8 semaines (relâche de deux semaines) À la plage municipale Mercredi de 15 h 30...
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de consultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon être considérée comme un......
RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -202 2 POURVOYANT À L'IMPOSITION DES TAXES S UR LES PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES ET À L'EXIGIBILITÉ DE COMPENSATIONS POUR LA FOURNITURE DE SERVICES MUNICIPAUX, LE TOUT AUX F INS DE L'EXERCICE FINANCIER 20 23 CONS......
MISE EN GARDE : La version administrative du présent Règlement doit être considérée comme un document de cons ultation administrative et non comme un document à caractère juridique. Elle ne doit en aucune façon êt......